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  • 1

    Essor.

    Date

    1996-2009

    Cote

    3074 W 30

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Essor.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 2

    Apei Val brian.

    Date

    1985-2001

    Cote

    3147 W 4

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Grane.
    • Apei Val brian.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 3

    Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Date

    1996-2007

    Cote

    3147 W 12

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 4

    Commune de Le Poët-Laval, Association clair soleil.

    Date

    1999-2009

    Cote

    3074 W 14

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Le Poët-Laval, Association clair soleil.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 5

    Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).

    Date

    1996-2004

    Cote

    3074 W 76

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 6

    Siplast.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3147 W 19

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Siplast.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 7

    Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité hygiène sécurité et conditions de travail, rapports situation hommes et femmes, bilans sociaux, conflits et fins de conflit, règlements intérieurs, protocoles d'accords préélectoral, procès verbaux élections délégués du personnel, brochures présentation de l'entreprise.

    Date

    1998-2009

    Cote

    3074 W 62

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Comurhex.
    • Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 8

    Commune de Montéléger, Lycée du Val de Drôme.

    Date

    1977-1999

    Cote

    3169 W 51

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Montéléger, Lycée du Val de Drôme.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 9

    Dauphiné Isolation Environnement.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3147 W 28

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Dauphiné Isolation Environnement.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 10

    Plein sud.

    Date

    2003-2010

    Cote

    3074 W 48

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Donzère.
    • Plein sud.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 11

    Berthouly holding.

    Date

    1997

    Cote

    3147 W 24

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Berthouly holding.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 12

    Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs (1999-2007), délégués syndicaux (1998-2002), désignation membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2003), enquête maladie professionnelle (2003-2005), règlement intérieur (1994-2005), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1997-2005), négociations collectives (1999-2006).

    Date

    1994-2006

    Cote

    3147 W 15

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • ITM.
    • Décision d'inaptitude et recours (2006), conflits collectifs...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 13

    Bernard royal dauphiné.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3147 W 5

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Grane.
    • Bernard royal dauphiné.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 14

    Commune de Montélimar, Groupama.

    Date

    1996-2009

    Cote

    3169 W 94

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar, Groupama.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 15

    Dauphiné Isolation Projection.

    Date

    1999-2004

    Cote

    3147 W 29

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Dauphiné Isolation Projection.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 16

    Présentation de l'établissement, courriers délégués syndicaux, procès verbaux élections comité d'entreprise et délégués du personnel, courriers institutions représentatives, réunion comité d'établissement, courriers comité central d'établissement, enquête accident du travail, courriers comité hygiène sécurité et conditions de travail.

    Date

    1987-2004

    Cote

    3074 W 61

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • FBFC.
    • Présentation de l'établissement, courriers délégués...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 17

    Itm li base.

    Date

    1991-2009

    Cote

    3074 W 36

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Itm li base.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 18

    Amape.

    Date

    1976-2007

    Cote

    3147 W 1

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Crest.
    • Amape.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 19

    Désignation délégués syndicaux et représentants syndicaux au comité d'entreprise, courriers divers des institutions représentatives, protocole d'accord délégués du personnel et représentants du personnel au comité d'entreprise, procès verbaux élections délégués du personnel, réunion délégué du personnel, désignation comité hygiène sécurité et conditions de travail, règlements intérieurs.

    Date

    1983-2009

    Cote

    3074 W 53

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Désignation délégués syndicaux et représentants syndicaux...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 20

    Centre formation d' apprentissage Batipole.

    Date

    1997-2007

    Cote

    3147 W 7

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Centre formation d' apprentissage Batipole.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 21

    Smurfit.

    Date

    1971-2007

    Cote

    3147 W 3

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Crest.
    • Smurfit.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 22

    Cave de Tain.

    Date

    1983-2007

    Cote

    3169 W 99

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Cave de Tain.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 23

    Deroma.

    Date

    1980-2007

    Cote

    3147 W 30

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Deroma.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 24

    Procès-verbaux élections comité d'entreprise et Délégués du personnel, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, courrier comité d'entreprise, courriers élections professionnelles, compte rendu comité d'entreprise, présentation de l'établissement.

    Date

    2000-2011

    Cote

    3074 W 19

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Association amis de Beauvallon.
    • Procès-verbaux élections comité d'entreprise et Délégués...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 25

    Cer France Drôme Vaucluse.

    Date

    1989-2009

    Cote

    3169 W 102

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Cer France Drôme Vaucluse.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 26

    Centre formation d'apprentissage Lucien Ravit.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3147 W 8

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Centre formation d'apprentissage Lucien Ravit.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 27

    Denir Intermarché.

    Date

    1983-2005

    Cote

    3147 W 14

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Denir Intermarché.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 28

    Commune de Roussas, Coved.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3074 W 24

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Roussas, Coved.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 29

    Valsoleil.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3169 W 93

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélier.
    • Valsoleil.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 30

    Brake France.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3074 W 12

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Brake France.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 31

    Association Dieulefit Santé Bellevue.

    Date

    2005-2011

    Cote

    3074 W 74

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Association Dieulefit Santé Bellevue.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 32

    Onectra.

    Date

    1998-2009

    Cote

    3074 W 20

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Onectra.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 33

    Commune de Portes-lès-Valence, Clause.

    Date

    1967-2007

    Cote

    3169 W 96

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence, Clause.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 34

    Tema Nucléaire.

    Date

    1994-1998

    Cote

    3074 W 51

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Tema Nucléaire.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 35

    Stamidi.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3074 W 9

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Stamidi.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 36

    Carpenter.

    Date

    1998-2005

    Cote

    3147 W 13

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Carpenter.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 37

    Licenciements salariés protégés, procès-verbaux élections délégués du personnel et comité d'entreprise, courriers délégués syndicaux, courriers comité d'entreprise, protocole préélectoral élections, correspondances inspection du travail, dérogation, accords aménagement temps du travail.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3074 W 23

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Licenciements salariés protégés, procès-verbaux élections...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire