agriculture - Recherche

Résultat n°1
Société de fait Chabert Gabriel et Hervé.

Date

1988-2004

Cote

3299 W 191
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Puy-Saint-Martin.
- Société de fait Chabert Gabriel et Hervé.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°2
Main-d'œuvre, batteuses, alimentation de la population civile. - Enquête.

Date

1914

Cote

7 M 6
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Affaires générales.
- Première Guerre mondiale.
- Enquêtes sur la situation agricole.
- Enquêtes de 1914.
- Main-d'œuvre, batteuses, alimentation de la population...
Résultat n°3
Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).

Date

1981-1984

Cote

2937 W 70
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence)....
Résultat n°4
Concours itinérant de troupeaux et de bergeries de la Drôme. - Organisation d'un concours (63) : avis (affiche), modèle de diplôme (64) (s.d.). Concours d'août 1939, organisation (concours reporté) : modèles de règlement, de bulletins d'inscription, listes, notes, correspondance (1939) ; demandes d'inscription : bulletins d'inscription, listes, correspondance (1939).

Date

s.d., 1939

Cote

7 M 549
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Direction des services agricoles.
- Encouragement à l'agriculture.
- Concours agricoles.
- Concours de la race ovine et de bergeries.
- Concours itinérant de troupeaux et de bergeries de...
Résultat n°5
Communes n°1 à 6.

Date

1945-1980

Cote

2848 W 152
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Recensement agricole.
- Autres enquêtes associées au recensement agricole.
- États communaux.- Liste des exploitations.
- Communes n°1 à 6.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°6
LAS-MRA.

Date

1981-1994

Cote

3280 W 13
- Contexte : 3280 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...
- Autorisation de travail permanente. - Dossiers de demande.
- Préarchivage en 1995.
- LAS-MRA.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle Emploi Insertion
Résultat n°7
1ère partie.

Date

1967-1967

Cote

2848 W 197
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Recensement agricole.
- Autres enquêtes associées au recensement agricole.
- Enquête CEE (1967).- Dossier enquête.
- 1ère partie.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°8
1901

Date

1901

Cote

7 M 190
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1901
Résultat n°9
3113 W - Direction départementale des Territoires

Cote

3113 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Agriculture, forêt, élevage, pêche
- Agriculture
- 3113 W - Direction départementale des Territoires
Résultat n°10
Communes n°84 à 91.

Date

1945-1980

Cote

2848 W 161
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Recensement agricole.
- Autres enquêtes associées au recensement agricole.
- États communaux.- Liste des exploitations.
- Communes n°84 à 91.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°11
Lens-Lestang - Marsas (1814-1903).

Date

1814-1903

Cote

7 M 269
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Services vétérinaires.
- Épizooties et contrôle sanitaire.
- Surveillance sanitaire.
- Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
- Lens-Lestang - Marsas (1814-1903).
Résultat n°12
Communes 147 à 150.

Date

2000-2001

Cote

2848 W 50
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Recensement agricole.
- Recensement agricole 2000.- Questionnaires enquête...
- Communes 147 à 150.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°13
Année 1997.

Date

1997-1997

Cote

2848 W 335
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Conjoncture.
- Questionnaires d'enquête.- Rapports mensuels des correspondants.
- Année 1997.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°14
Parre Nicole.

Date

1982-2009

Cote

3209 W 31
- Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...
- Installations classées. - Cessation d'élévage.
- La Garde-Adhémar.
- Parre Nicole.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°15
Cocorette - panier d'oeuf.

Date

1996-2003

Cote

3299 W 233
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Upie.
- Cocorette - panier d'oeuf.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°16
TRO-Z.

Date

1989-2005

Cote

3280 W 53
- Contexte : 3280 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...
- Autorisation de travail permanente. - Dossiers de demande.
- Préarchivage en 2007.
- TRO-Z.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle Emploi Insertion
Résultat n°17
GAEC DES GARENNES.

Date

1979-1998

Cote

3299 W 163
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Montvendre.
- GAEC DES GARENNES.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°18
1870-1913

Date

1870-1913

Cote

7 M 253
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Services vétérinaires.
- Vétérinaires départementaux.
- Vétérinaires diplômés exerçant dans la Drôme. - Établissement...
- 1870-1913
Résultat n°19
BO - BU.

Date

1792-1899

Cote

7 M 255
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Services vétérinaires.
- Vétérinaires départementaux.
- Dossiers individuels (24).
- A - BL
- BO - BU.
Résultat n°20
Alain Vicat.

Date

1973-2008

Cote

3299 W 130
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Marches.
- Alain Vicat.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°21
Mobilisation industrielle. - Mobilisation des industries alimentaires et industries annexes, réglementation : circulaire, instructions (fascicules), additifs et modificatif aux instructions, modèles d'imprimés, liste des circonscriptions électriques (1925-1939). Renseignements sur les presses à fourrages, sur la production des principaux moulins à huile, sur les fournisseurs de savon pour l'Armée : tableaux, correspondance (1930, 1935).

Date

1925-1939

Cote

7 M 852
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Direction des services agricoles.
- Affaires générales.
- Préparation du ravitaillement général et défense passive.
- Mobilisation industrielle. - Mobilisation des industries...
Résultat n°22
1966-1980

Date

1966-1980

Cote

2848 W 305
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Cheptel.
- Dossier enquête.- Enquête.
- Porcs.
- 1966-1980
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°23
Menglon - Montélimar (1814-1904).

Date

1814-1904

Cote

7 M 270
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Services vétérinaires.
- Épizooties et contrôle sanitaire.
- Surveillance sanitaire.
- Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
- Menglon - Montélimar (1814-1904).
Résultat n°24
Communes 2 à 38.

Date

2003-2003

Cote

2848 W 217
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Structure des exploitations.
- Questionnaires enquête 2003.- Enquête structure des...
- Communes 2 à 38.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°25
Nicole Donques.

Date

1979-1998

Cote

3299 W 218
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Saint-Martin-en-Vercors.
- Nicole Donques.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°26
GAEC CHAPOUTON.

Date

1976-1993

Cote

3299 W 101
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Étoile-sur-Rhône.
- GAEC CHAPOUTON.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°27
4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

Cote

4201 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Agriculture, forêt, élevage, pêche
- Agriculture
- 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
Résultat n°28
1e pochette.

Date

1969-1969

Cote

2848 W 252
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Utilisation du territoire.
- Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
- 1e pochette.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°29
4202 W - Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

Cote

4202 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Agriculture, forêt, élevage, pêche
- Agriculture
- 4202 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
Résultat n°30
Canton de Grignan.

Date

1938

Cote

7 M 357
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1938.
- Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
- Évaluation des pertes.
- Canton de Grignan.
Résultat n°31
Enquêtes serre (1975) et tomates conserve (1995).- Questionnaires enquête.

Date

1975-1995

Cote

2848 W 349
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes apériodiques.
- Fruits et légumes.
- Enquêtes serre (1975) et tomates conserve (1995).-...
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°32
Communes (contient de la correspondance).

Date

1918

Cote

7 M 42
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Organismes agricoles de tutelle.
- Comités communaux et comité départemental d'action...
- Comité départemental.
- Terres non cultivées et mises en culture.
- Enquête du 5 mars 1918. - Recensement des terres incultes...
- Communes (contient de la correspondance).
Résultat n°33
DES à G.

Date

1978-1990

Cote

2937 W 78
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
- Versement.
- DES à G.
Résultat n°34
2615 WP - Direction départementale de l'Agriculture

Cote

2615 WP
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Agriculture, forêt, élevage, pêche
- Agriculture
- 2615 WP - Direction départementale de l'Agriculture
Résultat n°35
Transports. - Organisation, mobilisation et fonctionnement du service des routes et des transports routiers en temps de guerre, réglementation : instruction et annexes. Demande de renseignements sur les mouvements d'entrées et de sorties par transports routiers des denrées agricoles : correspondance.

Date

1939

Cote

7 M 858
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Direction des services agricoles.
- Affaires générales.
- Préparation du ravitaillement général et défense passive.
- Transports. - Organisation, mobilisation et fonctionnement...
Résultat n°36
2e pochette.

Date

1991-2004

Cote

2848 W 274
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Utilisation du territoire.
- Photos aériennes : échantillon 1991-2004
- 2e pochette.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°37
Syndicat de défense de la clairette de Die. - Réorganisation : statuts (1908), liste, presse, affiche, notes, correspondance (1908, 1922). Analyse du budget de 1925 : Journal de Die (1925).

Date

1908-1925

Cote

7 M 450
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Direction des services agricoles.
- Associations, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats agricoles.
- Syndicats pour la production végétale.
- Syndicat de défense de la clairette de Die. - Réorganisation...
Résultat n°38
Lucette Revol.

Date

1996-1998

Cote

3299 W 92
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Crest.
- Lucette Revol.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°39
Frédéric Besson.

Date

1967-2009

Cote

3299 W 154
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Montmeyran.
- Frédéric Besson.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°40
Questionnaires "Lavande".

Date

1988-1988

Cote

2848 W 142
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Recensement agricole.
- Questionnaires "Lavande".
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°41
Cours d'arboriculture. - Cours professés à Valence (par MM. Linage, Bremont, Du Breuil).

Date

1853-1879

Cote

7 M 88
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Enseignements agricole et vétérinaire.
- Enseignement agricole.
- Cours et écoles agricoles dans le département.
- Cours d'arboriculture. - Cours professés à Valence...
Résultat n°42
Communes 80 à 83.

Date

2000-2001

Cote

2848 W 31
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Recensement agricole.
- Recensement agricole 2000.- Questionnaires enquête...
- Communes 80 à 83.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°43
2001-2002

Date

2001-2002

Cote

2848 W 314
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Cheptel.
- Dossier enquête.- Enquête.
- Enquête animale.
- 2001-2002
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°44
Communes 191 à 379.

Date

2005-2005

Cote

2848 W 353
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes apériodiques.
- Fruits et légumes.
- Enquête légumière 2005.
- Questionnaires enquête.
- Communes 191 à 379.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°45
Nicolas Charignon - EARL DES GRANDS PRES.

Date

1981-2008

Cote

3299 W 38
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Chabeuil.
- Nicolas Charignon - EARL DES GRANDS PRES.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°46
NAZ-Z.

Date

1981-1999

Cote

3280 W 56
- Contexte : 3280 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...
- Autorisation de travail provisoire. - Dossiers de demande.
- Médecins.
- NAZ-Z.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle Emploi Insertion
Résultat n°47
A.

Date

1985-1989

Cote

3280 W 6
- Contexte : 3280 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...
- Autorisation de travail permanente. - Dossiers de demande.
- Préarchivage en 1995.
- A.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle Emploi Insertion
Résultat n°48
Années 1978-1979-1980

Date

1978-1980

Cote

2848 W 322
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Conjoncture.
- Situation agricole du département.- Rapports mensuels.
- Années 1978-1979-1980
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°49
EARL LE PERUSIER - Luc Damé.

Date

1999-2003

Cote

3299 W 179
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Pierrelatte.
- EARL LE PERUSIER - Luc Damé.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°50
Stéphane Chazal.

Date

1969-1996

Cote

3299 W 97
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Étoile-sur-Rhône.
- Stéphane Chazal.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°51
Louis Fort.

Date

1995-1995

Cote

3299 W 174
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Piègros-la-Clastre.
- Louis Fort.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°52
Bernard Descombes.

Date

1991-2000

Cote

3299 W 160
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Montvendre.
- Bernard Descombes.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°53
1918

Date

1918

Cote

7 M 202
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1918
Résultat n°54
Apiculture et pisciculture. - Élevage des abeilles, documentation : mémoire, publicité, correspondance (1807, 1860, 1893). Société régionale d'apiculture et d'insectologie (Avignon), organisation de concours et demande de subventions : rapport du préfet, règlement (1817). Demande de création d'une chaire régionale d'apiculture et de subventions : délibérations du conseil général, rapport du préfet, correspondance (1902). Pêche et pisciculture, réglementation de la pêche : arrêté préfectoral (15 novembre 1830) ; exploitation de bassins de production et reproduction : circulaire, rapport, correspondance (1850-1856).

Date

1807-1902

Cote

7 M 250
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Animaux et production animale.
- Apiculture et pisciculture. - Élevage des abeilles,...
Résultat n°55
Dossier général (1913-1918).

Date

1913-1918

Cote

7 M 203
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Commissions de classement et commissions de fixation...
- Formation des commissions de classement. - Élections...
- Dossier général (1913-1918).
Résultat n°56
Année 2001-2002

Date

2001-2002

Cote

2848 W 283
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Utilisation du territoire.
- Questionnaires enquête.- Enquête utilisation du territoire.
- Année 2001-2002
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°57
Communes 87 à 89.

Date

2000-2001

Cote

2848 W 34
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Recensement agricole.
- Recensement agricole 2000.- Questionnaires enquête...
- Communes 87 à 89.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°58
Communes 235.

Date

2000-2001

Cote

2848 W 80
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Recensement agricole.
- Recensement agricole 2000.- Questionnaires enquête...
- Communes 235.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°59
Réglementation et instructions.

Date

1932-1941

Cote

7 M 335
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Réglementation et instructions.
Résultat n°60
Lucien Raillon.

Date

1969-2003

Cote

3299 W 236
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Upie.
- Lucien Raillon.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°61
Congrès, salon. - Congrès-exposition de la noix à Saint-Marcellin du 9-11 octobre 1920, organisation : programmes, notes, listes, articles de presse, monographie, correspondance (1920). Congrès de la standardisation des fruits et primeurs et de leurs emballages, demande de renseignements par le comité d'organisation : questionnaires, correspondance (1930-1931). Congrès de la lavande de 1931 à Digne, demande de renseignements et réunion du congrès : note, questionnaire, brochure, correspondance (1931). XIIIe salon de la machine agricole du 23-28 janvier 1934 à Paris : avis (affiche) (1933).

Date

1920-1933

Cote

7 M 536
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Direction des services agricoles.
- Encouragement à l'agriculture.
- Manifestations agricoles.
- Congrès, salon. - Congrès-exposition de la noix à Saint-Marcellin...
Résultat n°62
Communes n°92 à 100.

Date

1945-1980

Cote

2848 W 162
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Recensement agricole.
- Autres enquêtes associées au recensement agricole.
- États communaux.- Liste des exploitations.
- Communes n°92 à 100.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°63
Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

Date

1972-1975

Cote

2937 W 113
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
- Commission de première instance du Contentieux de la...
Résultat n°64
Communes 91 à 150.

Date

1997-1997

Cote

2848 W 210
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Structure des exploitations.
- Questionnaires enquête 1997 .- Enquête structure des...
- Communes 91 à 150.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°65
Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.

Date

1932-1939

Cote

7 M 336
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.
Résultat n°66
Ginette Charras.

Date

1991-2003

Cote

3299 W 96
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Étoile-sur-Rhône.
- Ginette Charras.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°67
Imbert Marinette.

Date

1961-2010

Cote

3209 W 39
- Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...
- Installations classées. - Cessation d'élévage.
- Mirabel-et-Blacons.
- Imbert Marinette.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°68
Alain Saidi.

Date

1973-1994

Cote

3299 W 128
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Marches.
- Alain Saidi.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°69
Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du travail. Divers correspondances. Aides publiques. Participation et intéressement des salariés, convention collective (1969-1986). Cotisations d'assurances sociales agricoles (1979-1980). Mesures pour les jeunes : exonération de charges, stages (1977), correspondance (1967-1974), règlement intérieur (1967-1970). Intéressement et participation des salariés aux résultats (1990-1992). Pacte pour l'emploi (1981-1982). Représentants du personnel (1957-1973). Retraite complémentaire (1966-1978) : article de presse (1976), bilan social, droit d'expression, règlement intérieur (1981-1983), autorisation d'embauche (1979, 1983).

Date

1957-1992

Cote

2937 W 49
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Téziers (Portes-lès-Valence).
- Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du...
Résultat n°70
Robert Cortial.

Date

1983-2011

Cote

3299 W 18
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Beaumont-lès-Valence.
- Robert Cortial.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°71
Police sanitaire, service des épizooties, services vétérinaires. - Demande de renseignements par le ministère : correspondance (1876). Application de la loi du 21 juillet 1881, demande d'ajournement : circulaire, correspondance (1880-1882) ; réorganisation du service des épizooties : circulaire, extraits du rapport du préfet, extrait du registre des délibérations du conseil général, notes, correspondance (1883-1896). Enquête sur les services des autres départements : réponses aux questionnaires (1922). Organisation de conférences : notes, documentation, correspondance (1931-1934).

Date

1876-1934

Cote

7 M 251
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Services vétérinaires.
- Police sanitaire, service des épizooties, services...
Résultat n°72
Froment Pierre.

Date

1980-2010

Cote

3209 W 58
- Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...
- Installations classées. - Cessation d'élévage.
- Sauzet.
- Froment Pierre.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°73
1937

Date

1937

Cote

7 M 287
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Services vétérinaires.
- Épizooties et contrôle sanitaire.
- Surveillance sanitaire.
- Tuberculose bovine.
- Saisies de viandes contaminées dans les abattoirs et...
- 1937
Résultat n°74
Lotto Aldo.

Date

1963-2010

Cote

3209 W 25
- Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...
- Installations classées. - Cessation d'élévage.
- Divajeu.
- Lotto Aldo.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°75
La Coucourde à Glandage

Date

2000-2011

Cote

4100 W 38
- Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
- SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
- Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
- Dossiers par communes.
- La Coucourde à Glandage
Producteur :

Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales
Résultat n°76
Frais d'expertises.

Date

1938-1940

Cote

7 M 388
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1938.
- Frais d'expertises.
Résultat n°77
3213 W - Direction départementale des Territoires

Cote

3213 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Agriculture, forêt, élevage, pêche
- Agriculture
- 3213 W - Direction départementale des Territoires
Résultat n°78
Le Cheylard - Hostun.

Date

1872-1897

Cote

7 M 166
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux alimentaires.
- Viticulture.
- Vignobles.
- Maladies de la vigne.
- Situation des vignobles ravagés par le phylloxera,...
- Communes, 1872-1897.
- Le Cheylard - Hostun.
Résultat n°79
Communes n° 200 à 208.

Date

1945-1980

Cote

2848 W 174
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Recensement agricole.
- Autres enquêtes associées au recensement agricole.
- États communaux.- Liste des exploitations.
- Communes n° 200 à 208.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°80
1991 à 2000

Date

1991-2000

Cote

2848 W 285
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Terres labourables.
- Dossier enquête.
- 1991 à 2000
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

Résultats de la recherche

Société de fait Chabert Gabriel et Hervé.

Date

Cote

Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

Producteur :

Main-d'œuvre, batteuses, alimentation de la population civile. - Enquête.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Communes n°1 à 6.

Date

Cote

Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

Producteur :

LAS-MRA.

Date

Cote

Contexte : 3280 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

Producteur :

1ère partie.

Date

Cote

Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

Producteur :

1901

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

3113 W - Direction départementale des Territoires

Cote

Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

Communes n°84 à 91.

Date

Cote

Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

Producteur :

Lens-Lestang - Marsas (1814-1903).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Communes 147 à 150.

Date

Cote

Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

Producteur :

Année 1997.

Date

Cote

Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

Producteur :

Parre Nicole.

Date

Cote

Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

Producteur :

Cocorette - panier d'oeuf.

Date

Cote

Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

Producteur :

TRO-Z.

Date

Cote

Contexte : 3280 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

Producteur :

GAEC DES GARENNES.

Date

Cote

Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

Producteur :

1870-1913

Date