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112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier MER. (Cor./Horti P.).

    Date

    1985-2001

    Cote

    2833 W 267

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier MER. (Cor./Horti P.).
  2. Résultat n°2

    Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, rapports, correspondance.

    Date

    1983-1993

    Cote

    2833 W 249

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier FOU.
    • Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de...
  3. Résultat n°3

    Projet de développement, extraits de délibérations, comptes-rendus du comité de pilotage, dossier de marché de travaux de forage et d'essai de débits, étude d'approvisionnement et d'évacuation en eau, étude de travaux de pompage de la nappe, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2833 W 297

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Projet de développement, extraits de délibérations,...
  4. Résultat n°4

    Évacuation des eaux pluviales dans la zone des serres.

    Date

    1983-2001

    Cote

    2833 W 317

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Aménagement.
    • Évacuation des eaux pluviales dans la zone des serres.
  5. Résultat n°5

    État des investissements et du fonctionnement.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2833 W 333

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Comptabilité.
    • Registres comptables.
    • État des investissements et du fonctionnement.
  6. Résultat n°6

    Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant, convocation et comptes-rendus de réunions, offre du groupement Sechaud et Metz, offre de l'entreprise Burgeap, offre pour une étude de pré-faisabilité, pré-étude de faisabilité, compromis de vente d'une parcelle de terrain, correspondance.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2833 W 291

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • Travaux de génie civil. - Équipement de la pisciculture...
    • Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant,...
  7. Résultat n°7

    Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de réunions de chantier, rapport de contrôle, calendrier prévisionnel, dossier de presse, photographies, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2833 W 299

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de...
  8. Résultat n°8

    Contrat préliminaire, acte de vente, protocole, contrats de chaleur, acte résolutoire, rapports, correspondance.

    Date

    1983-2001

    Cote

    2833 W 265

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier TIN. (SCEA du Petit F.).
    • Contrat préliminaire, acte de vente, protocole, contrats...
  9. Résultat n°9

    Rapports d'expertises, correspondance.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2833 W 230

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier ALI/société PRO.
    • Rapports d'expertises, correspondance.
  10. Résultat n°10

    Dossier P.I.C.C.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2833 W 286

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier P.I.C.C.
  11. Résultat n°11

    SPRINKS, AGF.

    Date

    1986-1993

    Cote

    2833 W 284

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier assurance.
    • SPRINKS, AGF.
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs, Tronel/Peyros, Tilapica, Bourgeois/Domec, Plantier, Lafond, Hydro-Logic, Vanille.

    Date

    1986-2004

    Cote

    2833 W 315

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Autres projets d'installations.
    • Dossiers administratifs, Tronel/Peyros, Tilapica, Bourgeois/Domec,...
  13. Résultat n°13

    Protocole d'accord, acte de vente, contrat d'abonnement, rapport d'expertise, plan de bornage, correspondance.

    Date

    1989-2005

    Cote

    2833 W 237

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Protocole d'accord, acte de vente, contrat d'abonnement,...
  14. Résultat n°14

    Balance budgétaire des dépenses et des recettes.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2833 W 330

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Comptabilité.
    • Registres comptables.
    • Balance budgétaire des dépenses et des recettes.
  15. Résultat n°15

    Contrat préliminaire de vente, promesses et acte de vente, protocoles d'accord, contrats de chaleur, avant projet sommaire SODETI, rapport SOCOTEC, correspondance.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2833 W 263

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier ROD. (SCEA R. de la V. I et II, EARL R. du...
    • Contrat préliminaire de vente, promesses et acte de...
  16. Résultat n°16

    Plans d'exécution et de récolement (2a et 2b).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2833 W 312

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • TGV. - Travaux d'hydraulique agricole n°49.
    • Dossier technique, rétablissement et déplacement des...
    • Plans d'exécution et de récolement (2a et 2b).
  17. Résultat n°17

    Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, contrat de chaleur, convention, rapport d'expertise, rapport SOCOTEC, correspondance.

    Date

    1988-2005

    Cote

    2833 W 238

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier BEG.
    • Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de...
  18. Résultat n°18

    Protocoles d'accord, pièces administratives, correspondance.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2833 W 229

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier ALI/société PRO.
    • Protocoles d'accord, pièces administratives, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Procès-verbal de transaction, rapports, notes, récusation d'experts, dossier de procédure, correspondance.

    Date

    1991-1999

    Cote

    2833 W 276

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier BET.
    • Procès-verbal de transaction, rapports, notes, récusation...
  20. Résultat n°20

    Rapports d'expertises, correspondance.

    Date

    1986-1994

    Cote

    2833 W 253

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier HAN.
    • Rapports d'expertises, correspondance.
  21. Résultat n°21

    Société UAP.

    Date

    1986-1991

    Cote

    2833 W 279

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier assurance.
    • Société UAP.
  22. Résultat n°22

    Dossier MOU. (EARL R.) : contrat préliminaire de vente, protocole d'accord, contrat d'abonnement, pièce de procédure, correspondance.

    Date

    1985-1991

    Cote

    2833 W 262

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier MOU. (EARL R.) : contrat préliminaire de vente,...
  23. Résultat n°23

    Agence française pour la maîtrise de l'énergie, Établissement public régional, Département, Ministère de l'agriculture, Ville de Pierrelatte.

    Date

    1981-1999

    Cote

    2833 W 335

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Comptabilité.
    • Dossiers financiers.
    • Subventions, avances.
    • Agence française pour la maîtrise de l'énergie, Établissement...
  24. Résultat n°24

    Dossier comptable concernant l'approvisionnement et l'évacuation en eau.

    Date

    2000

    Cote

    2833 W 303

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Dossier comptable concernant l'approvisionnement et...
  25. Résultat n°25

    Bégagnon, Dupouy, Badell, Marcon Giraud, Alivon, Boucher, Merland, Laurent.

    Date

    1983-1996

    Cote

    2833 W 280

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier assurance.
    • Bégagnon, Dupouy, Badell, Marcon Giraud, Alivon, Boucher,...
  26. Résultat n°26

    Gestion comptable.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2833 W 332

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Comptabilité.
    • Registres comptables.
    • Gestion comptable.
  27. Résultat n°27

    Pièces de procédure, acte de vente, rapport SOCOTEC, rapport BETUNE SETAME, correspondance.

    Date

    1983-1995

    Cote

    2833 W 234

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier BAD.
    • Pièces de procédure, acte de vente, rapport SOCOTEC,...
  28. Résultat n°28

    Marché pour la restructuration du Tricastion.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2833 W 304

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • TGV. - Travaux d'hydraulique agricole n°49.
    • Dossier de comptabilité.
    • Marché pour la restructuration du Tricastion.
  29. Résultat n°29

    Gros Savoye, Allianz, Saint Paul and Marine, AGF.

    Date

    1981-1995

    Cote

    2833 W 283

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier assurance.
    • Gros Savoye, Allianz, Saint Paul and Marine, AGF.
  30. Résultat n°30

    Dossiers FOU. (La ferme aux crocodiles).

    Date

    1985-2004

    Cote

    2833 W 269

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossiers FOU. (La ferme aux crocodiles).
  31. Résultat n°31

    Association l'Amorce sur réseau de chaleur.

    Date

    1984-2005

    Cote

    2833 W 325

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Création d'associations.
    • Association l'Amorce sur réseau de chaleur.
  32. Résultat n°32

    Pièces de procédure, correspondance.

    Date

    1986-2005

    Cote

    2833 W 261

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier MER. (SCI BRO, EARL les hauts de B. et des...
    • Pièces de procédure, correspondance.
  33. Résultat n°33

    Présentation et proposition du cabinet MERLIN.

    Date

    1966-1996

    Cote

    2833 W 290

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • Travaux de génie civil. - Équipement de la pisciculture...
    • Présentation et proposition du cabinet MERLIN.
  34. Résultat n°34

    Correspondance du contentieux.

    Date

    1989-2005

    Cote

    2833 W 245

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier DUP. (sociétés DUP. R. et F.).
    • Correspondance du contentieux.
  35. Résultat n°35

    Rapports HOFFNUNG.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2833 W 248

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier DUP. (sociétés DUP. R. et F.).
    • Rapports HOFFNUNG.
  36. Résultat n°36

    Rapports d'expertises, correspondance.

    Date

    1994

    Cote

    2833 W 231

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier ALI/société PRO.
    • Rapports d'expertises, correspondance.
  37. Résultat n°37

    Travaux de forage dans la plaine alluviale du Tricastin. - Observatoire de suivi de la nappe.

    Date

    1984-2000

    Cote

    2833 W 319

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Aménagement.
    • Travaux de forage dans la plaine alluviale du Tricastin....
  38. Résultat n°38

    Dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2833 W 308

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • TGV. - Travaux d'hydraulique agricole n°49.
    • Dossier administratif.
    • Dossier de consultation des entreprises.
  39. Résultat n°39

    Rapports d'expertises, correspondance.

    Date

    1994

    Cote

    2833 W 236

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier BAD.
    • Rapports d'expertises, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Réaménagement du lotissement.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2833 W 309

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • TGV. - Travaux d'hydraulique agricole n°49.
    • Dossier administratif.
    • Réaménagement du lotissement.
  41. Résultat n°41

    Rapports d'expertises.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2833 W 240

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier BEG.
    • Rapports d'expertises.
  42. Résultat n°42

    Élevage d'anguilles sur le site de Pierrelatte. - Équipement de la pisciculture TRONEL.

    Date

    1986-1996

    Cote

    2833 W 294

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • Élevage d'anguilles sur le site de Pierrelatte. - Équipement...
  43. Résultat n°43

    Dossier COGESPART.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2833 W 285

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier COGESPART.
  44. Résultat n°44

    Dossiers administratifs, les grenouilles, les perches.

    Date

    1998-2004

    Cote

    2833 W 316

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Autres projets d'installations.
    • Dossiers administratifs, les grenouilles, les perches.
  45. Résultat n°45

    Acte de vente, procès-verbal de transaction, correspondance.

    Date

    1983-1995

    Cote

    2833 W 251

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier HAN.
    • Acte de vente, procès-verbal de transaction, correspondance.
  46. Résultat n°46

    Dossier comptable concernant les essais de pompage.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2833 W 302

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Dossier comptable concernant les essais de pompage.
  47. Résultat n°47

    Modélisation de la nappe alluviale du Tricastin.

    Date

    1994-1998

    Cote

    2833 W 320

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Aménagement.
    • Modélisation de la nappe alluviale du Tricastin.
  48. Résultat n°48

    Société SPRINKS.

    Date

    1983-1996

    Cote

    2833 W 281

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier assurance.
    • Société SPRINKS.
  49. Résultat n°49

    Présentation du dossier de fin d'affaire, plans d'exécution et de récolement (2), correspondance.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2833 W 311

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • TGV. - Travaux d'hydraulique agricole n°49.
    • Dossier technique, rétablissement et déplacement des...
    • Présentation du dossier de fin d'affaire, plans d'exécution...
  50. Résultat n°50

    Dossier de consultation des entreprises, étude de faisabilité technique, étude d'approvisionnement et d'évacuation d'eau, rapports d'analyses, rapport des essais de forages, étude de faisabilité d'une unité pilote, synthèse des études hydrogéologiques, fiches signalétiques de captage, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2833 W 296

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Dossier de consultation des entreprises, étude de faisabilité...
  51. Résultat n°51

    Association syndicale du Petit Freyssinet.

    Date

    1984-2005

    Cote

    2833 W 323

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Création d'associations.
    • Association syndicale du Petit Freyssinet.
  52. Résultat n°52

    Études de faisabilité d'implantation, correspondance.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2833 W 292

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • Travaux de génie civil. - Équipement de la pisciculture...
    • Études de faisabilité d'implantation, correspondance.
  53. Résultat n°53

    Cefac immobilier.

    Date

    1985-2005

    Cote

    2833 W 270

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossiers Urbains.
    • Cefac immobilier.
  54. Résultat n°54

    Conventions, protocoles d'accord, avant projet sommaire SODETI, actes de vente, pièces de procédure.

    Date

    1983-1999

    Cote

    2833 W 232

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier AUZ.
    • Conventions, protocoles d'accord, avant projet sommaire...
  55. Résultat n°55

    Définition de la mission, convocations aux réunions, textes réglementaires, comptes-re,dus d'analyses de la nappe d'eau, dossier de financement, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2833 W 298

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Définition de la mission, convocations aux réunions,...
  56. Résultat n°56

    Plans de récolement des antennes C,D,F, plans tracés projetés.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2833 W 314

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • TGV. - Travaux d'hydraulique agricole n°49.
    • Dossier technique, rétablissement et déplacement des...
    • Plans de récolement des antennes C,D,F, plans tracés...
  57. Résultat n°57

    Pièces de procédure, rapports d'expertises, correspondance.

    Date

    1985-2001

    Cote

    2833 W 266

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier TIN. (SCEA du Petit F.).
    • Pièces de procédure, rapports d'expertises, correspondance.
  58. Résultat n°58

    Marché SERLOCF, échangeur Trépaud.

    Date

    1994-1998

    Cote

    2833 W 322

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Aménagement.
    • Marché SERLOCF, échangeur Trépaud.
  59. Résultat n°59

    Pièces de procédure, correspondance.

    Date

    1986-2000

    Cote

    2833 W 250

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier FOU.
    • Pièces de procédure, correspondance.
  60. Résultat n°60

    Rapports de réconciliation des comptes, procès-verbal de fin de mission, notes, correspondances.

    Date

    1985-1999

    Cote

    2833 W 328

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Comptabilité.
    • Mission Bertin. - Marché de prestation pour l'expertise...
    • Rapports de réconciliation des comptes, procès-verbal...
  61. Résultat n°61

    Collège Lis Iscle d'Or, Lycée Gustave Jaune, la CPAM, la Pastourette, groupe scolaire des Claux et du Roc et piscine et gymnase de Pierrelatte.

    Date

    1985-2005

    Cote

    2833 W 272

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossiers Urbains.
    • Collège Lis Iscle d'Or, Lycée Gustave Jaune, la CPAM,...
  62. Résultat n°62

    Pièces de procédure, correspondance.

    Date

    1987-2005

    Cote

    2833 W 239

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier BEG.
    • Pièces de procédure, correspondance.
  63. Résultat n°63

    OPDHLM (Curie, Le Roc, les Plantades, Daudet).

    Date

    1985-2005

    Cote

    2833 W 271

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossiers Urbains.
    • OPDHLM (Curie, Le Roc, les Plantades, Daudet).
  64. Résultat n°64

    Conventions financières et renégociations d'emprunts, Département/SMARD.

    Date

    1984-1998

    Cote

    2833 W 337

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Comptabilité.
    • Dossiers financiers.
    • Conventions financières et renégociations d'emprunts,...
  65. Résultat n°65

    Présentation du projet, conventions, protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, contrat d'abonnement, avenants, affectations hypothécaire, rapport SOCOTEC, correspondance.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2833 W 244

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier DUP. (sociétés DUP. R. et F.).
    • Présentation du projet, conventions, protocole d'accord,...
  66. Résultat n°66

    Construction des serres (entreprise Be de Lier).

    Date

    1985-1994

    Cote

    2833 W 321

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Aménagement.
    • Construction des serres (entreprise Be de Lier).
  67. Résultat n°67

    Fiches techniques des matériels, rapport de maintenance, rapports d'essais et de mise en route, correspondance.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2833 W 313

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • TGV. - Travaux d'hydraulique agricole n°49.
    • Dossier technique, rétablissement et déplacement des...
    • Fiches techniques des matériels, rapport de maintenance,...
  68. Résultat n°68

    Protocoles d'accord, acte de vente, contrats d'abonnements, avenants, rapports SOCOTEC, convention financière, main levée d'hypothèques, rapports d'expertises, correspondance.

    Date

    1983-1995

    Cote

    2833 W 254

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier Funstmann (société JMF Roses).
    • Protocoles d'accord, acte de vente, contrats d'abonnements,...
  69. Résultat n°69

    Présentation du projet, dossier d'étude préliminaire, étude préliminaire, rapport technique, étude hydrogéologique, étude de faisabilité, rapport de synthèse, plans.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2833 W 295-303

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Présentation du projet, dossier d'étude préliminaire,...
  70. Résultat n°70

    Rapport d'expertise MERIC.

    Date

    1986

    Cote

    2833 W 247

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier DUP. (sociétés DUP. R. et F.).
    • Rapport d'expertise MERIC.
  71. Résultat n°71

    Dossier BER/BOU. - Création de la SARL Roses de Provence et de l'EARL La Blache.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2833 W 241

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier BER/BOU. - Création de la SARL Roses de Provence...
  72. Résultat n°72

    Indosuez, Société générale, Crédit commercial de France, Département, Crédit foncier de France, Crédit agricole, Caisse d'épargne, Banque nationale de Paris, Crédit mutuel.

    Date

    1984-1998

    Cote

    2833 W 339

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Comptabilité.
    • Dossiers financiers.
    • Prêts.
    • Indosuez, Société générale, Crédit commercial de France,...
  73. Résultat n°73

    Dossier SAUR/SERRISTES.

    Date

    1986-1999

    Cote

    2833 W 288

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier SAUR/SERRISTES.
  74. Résultat n°74

    Association pour la recherche et l'application des techniques nouvelles en agriculture.

    Date

    1984-2005

    Cote

    2833 W 327

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • Création d'associations.
    • Association pour la recherche et l'application des...
  75. Résultat n°75

    Pièces de procédure, rapport d'expertise HOFFNUNG.

    Date

    1986-1994

    Cote

    2833 W 252

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier HAN.
    • Pièces de procédure, rapport d'expertise HOFFNUNG.
  76. Résultat n°76

    Extraits de délibérations, dossier du nouveau marché, comptes-rendus et convocations aux réunions, propositions d'interventions, plan des comptes, avenant au marché, rapport d'étapes, notifications, notes, correspondance.

    Date

    1990-1999

    Cote

    2833 W 329

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Comptabilité.
    • Mission Bertin. - Marché de prestation pour l'expertise...
    • Extraits de délibérations, dossier du nouveau marché,...
  77. Résultat n°77

    Pièces de procédure, correspondance.

    Date

    1984-1997

    Cote

    2833 W 255

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier Funstmann (société JMF Roses).
    • Pièces de procédure, correspondance.
  78. Résultat n°78

    Étude préliminaire de définition, rapport d'état initial, correspondance.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2833 W 307

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Travaux.
    • TGV. - Travaux d'hydraulique agricole n°49.
    • Dossier administratif.
    • Étude préliminaire de définition, rapport d'état initial,...
  79. Résultat n°79

    Protocoles d'accord, acte de vente, conventions, contrat d'abonnement, avenant, correspondance.

    Date

    1983-1995

    Cote

    2833 W 242

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Dossier DAL/DEC.
    • Protocoles d'accord, acte de vente, conventions, contrat...
  80. Résultat n°80

    Pièces de procédure, acte de vente, correspondance.

    Date

    1984-1994

    Cote

    2833 W 257

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Dossiers de contentieux
    • Pièces de procédure, acte de vente, correspondance.