3573 W 1-159
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/08/2018
Présentation du contenu
Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme des communes de la Drôme.- Révisions, élaborations,modifications : nomenclature, délibérations, notices de présentation, rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable, document d'orientation d'aménagement et de programmation, règlement, plans, avis du département.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de ? an
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de ? ans à partir de 2011
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de ? ans à partir de 2011