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  1. Résultat n°1

    Loi de 1906 sur le repos hebdomadaire. - Suppression pour deux dimanches du mois de décembre, autorisation des maires de Montélimar, Romans et Valence : extraits du registre des arrêtés du maire (1906-1907). Protestations : articles de presse, correspondance (1907-1908).

    Date

    1906-1908

    Cote

    10 M 19

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Repos hebdomadaire.
    • Loi de 1906 sur le repos hebdomadaire. - Suppression...
  2. Résultat n°2

    Demande et recrutement de main d'œuvre espagnole.

    Date

    1915-1916

    Cote

    10 M 56

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Main-d'oeuvre étrangère
    • Demande et recrutement de main d'œuvre espagnole.
  3. Résultat n°3

    Mise à disposition de main-d'œuvre (permissions, équipes militaires, prisonniers de guerre, étrangers, population scolaire). – Instructions : liste de communes, article de presse, modèle de questionnaire, notes, cahier des charges (1915-1916). Demande de main d'œuvre : feuille de vœux des présidents des comices et syndicats agricoles, correspondance (1916).

    Date

    1915-1916

    Cote

    10 M 55

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Mise à disposition de main-d'œuvre (permissions, équipes...
  4. Résultat n°4

    Création d'une section spéciale de placement agricole. - Demande de contribution annuelle aux syndicats agricoles.

    Date

    1919

    Cote

    10 M 44

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Main d’œuvre.
    • Office départemental de placement gratuit.
    • Création d'une section spéciale de placement agricole....
  5. Résultat n°5

    Conditions d'emploi et recensement des besoins.

    Date

    1917-1918

    Cote

    10 M 64

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Main d’œuvre.
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole.
    • Main d’œuvre militaire.
    • Conditions d'emploi et recensement des besoins.
  6. Résultat n°6

    Enquête pour l'année 1909, réponses de quelques communes.

    Date

    1910

    Cote

    6 M 1203

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Statistiques sur le travail et la main d’oeuvre.
    • Chômage.
    • Travaux de secours.
    • Enquête pour l'année 1909, réponses de quelques communes.
  7. Résultat n°7
    Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), usine de construction mécanique Elwell et Seyrig. - Henri Champin et Gustave Landy au bureau.

    1 media

    Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), usine de construction mécanique Elwell et Seyrig. - Henri Champin et Gustave Landy au bureau.

    Date

    1903

    Cote

    431 J 100

    • Contexte : 431 J - Fonds Aimé et Henri Champin

    • Château de Salettes à Charols, terres et domaines alentours.
    • Famille Champin.
    • Eugène "Henri" Pierre Aimé Champin (1874-1942).
    • Activité occupationnelle. - Production photographique.
    • Photographies référencées au catalogue.
    • Première série (1895-1914).
    • Photographies prises entre le 17 novembre 1900 et juillet...
    • Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), usine de construction...

    Producteur :

    Le fonds a été donné aux Archives départementales de la Drôme par Michèle et Bernard Maurice en 2022, 2024 et 2025.

  8. Résultat n°8

    1994

    Date

    1994

    Cote

    3147 W 83

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Procès-verbaux d'infraction.
    • 1994

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  9. Résultat n°9

    Jean.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3147 W 38

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Jean.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  10. Résultat n°10

    Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail : états nominatifs (1933-1935). Service de la main-d'œuvre, personnel auxiliaire : états des sommes à payer, correspondance (1933-1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    10 M 13

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail :...
  11. Résultat n°11

    Activités. - Abus d'agences de placement, surveillance : circulaire (1893). Réglementation des bureaux et décisions judiciaires suite à infractions, demande de renseignements : télégrammes, état, correspondance (1895-1896). Placement des ouvriers, employés et domestiques, enquêtes de 1891 et 1898 : circulaire, questionnaires, télégramme, correspondance (1891-1899). Placement des femmes ou filles à l'étranger, enquête : circulaire, télégramme, questionnaires (1904). Efficacité du registre d'offres et de demandes d'emplois tenu dans chaque commune, enquête : questionnaires (classement par commune, 1912).

    Date

    1891-1912

    Cote

    10 M 32

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Main d’œuvre.
    • Bureaux de placement.
    • Activités. - Abus d'agences de placement, surveillance...
  12. Résultat n°12

    Janvier-Juin.

    Date

    2010

    Cote

    3140 W 28

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Documents non classés dans les dossiers d'entreprises.
    • Chrono correspondance du service.
    • Janvier-Juin.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  13. Résultat n°13

    1995

    Date

    1995

    Cote

    3147 W 84

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Procès-verbaux d'infraction.
    • 1995

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  14. Résultat n°14

    Commune de Montvendre, maison de retraite.

    Date

    2004

    Cote

    3140 W 21

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Commune de Montvendre, maison de retraite.

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  15. Résultat n°15

    25 juin 1925-24 janvier 1927

    Date

    1925-1927

    Cote

    10 M 40

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Main d’œuvre.
    • Office départemental de placement gratuit.
    • Offres et/ou demandes d'emplois. - Enregistrement.
    • Régularisation, délivrance de certificats d'emploi.
    • 25 juin 1925-24 janvier 1927
  16. Résultat n°16

    1992

    Date

    1992

    Cote

    3147 W 81

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Procès-verbaux d'infraction.
    • 1992

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  17. Résultat n°17

    Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre agricole. - Mesures à prendre, enquête auprès des maires et instruction : circulaires, instructions, avis (affichette), télégrammes, arrêté, rapport, modèles de questionnaires, listes, état, notes, correspondance (1914-1916). Réunion des présidents des comices et syndicats agricoles : convocation, recueil des actes administratifs, notes, projet de vœux et vœux émis, télégramme, correspondance (1916). Recensement des terres incultes et mesures à prendre : loi, circulaire, recueil des actes administratifs, modèle de tableau, listes, modèle de questionnaire, notes, rapports, correspondance (1916-1917).

    Date

    1914-1917

    Cote

    10 M 52

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Main d’œuvre.
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole.
    • Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre...
  18. Résultat n°18

    Réauville - Valence.

    Date

    1894-1920

    Cote

    10 M 11

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
    • Réauville - Valence.
  19. Résultat n°19

    Relais H (librairie gare TGV).

    Date

    2003-2004

    Cote

    3140 W 16

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Commune d'Alixan.
    • Relais H (librairie gare TGV).

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  20. Résultat n°20

    SFS Intec.

    Date

    1999-2006.

    Cote

    3147 W 80

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Commune de Valence.
    • SFS Intec.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  21. Résultat n°21

    Europe Auto Industrie logistique.

    Date

    1994-2002

    Cote

    3147 W 75

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Commune de Sainte-Eulalie-en-Royans.
    • Europe Auto Industrie logistique.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  22. Résultat n°22

    Prévisions.

    Date

    1917-1918

    Cote

    10 M 63

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Main d’œuvre.
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole.
    • Main d’œuvre militaire.
    • Prévisions.
  23. Résultat n°23

    Nougat Chabert et Guillot.

    Date

    2007

    Cote

    3147 W 42

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Nougat Chabert et Guillot.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  24. Résultat n°24

    Apei Val brian.

    Date

    1985-2001

    Cote

    3147 W 4

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Grane.
    • Apei Val brian.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  25. Résultat n°25

    ITM Logistique international.

    Date

    2007

    Cote

    3204 W 30

    • Contexte : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Pierrelatte.
    • ITM Logistique international.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  26. Résultat n°26

    1895-1897. - Beausemblant, conflits entre ouvriers terrassiers français et italiens sur chantier pour chemin d'intérêt commun, avril 1895 (1895). Montélimar, ouvriers maçons, mai 1895 (1895) ; ouvriers menuisiers-ébénistes, juin 1895 (1895). Menglon, ouvriers de la mine contre ouvriers terrassiers italiens employés par M. Serratrice, juin 1895 (1895). Bourg-lès-Valence, ouvriers de la cartoucherie, juin 1895 (1895). Valence et Bourg-lès-Valence, ouvriers menuisiers-scieurs des établissements Bellon-Pral, Genin, Riffard, Gerin, Blanc, juin 1895 (1895). Valence, ouvriers tailleurs de pierre, marbriers et polisseurs, juin 1895 (1895). Nyons, ouvriers terrassiers des chantiers de construction du chemin de fer ligne Pierrelatte-Nyons, juillet 1895 (1895). Romans, coupeurs en chaussures de la maison Ronin, juillet 1895 (1895). Bourg-de Péage, ouvriers chapeliers de la maison Boit, janvier 1896 (1896). Valence, ouvrières plieuses de la fabrique de pâtes alimentaires Gilibert et Tézier, janvier 1896 (1896). Romans, ouvriers mouleurs de la fonderie Veuve Caslani, juin-juillet 1896 (1896). Saint-Jean-en-Royans, ouvrières tisseuses en soie de l'usine Terrasse, septembre-octobre 1896 (1896). Bourg-de-Péage, incidents contre ouvriers italiens des chantiers de construction du tramway Chabeuil-Bourg-de-Péage, mars 1897 (1897). Romans, ouvriers du bâtiment, avril 1897 (1897). Romans et Bourg-de-Péage, ouvriers galochers, avril 1897 (1897). Romans, ouvriers monteurs de galoches de la maison Chancrin, mai 1897 (1897).

    Date

    1895-1897

    Cote

    10 M 107

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Grèves.
    • Suivi des mouvements de grève : dossiers.
    • Classement par ordre chronologique. - Surveillance...
    • 1895-1897. - Beausemblant, conflits entre ouvriers...
  27. Résultat n°27

    1902-1904. - Romans et Bourg-de-Péage, ouvriers galochers, avril 1902 (1902). Montélimar, débardeurs des quais du Rhône, septembre 1902 (1902). Romans, ouvriers en chaussures de plusieurs établissements, 4 novembre-1er décembre 1902 (1902) ; ouvrières piqueuses de la fabrique de chaussures Juven, 4-20 décembre 1902 (1902-1903). Bourg-de-Péage, ouvrières de l'usine de cartonnage Bret, janvier 1903 (1903) ; ouvrières et ouvriers cordiers des établissements Vincent, Roux et Eymond, Jullien, mai 1903 (1903). Saint-Uze, ouvriers faïenciers de la poterie Revol Père et Fils, mai 1903 (1903). Bourg-de-Péage, ouvriers de la filature Rozeron, juin 1903 (1903). Romans, ouvriers et ouvrières de la fabrique de chaussures Figuet et Cie, juin 1903 (1903) ; ouvrières des moulinages de soie, juillet 1903 (1903). Dieulefit et Souspierre, ouvriers tisseurs et filateurs de la maison Rodet, août 1903 (1903). Montélimar, ouvriers de la tannerie Bouy, septembre 1903 (1903). Romans, ouvriers des fabriques de chaussures Fenestrier, novembre 1903 (1903) ; ouvriers des fabriques de chaussures Sylvestre, décembre 1903 (1903-1904). Romans, ouvriers tanneurs et vachers de la tannerie Chabert Frères, février 1904 (1904). Valence, ouvriers cordiers des ateliers de M. Signovert et de M. Charignon, avril 1904 (1904). Romans, ouvriers galochers de la maison Miège, juin 1904 (1904). Mollans, La Penne, Pierrelongue, ouvriers terrassiers et carriers employés pour la construction de la ligne de chemin de fer d'Orange à Buis, par M. Richard, entrepreneur, juillet-août 1904 (1904). Valence et Bourg-lès-Valence, ouvriers maçons et aide-maçons, août-septembre 1904 (1904). Valence, ouvrières et ouvriers vermiceliers de la maison Gilibert et Tézier et de la maison Blanc, fabricants de pâtes alimentaires, novembre 1904 (1904).

    Date

    1902-1904

    Cote

    10 M 109

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Grèves.
    • Suivi des mouvements de grève : dossiers.
    • Classement par ordre chronologique. - Surveillance...
    • 1902-1904. - Romans et Bourg-de-Péage, ouvriers galochers,...
  28. Résultat n°28

    1908-1930

    Date

    1908-1930

    Cote

    6 M 1192

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Statistiques sur le travail et la main d’oeuvre.
    • Syndicats professionnels.
    • Syndicats existants au 1er janvier.
    • Département.
    • 1908-1930
  29. Résultat n°29

    Travailleurs coloniaux et étrangers. - Conditions de logement, enquête.

    Date

    1917

    Cote

    10 M 49

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Main d’œuvre.
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Travailleurs coloniaux et étrangers. - Conditions de...
  30. Résultat n°30

    Terre è Provence.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3204 W 7

    • Contexte : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Dieulefit.
    • Terre è Provence.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  31. Résultat n°31

    Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Date

    1996-2007

    Cote

    3147 W 12

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  32. Résultat n°32

    Annexes et rapport comités délégués.

    Date

    2000

    Cote

    3147 W 91

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Procès-verbaux d'infraction.
    • 2000
    • Société Charles JOURDAN.
    • Annexes et rapport comités délégués.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  33. Résultat n°33

    Sotrimo.

    Date

    1998-2010

    Cote

    3147 W 49

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Sotrimo.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  34. Résultat n°34

    Comités de patronage. - Constitution et activités, instructions et demande de rapports : état, brochure, correspondance (1894-1902). Commission d'administration des comités, proposition et nomination des membres : extrait des délibérations du Conseil général, extrait du rapport du préfet, arrêté préfectoral, liste, correspondance (1895-1896).

    Date

    1894-1902

    Cote

    10 M 4

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Commissions et comités.
    • Travail des enfants, des filles mineures et des femmes...
    • Comités de patronage. - Constitution et activités,...
  35. Résultat n°35

    Astic injection industrielle.

    Date

    1995-2004

    Cote

    3147 W 2

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Crest.
    • Astic injection industrielle.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  36. Résultat n°36

    Maintien de l'ordre pendant les grèves. - Organisation et emploi des troupes : correspondance, tableaux (1902-1903). Grèves de 1903, mise en vigueur du plan de protection en cas de grèves : correspondance (1903). Grève des électriciens, mesures à prévoir : rapport [1912].

    Date

    1902-1912

    Cote

    10 M 97

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Grèves.
    • Mesures préventives.
    • Maintien de l'ordre pendant les grèves. - Organisation...
  37. Résultat n°37

    Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).

    Date

    1885-1902

    Cote

    10 M 82

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Accidents du travail.
    • Réglementation.
    • Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions...
  38. Résultat n°38

    Commune de Saint-Martin-le-Colonel, Manufacture drômoise du bois et des plastiques.

    Date

    1984-2004

    Cote

    3147 W 73

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Commune de Saint-Martin-le-Colonel, Manufacture drômoise...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  39. Résultat n°39

    Lafarge.

    Date

    1996-2008

    Cote

    3147 W 17

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Lafarge.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  40. Résultat n°40

    Main d'œuvre étrangère. - Surveillance, instruction : correspondance (1916). Délivrance d'alcool par les débitants de boissons aux ouvriers étrangers occupés dans les usines de guerre, interdiction : arrêté (1917).

    Date

    1916-1917

    Cote

    10 M 50

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Main d’œuvre.
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Main d'œuvre étrangère. - Surveillance, instruction...