Police sanitaire, service des épizooties, services vétérinaires. - Demande de renseignements par le ministère : correspondance (1876). Application de la loi du 21 juillet 1881, demande d'ajournement : circulaire, correspondance (1880-1882) ; réorganisation du service des épizooties : circulaire, extraits du rapport du préfet, extrait du registre des délibérations du conseil général, notes, correspondance (1883-1896). Enquête sur les services des autres départements : réponses aux questionnaires (1922). Organisation de conférences : notes, documentation, correspondance (1931-1934).

7 M - Agriculture

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

agriculture