2833 W - SMARD

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Cote/Cotes extrêmes

2833 W 1-344

Date

1971-2006

Description physique

30.4 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en 2006.

Présentation du contenu

Ce versement a eu lieu lors de la fermeture du SMARD.

Conditions d'accès

Les cotes 229-289 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ans.

Les cotes 88-100 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ou 100 ans.

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 229-339

Date

1983-2005

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 229-289

Date

1983-2005

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 279-284

Date

1981-1996

Société UAP.

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 279

Date

1986-1991

Présentation du contenu

Contrat, attestation de responsabilité maître d'ouvrage, attestation de responsabilité de l'exploitant, correspondance.