2833 W 1-344
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement entré en 2006.
Présentation du contenu
Ce versement a eu lieu lors de la fermeture du SMARD.
Conditions d'accès
Les cotes 229-289 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ans.
Les cotes 88-100 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ou 100 ans.
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Fiches de marché, dossier de marché, rapport de présentation du marché, procès-verbal de réception des travaux, dossier financier, étude de faisabilité économique, analyse budgétaire, titres exécutoires, dossiers de participation (du département, de la région et des entreprises), tableaux des dépenses, rapports, notes, correspondance.