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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Coucourde à Glandage

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 38

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • La Coucourde à Glandage

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  2. Résultat n°2

    2010

    Date

    2010

    Cote

    4100 W 26

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2010

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  3. Résultat n°3

    1997

    Date

    1997

    Cote

    4100 W 13

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 1997

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  4. Résultat n°4

    2000

    Date

    2000

    Cote

    4100 W 16

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2000

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  5. Résultat n°5

    Renouvellement des membres, composition.

    Date

    1981-2000

    Cote

    4100 W 11

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Commissions.
    • Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture...
    • Renouvellement des membres, composition.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  6. Résultat n°6

    Composition.

    Date

    2001-2005

    Cote

    4100 W 12

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Commissions.
    • Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture...
    • Composition.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  7. Résultat n°7

    Les Pilles à Rochefort-en-Valdaine.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 42

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Les Pilles à Rochefort-en-Valdaine.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  8. Résultat n°8

    2013

    Date

    2013

    Cote

    4100 W 29

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2013

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  9. Résultat n°9

    2008

    Date

    2008

    Cote

    4100 W 24

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2008

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  10. Résultat n°10

    Schéma Directeur Départemental des Structures Agricoles. - Révisions.

    Date

    1981-2005

    Cote

    4100 W 9

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Schéma Directeur Départemental des Structures Agricoles....

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  11. Résultat n°11

    2002

    Date

    2002

    Cote

    4100 W 18

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2002

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  12. Résultat n°12

    Rochegude à Sainte-Jalle.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 43

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Rochegude à Sainte-Jalle.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  13. Résultat n°13

    Le Grand-Serre à Marches.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 39

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Le Grand-Serre à Marches.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  14. Résultat n°14

    Recours gracieux hiérarchique contentieux.

    Date

    2002-2011

    Cote

    4100 W 48

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Recours gracieux hiérarchique contentieux.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  15. Résultat n°15

    1998

    Date

    1998

    Cote

    4100 W 14

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 1998

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  16. Résultat n°16

    2006

    Date

    2006

    Cote

    4100 W 22

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2006

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  17. Résultat n°17

    2009

    Date

    2009

    Cote

    4100 W 25

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2009

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  18. Résultat n°18

    Margès à Montélier.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 40

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Margès à Montélier.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  19. Résultat n°19

    2001

    Date

    2001

    Cote

    4100 W 17

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2001

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  20. Résultat n°20

    Montélimar à Pierrelatte.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 41

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Montélimar à Pierrelatte.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  21. Résultat n°21

    Commission Départementale des Structures Agricoles (CDSA). - Renouvellement des membres, composition.

    Date

    1981-2000

    Cote

    4100 W 10

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Commissions.
    • Commission Départementale des Structures Agricoles...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  22. Résultat n°22

    Programme pluriannuel d'activité 2001-2003, 2004-2006, 2015-2021.

    Date

    2001-2021

    Cote

    4100 W 1

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Programme pluriannuel d'activité 2001-2003, 2004-2006,...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  23. Résultat n°23

    Valdrome à Vinsobres.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 46

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Valdrome à Vinsobres.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  24. Résultat n°24

    Châteauneuf-sur-Isère à Cornillac.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 37

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Châteauneuf-sur-Isère à Cornillac.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  25. Résultat n°25

    Saint-Laurent-d'Onay à Soyans.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 44

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Laurent-d'Onay à Soyans.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  26. Résultat n°26

    Interventions sur dossiers.

    Date

    2002-2013

    Cote

    4100 W 7

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Interventions sur dossiers.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  27. Résultat n°27

    Albon à Barret-de-Lioure.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 34

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Albon à Barret-de-Lioure.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  28. Résultat n°28

    Bouvières à Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 36

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Bouvières à Châteauneuf-de-Galaure.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  29. Résultat n°29

    2003

    Date

    2003

    Cote

    4100 W 19

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2003

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  30. Résultat n°30

    SAFER Rhône-Alpes. - Fonctionnement.

    Date

    2012-2014

    Cote

    4100 W 2

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • SAFER Rhône-Alpes. - Fonctionnement.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  31. Résultat n°31

    Barsac à Bouvante.

    Date

    2000-2011

    Cote

    4100 W 35

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Dossiers par communes.
    • Barsac à Bouvante.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  32. Résultat n°32

    SAFER Département de la Drôme. - Fonctionnement.

    Date

    2013-2014

    Cote

    4100 W 3

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • SAFER Département de la Drôme. - Fonctionnement.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  33. Résultat n°33

    2007

    Date

    2007

    Cote

    4100 W 23

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2007

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  34. Résultat n°34

    Recours contentieux.

    Date

    2003-2009

    Cote

    4100 W 47

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Dossiers d'autorisation d'exploiter via la SAFER.
    • Recours contentieux.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  35. Résultat n°35

    2014-janvier 2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    4100 W 30

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2014-janvier 2015

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  36. Résultat n°36

    Janvier-août 2011

    Date

    2011

    Cote

    4100 W 27

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • Janvier-août 2011

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  37. Résultat n°37

    Listes de journaux habilités à recevoir les annonces judiciaires et légales (SAFAC).

    Date

    1982-1987

    Cote

    4100 W 6

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Listes de journaux habilités à recevoir les annonces...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  38. Résultat n°38

    Documentation. - Espace rural, analyse des marchés, Le prix des terres en 2008 (édition mai 2009). Le livre blanc des SAFER, comment optimiser la contribution des SAFER aux politiques publiques d'aménagement de l'espace rural et périurbain ? (FNSAFER, Juin 2013). Un territoire, des actions, une histoire, 1960-2010, 50 ans des SAFER (2010).

    Date

    2009-2013

    Cote

    4100 W 8

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Documentation. - Espace rural, analyse des marchés,...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  39. Résultat n°39

    2005

    Date

    2005

    Cote

    4100 W 21

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2005

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  40. Résultat n°40

    2004

    Date

    2004

    Cote

    4100 W 20

    • Contexte : 4100 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • SAFER (Société d'Aménagement Foncier d'Établissement...
    • Comités techniques départementaux.
    • 2004

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales