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  • 1

    N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003), n°22 et 23 (ex 92/1 et 92/2) Source des Neys et Trou de l'Aygues, La Chapelle-en-Vercors (1992-2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    2826 W 58

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Périmètres de protection, programme 1998.
    • N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003),...
  • 2

    Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :

    Date

    10 avril 1984 - 29 novembre 1996

    Cote

    2836 W 246

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Bilans financiers.
    • Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 3

    Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :

    Date

    mars 1981

    Cote

    2836 W 228

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 4

    Collecteurs, marchés, paiements sur factures.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2826 W 31

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier financier.
    • Collecteurs, marchés, paiements sur factures.
  • 5

    Exercice 1992.

    Date

    4 avril 1991 - 7 décembre 1992

    Cote

    2836 W 217

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1992.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 6

    Maîtrise d'œuvre (DDE), levée topographique, dévolution et suivi des travaux entreprise TCVM (1995-2000).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2826 W 35

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • Maîtrise d'œuvre (DDE), levée topographique, dévolution...
  • 7

    STEP, marché Terly annulé, dévolution et suivi des travaux entreprise Malataverne.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2826 W 37

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • STEP, marché Terly annulé, dévolution et suivi des...
  • 8

    Convention locale relative au renforcement des moyens de télécommunications pour la mise en œuvre de plan particulier d'intervention sur le complexe nucléaire du Tricastin.

    Date

    18 janvier 1984

    Cote

    2836 W 251

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Convention locale relative au renforcement des moyens...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 9

    Clair Matin (T.AS.47), dossier financier, technique et administratif.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2826 W 29

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement eau potable La Motte-Chalencon (T.AS.44-T.EP.45)
    • Clair Matin (T.AS.47), dossier financier, technique...
  • 10

    Etude sur l'évolution des activités du SMARD.

    Date

    9 février 1994 - 8 septembre 1994

    Cote

    2836 W 208

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Statuts et activités du syndicat.
    • Etude sur l'évolution des activités du SMARD.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 11

    Evolution des statuts :

    Date

    26 mars 2002 - 12 janvier 2006

    Cote

    2836 W 209

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Statuts et activités du syndicat.
    • Evolution des statuts :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 12

    Marché à bons de commande lot canalisations, robinetterie, bornes d'irrigation.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2826 W 40

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V./SIIRM (T.HA.46).
    • Dossier financier.
    • Marché à bons de commande lot canalisations, robinetterie,...
  • 13

    N°6 Le Toussas, Salles-sous-Bois (1995-2002) ; n°8 Le Grand Viopis, Barsac (1995-2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    2826 W 55

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Périmètres de protection, programme 1997.
    • N°6 Le Toussas, Salles-sous-Bois (1995-2002) ; n°8...
  • 14

    Location de locaux à la coopérative France Lavande.

    Date

    4 juillet 2001 - 7 juillet 2003

    Cote

    2836 W 250

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Location de locaux à la coopérative France Lavande.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 15

    SIIRM Les Roches (T.HA.50). - Dossier financier administratif et technique.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2826 W 51

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • SIIRM Les Roches (T.HA.50). - Dossier financier administratif...
  • 16

    Exercice 1990.

    Date

    11 août 1988 - 27 novembre 1990

    Cote

    2836 W 215

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1990.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 17

    Bilans sur les contentieux en cours :

    Date

    28 mars 1995 - 6 novembre 1996

    Cote

    2836 W 249

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Contentieux.
    • Bilans sur les contentieux en cours :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 18

    Dossier administratif et technique.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2826 W 46

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V. Crest Sud (T.HA.47).
    • Dossier administratif et technique.
  • 19

    Mission Bertin. -

    Date

    30 novembre 1990 - 17 juillet 2000

    Cote

    2836 W 218

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Mission Bertin. -

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 20

    Exercice 1986.

    Date

    24 janvier 1986 - 29 octobre 1986

    Cote

    2836 W 211

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1986.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 21

    Dossier financier.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2826 W 28

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement eau potable La Motte-Chalencon (T.AS.44-T.EP.45)
    • Dossier financier.
  • 22

    Marchés deuxième phase, lot canalisations et ouvrages d'art (1995-2000), certificats de paiement n°1-16 (1995-1997).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2826 W 17

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier financier.
    • Marchés deuxième phase, lot canalisations et ouvrages...
  • 23

    Point sur l'avancée des études :

    Date

    10 novembre 1978 - 14 décembre 1983

    Cote

    2836 W 230

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Point sur l'avancée des études :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 24

    2e tranche des travaux. - Décisions :

    Date

    15 septembre 1982 - 21 août 1985

    Cote

    2836 W 234

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • 2e tranche des travaux. - Décisions :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 25

    Comité syndical du SMARD :

    Date

    30 septembre 1983 - 6 décembre 2005

    Cote

    2836 W 221

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Comité syndical du SMARD :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 26

    Décision pour installation d'un réseau de chaleur.

    Date

    21 octobre - 2 décembre 1982

    Cote

    2836 W 225

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Préparation du projet.
    • Décision pour installation d'un réseau de chaleur.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 27

    Financement (1991-2002), paiements sur factures (1991-2001).

    Date

    1991-2002

    Cote

    2826 W 15

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier financier.
    • Financement (1991-2002), paiements sur factures (1991-2001).
  • 28

    Exercice 1991.

    Date

    22 novembre 1989 - 22 novembre 1991

    Cote

    2836 W 216

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1991.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 29

    Marchés deuxième phase, lot station de pompage (1996-1997), marchés troisième phase, marché à bons de commandes (1999-2000), lot canalisations et ouvrages d'art (2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2826 W 19

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier financier.
    • Marchés deuxième phase, lot station de pompage (1996-1997),...
  • 30

    Marchés de travaux, coordination SPS.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2826 W 50

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V. Crest-Eurre (T.HA.48).
    • Dossier administratif et technique.
    • Marchés de travaux, coordination SPS.
  • 31

    Exercice 1989.

    Date

    28 décembre 1988 - 16 mars 1989

    Cote

    2836 W 214

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1989.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 32

    APS, APD, maîtrise d'ouvrage, servitudes administratives, convention SNCF, destructions de récoltes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2826 W 49

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V. Crest-Eurre (T.HA.48).
    • Dossier administratif et technique.
    • APS, APD, maîtrise d'ouvrage, servitudes administratives,...
  • 33

    Avant-projets (1996), dévolution des travaux (1995-1999), coordination SPS (1996-1998), organisme de contrôle (1996-1998).

    Date

    1995-1999

    Cote

    2826 W 42

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V./SIIRM (T.HA.46).
    • Dossier administratif et technique.
    • Avant-projets (1996), dévolution des travaux (1995-1999),...
  • 34

    Les Pots du Brudour (T.EP.86).

    Date

    1996-2001

    Cote

    2826 W 12

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Les Pots du Brudour (T.EP.86).
  • 35

    Marchés deuxième phase, certificats de paiement n°17-33.

    Date

    1997-2000

    Cote

    2826 W 18

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier financier.
    • Marchés deuxième phase, certificats de paiement n°17-33.
  • 36

    STEP, contrôle technique, coordination SPS, plans, réception des ouvrages, dysfonctionnements.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2826 W 38

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • STEP, contrôle technique, coordination SPS, plans,...
  • 37

    Dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2826 W 23

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • A.E.P. Bourdeaux (T.EP.66).
    • Dossier administratif et technique.
    • Dossier des ouvrages exécutés.
  • 38

    Maîtrise d'œuvre, marchés, coordination SPS.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2826 W 48

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • T.G.V. Crest-Eurre (T.HA.48).
    • Dossier financier.
    • Maîtrise d'œuvre, marchés, coordination SPS.
  • 39

    Collecteurs, contrôles, désordres constatés ; STEP, études d'impact, géo assainissement, valorisation des boues (1991, 1995-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2826 W 36

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • Collecteurs, contrôles, désordres constatés ; STEP,...
  • 40

    Approuvés le 20 mai 1971, modifiés le 10 février 1975.

    Date

    20 mai 1971 - 10 février 1975.

    Cote

    2836 W 206

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Statuts et activités du syndicat.
    • Statuts du Syndicat.
    • Approuvés le 20 mai 1971, modifiés le 10 février 1975.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.