3169 W 1-105
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/04/2014
Présentation du contenu
Versement dans le cadre annuel du tri des dossiers : des entreprises de plus de 50 salariés,des entreprises de moins de 50 salariés en activité et des entreprises fermées de moins de 50 salariés, conforme à la charte d'archivage en date du 22/11/2013.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Dérogations à la durée du travail (Limagrain), autorisation d'embauche, correspondances du comité d'entreprise, correspondances délégués syndicaux, accords sur la négociation annuelle obligatoire (NAO), accords d'entreprise obsolètes, fiche de contrôle, procès-verbaux de réunions du comité d'hygiène et de sécurité et désignation des membres, réglements intérieurs obsolètes, courrier de l'inspection du travail Essonne.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable à partir de 25 ans, à compter de 2008.
Notes
Anciennement TEZIER.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités