Dossier MOU. (EARL R.) : contrat préliminaire de vente, protocole d'accord, contrat d'abonnement, pièce de procédure, correspondance.

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2833 W - SMARD

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2833 W - SMARD

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 1-344

Date

1971-2006

Description physique

30.4 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en 2006.

Présentation du contenu

Ce versement a eu lieu lors de la fermeture du SMARD.

Conditions d'accès

Les cotes 229-289 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ans.

Les cotes 88-100 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ou 100 ans.

V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 229-339

Date

1983-2005

Mots clés matières

centrale nucléaire

Dossiers de contentieux

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 229-289

Date

1983-2005