Opération de réhabilitation complète de l'ancienne salle de classe (portage sur la taxe sur la valeur ajoutée).

Aide à la recherche

3103 W - Conseil général, direction des Politiques territoriales, service des Relations avec les collectivités.

Déplier tous les niveaux

3103 W - Conseil général, direction des Politiques territoriales, service des Relations avec les collectivités.

Cote/Cotes extrêmes

3103 W 1-412

Date

2000-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Description physique

1,9 mètres linéaires

Origine

Service versant : Service des relations avec les collectivités.

Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires soldés en 2005.

Cote/Cotes extrêmes

3103 W 1-412

Date

2000-2005

Présentation du contenu

Formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif, accusée de réception, notification de décision ou de subvention, états liquidatifs, certificats de paiement.

Mots clés matières

finances départementales, commune, aménagement du territoire

Le Poët-Sigillat.

Cote/Cotes extrêmes

3103 W 266-267

Date

2003-2005

Mots clés lieux

Le Poët-Sigillat (Drôme, France)

Mots clés collectivités

Le Poët-Sigillat (Drôme, France ; commune)