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54 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation pour l'année scolaire 1982-1983 (3e trimestre) : B-C.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1270 W 8

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  2. Résultat n°2

    Outils PEGASE transports et PEGASE bourses. - Mise en place et suivie technique.

    Date

    2001-2015

    Cote

    4261 W 1

    • Contexte : 4261 W - Drôme (département ; France), Direction générale...

    • Outils PEGASE transports et PEGASE bourses. - Mise...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction des Systèmes d'information

  3. Résultat n°3

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1978 - 1979 (1er et 2ème trimestres) : B.

    Date

    1971-1979

    Cote

    1266 W 3

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  4. Résultat n°4

    Ca-Ch.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1311 W 5

    • Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

    • Bourse d'étude.
    • Ca-Ch.

    Producteur :

    Conseil général-Service des finances départementales

  5. Résultat n°5

    Ch-Cr.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1311 W 6

    • Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

    • Bourse d'étude.
    • Ch-Cr.

    Producteur :

    Conseil général-Service des finances départementales

  6. Résultat n°6

    Demandes de bourses et de trousseaux : dossiers individuels, correspondance.

    Date

    an XI-1916

    Cote

    1 R 511

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Écoles et préparation militaire.
    • Écoles militaires.
    • Prytanée militaire, Collège royal militaire préparatoire...
    • Demandes de bourses et de trousseaux : dossiers individuels,...

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  7. Résultat n°7

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1978 - 1979 (1er et 2ème trimestres) : C.

    Date

    1971-1979

    Cote

    1266 W 4

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  8. Résultat n°8

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à l'année scolaire 1980 - 1981 (1er trimestre) : C.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1266 W 10

    • Contexte : 1266 W - Drôme (France). Préfecture, 2e Direction (Bourses...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 2 juillet 1982 par la Préfecture, 2e Direction (Bourses départementales).

  9. Résultat n°9

    Collège royal de la Marine d'Angoulême, École navale de Brest, École spéciale de Toulon. - Concours d'entrée : instructions, programme des connaissances exigées, règlement général, conditions d'admission, itinéraires des examinateurs (1811-1912). Candidatures : états nominatifs des candidats drômois inscrits aux concours, états « néant », correspondance (1834-1930). Demandes de bourse : dossiers individuels d'admission et de bourse (1811-1926).

    Date

    1811-1912

    Cote

    1 R 512

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Écoles et préparation militaire.
    • Écoles militaires.
    • Écoles navales.
    • Collège royal de la Marine d'Angoulême, École navale...

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  10. Résultat n°10

    Bo-Bu.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1311 W 4

    • Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

    • Bourse d'étude.
    • Bo-Bu.

    Producteur :

    Conseil général-Service des finances départementales

  11. Résultat n°11

    BAC-BEN.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1420 W 1

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • BAC-BEN.

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  12. Résultat n°12

    Aides destinées aux familles pour assurer la fréquentation scolaire obligatoire concernant l'enseignement public et privé sous-contrat.

    Date

    1969-1972

    Cote

    785 W 1

    • Contexte : 785 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...

    • Bourses de l'État et départementales.
    • Aides destinées aux familles pour assurer la fréquentation...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 3ème bureau, Environnement et affaires scolaires

  13. Résultat n°13

    Be-Bl.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1311 W 2

    • Contexte : 1311 W - Drôme (France). Conseil général, Service des...

    • Bourse d'étude.
    • Be-Bl.

    Producteur :

    Conseil général-Service des finances départementales

  14. Résultat n°14

    Bourses d'État.

    Date

    1950-1963

    Cote

    3201 W 7

    • Contexte : 3201 W - Préfecture,Direction des Ressources Humaines...

    • Seconde guerre mondiale. - Ravitaillement.
    • Bourses d'État.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau du Budget et de la Maintenance

  15. Résultat n°15

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation en 1983 (pour non réponse au contrôle de juillet 1983) : Bon-Cou.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1270 W 10

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  16. Résultat n°16

    B-C, TRA.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1420 W 6

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • B-C, TRA.

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  17. Résultat n°17

    BEN-BOR.

    Date

    1980-1985

    Cote

    1420 W 2

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • BEN-BOR.

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.

  18. Résultat n°18

    Collège agricole de la Martinette.- États des bourses accordées aux élèves.

    Date

    1955-1963

    Cote

    472 W 11

    • Contexte : 472 W - Drôme (France). Préfecture, 3ème direction,...

    • Enseignement et production agricole.
    • Collège agricole de la Martinette.- États des bourses...

    Producteur :

    Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.

  19. Résultat n°19

    Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits des bénéficiaires jusqu'à leur radiation en 1983 (pour non réponse au contrôle de juillet 1983) : B-C.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1270 W 11

    • Contexte : 1270 W - Drôme (France). Conseil général. Finances...

    • Bourse d'étude.
    • Dossiers nominatifs de demande avec le suivi des droits...

    Producteur :

    Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

  20. Résultat n°20

    CAB-CHA.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1420 W 4

    • Contexte : 1420 W - Conseil général, service éducation.

    • Bourse départementale.
    • CAB-CHA.

    Producteur :

    Conseil général-service éducation.