2833 W - SMARD

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 1-344

Date

1971-2006

Description physique

30.4 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en 2006.

Présentation du contenu

Ce versement a eu lieu lors de la fermeture du SMARD.

Conditions d'accès

Les cotes 229-289 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ans.

Les cotes 88-100 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ou 100 ans.

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 229-339

Date

1983-2005

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 229-289

Date

1983-2005

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 238-240

Date

1987-2005

Protocole d'accord, acte de vente, procès-verbal de transaction, avant projet sommaire SODETI, contrat de chaleur, convention, rapport d'expertise, rapport SOCOTEC, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 238

Date

1988-2005