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Résultats de la recherche

  • 1

    Séance 14/01/1999

    Date

    1999

    Cote

    3986 W 77

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Commission départementale d'équipement commercial.
    • Séance 14/01/1999

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  • 2

    Travaux de rénovation de l'église du village.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 297

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Crépol.
    • Travaux de rénovation de l'église du village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 43

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Panneaux de signalisation de rues.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 712

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Roche-Saint-Secret-Beconne (la).
    • Panneaux de signalisation de rues.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 5

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    3300 W 12

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Registres du centre technique départemental.
    • Registres d'ordre.
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 6

    Séance 10/12/2003.

    Date

    2003

    Cote

    3986 W 113

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Commission départementale d'équipement commercial.
    • Séance 10/12/2003.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  • 7

    Pradelle.- Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 659

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Pradelle.- Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 8

    Construction de murets aux jeux de boules.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 328

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Martin-d'Août.
    • Construction de murets aux jeux de boules.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 9

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 10

    Restauration du monuments aux morts.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 884

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Suze-sur-Crest.
    • Restauration du monuments aux morts.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 11

    Amendes de police.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 328

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Etoile-sur-Rhône.
    • Amendes de police.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 12

    Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans Coeur de Drôme. - Étude de faisabilité de la Vélodrôme.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 15

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 13

    Séances 04/07/2005 et 15/06/2005 : - Esprit Maison, Zoomarket (Valence).

    Date

    2005

    Cote

    3986 W 131

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Commission départementale d'équipement commercial.
    • Séances 04/07/2005 et 15/06/2005 : - Esprit Maison,...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  • 14

    Aménagement de la place publique du centre du village.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 87

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-Cornillane (La).
    • Aménagement de la place publique du centre du village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 15

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 670

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Puy-Saint-Martin.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 16

    Rénovation de la Maison pour Tous.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 416

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Lens-Lestang.
    • Rénovation de la Maison pour Tous.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 17

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 18

    Comité de Pilotage du 24 novembre 1999 (compte-rendu du 3 décembre 1999, notes préparatoires du 18 octobre 1999 et 23 novembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 5

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 24 novembre 1999 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  • 19

    Construction de deux abris bus.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 41

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Beauvoisin.
    • Construction de deux abris bus.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 20

    Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 70

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Barcelonne.
    • Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 21

    île de la Barthelasse.- Amélioration de la protection contre les crues.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3123 W 48

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Aménagement de site sur le Rhône.
    • île de la Barthelasse.- Amélioration de la protection...
  • 22

    Rénovation des sanitaires publics.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 41

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Rénovation des sanitaires publics.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 23

    1978-1981

    Date

    1978-1981

    Cote

    3300 W 13

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Registres du centre technique départemental.
    • Registres d'ordre.
    • 1978-1981

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 24

    Modification N°3-2004

    Date

    2001-2004

    Cote

    3573 W 127

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Livron-sur-Drôme.
    • Modification N°3-2004

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 25

    La Baume-d'Hostun. - Travaux de voirie 2014.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 10

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Baume-d'Hostun. - Travaux de voirie 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 26

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 38

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Anneyron.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 27

    Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3103 W 275

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poyols.
    • Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 28

    Conventions et partenariat.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3123 W 91

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Marchés.
    • Conventions et partenariat.
  • 29

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 30

    Etude urbaine.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 446

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marches.
    • Etude urbaine.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 31

    Création d'un columbarium.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 317

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Divajeu.
    • Création d'un columbarium.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 32

    CCTP, diagnostic et analyse, proposition technique et financière.

    Date

    2001

    Cote

    3123 W 20

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Programme décennal (P10).
    • Études et missions.
    • Restauration hydraulique et environnementale du Vieux...
    • CCTP, diagnostic et analyse, proposition technique...
  • 33

    Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à l'école.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 752

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 34

    Aménagement des abords du groupe scolaire.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 368

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saou.
    • Aménagement des abords du groupe scolaire.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 35

    Tain l'Hermitage.- Aménagement d'une halte nautique.

    Date

    1994

    Cote

    3123 W 49

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Aménagement de site sur le Rhône.
    • Tain l'Hermitage.- Aménagement d'une halte nautique.
  • 36

    Dégâts d'orage.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 824

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Dégâts d'orage.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 37

    Geyssans. - Elaboration-PAC-2002

    Date

    2002

    Cote

    3573 W 88

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Geyssans. - Elaboration-PAC-2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 38

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 435

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 39

    Route du Rhône.- Demande de subvention.

    Date

    1996

    Cote

    3123 W 54

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Développement et valorisation du bassin rhodanien.
    • Route du Rhône.- Demande de subvention.
  • 40

    Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 245

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chatuzange-le-Goubet.
    • Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 41

    Syndicat mixte "Territoire Rhône".- Projet de statuts.

    Date

    2005

    Cote

    3123 W 52

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Développement et valorisation du bassin rhodanien.
    • Syndicat mixte "Territoire Rhône".- Projet de statuts.
  • 42

    Création d'un columbarium.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 324

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Espeluche.
    • Création d'un columbarium.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 43

    Installation du columbarium au cimetière.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 860

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Vincent-la-Commanderie.
    • Installation du columbarium au cimetière.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 44

    Maîtrise d'œuvre.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3123 W 37

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Remise en navigabilité du Haut Rhône.
    • Administration générale.
    • Maîtrise d'œuvre.
  • 45

    Changement des sols du centre administratif.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 171

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Grane.
    • Changement des sols du centre administratif.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 46

    Communication.- Forum IRISES, intervention de Marc Bollomey.

    Date

    2010

    Cote

    3123 W 132

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Repères de crues.
    • Communication.- Forum IRISES, intervention de Marc...
  • 47

    Travaux de voirie 2007.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 71

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Barcelonne.
    • Travaux de voirie 2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 48

    Création du pôle universitaire de LATOUR MAUBOURG à Valence.- Analyse financière.

    Date

    1993-2010

    Cote

    3249 W 64

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Création du pôle universitaire de LATOUR MAUBOURG à...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  • 49

    Construction d'un local à la Maison des jeunes.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 32

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Beaumont-lès-Valence.
    • Construction d'un local à la Maison des jeunes.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 50

    Amendes de police 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 624

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Plan-de-Baix.
    • Amendes de police 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 51

    Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus du village.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3254 W 80

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 52

    Traitement.

    Date

    2003

    Cote

    3123 W 199

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Traitement.
  • 53

    Réhabilitation d'un abri couvert au boulodrome communal.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 430

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Luc-en-Diois.
    • Réhabilitation d'un abri couvert au boulodrome communal.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 54

    Aménagement de la bibliothèque.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 394

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Hostun.
    • Aménagement de la bibliothèque.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 55

    Chemin départemental 532, Route départementale 222 et 574, aménagement de dispositifs de sécurité dans la traverse.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3300 W 43

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Commune de Granges-les-Beaumont.
    • Chemin départemental 532, Route départementale 222...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 56

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 1

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Aix-en-Diois.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 57

    Acquisition de mobilier scolaire.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 378

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Séderon.
    • Acquisition de mobilier scolaire.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 58

    Révision de 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3573 W 30

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Buis-les-Baronnies.
    • Révision de 2002.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 59

    Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 51

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 60

    Acquisition de mobilier scolaire.

    Cote

    3143 W 60

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Autichamp.
    • Acquisition de mobilier scolaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 61

    Travaux de voirie 2008 (CCVE).

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 580

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Nyons.
    • Travaux de voirie 2008 (CCVE).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 62

    Séance 03/08/1995.

    Date

    1995

    Cote

    3986 W 35

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Commission départementale d'équipement commercial.
    • Séance 03/08/1995.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  • 63

    Réfection des fontaines.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 906

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Treschenu-Creyers.
    • Réfection des fontaines.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 64

    Mur de soutènement dans le village.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 823

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Mur de soutènement dans le village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 65

    Opération de réhabilitation complète de l'ancienne salle de classe (portage sur la taxe sur la valeur ajoutée).

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 267

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Le Poët-Sigillat.
    • Opération de réhabilitation complète de l'ancienne...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 66

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3143 W 634

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poët-Sigillat (le).
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 67

    Cantons de Crest Sud, La Motte-Chalancon, Grignan, Châtillon-en-Diois, Saillans, Die, Pierrelatte, Loriol, Bourdeaux.

    Date

    2009

    Cote

    3676 W 54

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réunions cantonales de programmation des dossiers d'investissement...
    • Cantons de Crest Sud, La Motte-Chalancon, Grignan,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 68

    Cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Pierrelatte, Buis-les-Baronnies, Séderon, Bourdeaux, Loriol, Die, Saillans, Châtillon-en-Diois, Grignan, La Motte-Chalancon, Crest Sud.

    Date

    2010

    Cote

    3676 W 55

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réunions cantonales de programmation des dossiers d'investissement...
    • Cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Pierrelatte,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 69

    Bateaux à passagers.- Accostage.

    Date

    1995

    Cote

    3123 W 63

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Tourisme fluvial.
    • Bateaux à passagers.- Accostage.
  • 70

    Andancette. - Aménagement de la salle au Creux de la Thine.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 11

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Andancette. - Aménagement de la salle au Creux de la...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 71

    Dossier individuel.

    Date

    1987-1995

    Cote

    3123 W 217

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Dossier individuel.
  • 72

    Marsaz. - Construction d'un local technique.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 207

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marsaz. - Construction d'un local technique.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 73

    Vercheny. - Acquisition du cinémomètre.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 71

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Vercheny. - Acquisition du cinémomètre.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 74

    La Rochette-du-Buis. - Elaboration-2005

    Date

    2002-2005

    Cote

    3573 W 115

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • La Rochette-du-Buis. - Elaboration-2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 75

    Gare TGV

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 54

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 76

    Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers de la mairie.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 27

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 77

    Installation d'un plateau multi-sports.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 358

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Vallier-du-Rhône.
    • Installation d'un plateau multi-sports.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 78

    Aménagement sécurité du parking.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 85

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-Cornillane (La).
    • Aménagement sécurité du parking.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 79

    Revision-2005

    Date

    2005

    Cote

    3573 W 56

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Chatuzangze-le-Goubet.
    • Revision-2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 80

    Séance 25/05/2003.

    Date

    2003

    Cote

    3986 W 107

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Commission départementale d'équipement commercial.
    • Séance 25/05/2003.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes