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1

Tables décennales. - Instructions, circulaires, correspondance (an IX-1894) ; relevés du nombre des actes contenus dans les tables décennales pour les arrondissements de Valence et de Die (an X) ; états des sommes dues aux greffiers (1813-1874).

Date

an IX-1894

Cote

6 M 526

2

Généralités. - Instructions, circulaires, correspondance relatives à la tenue et envoi des registres, modèles d'actes (an IX-1902) ; légalisation des actes et extraits d'actes (an XIII–1837) ; manuel Fournier Moncasals (1809-1812) ; tableaux synoptiques pour servir à la rédaction des actes de l'état civil (1861) ; reconstitution des actes selon la loi du 12 février 1872 (1872-1874) ; échange d'actes entre la France et les pays étrangers (1875-1887).

Date

an XIII-1902

Cote

6 M 520

3

Papier timbré et confection des registres. - Instructions, circulaires, correspondance relatives aux fournitures de papier timbré, paiement des frais de reliure, d'impression et autres frais accessoires, états de répartition du papier entre les communes (an VIII-1862). Frais d'établissement des registres.

Date

an VIII-1896

Cote

6 M 525

4

Statistiques de l'état civil. - Correspondance, circulaires (1907-1916) ; états semestriels des bulletins d'état civil (1907-1912) ; enregistrement des bulletins transmis trimestriellement à la préfecture (1923).

Date

1907-1923

Cote

6 M 536

5

Irrégularités et omissions dans les registres. - Arrêté relatif aux omissions, circulaires pour établir le bon ordre dans les registres, correspondance, notes et états des actes à rectifier.

Date

an VIII-1831

Cote

6 M 524

6

Registres des actes de décès des personnes mortes dans la Drôme hors de leur dernier domicile du 7 juin 1836 au 10 mai 1850, du 17 octobre 1849 au 17 avril 1867, du 5 septembre 1866 au 2 novembre 1886.

Date

1836-1886

Cote

6 M 532

7

Officiers d'état civil : réponses des maires et décret impérial concernant les droits à percevoir (1807-1808) ; délégations de fonctions (1825-1826).

Date

1807-1826

Cote

6 M 523

8

Registres des actes de décès survenus dans d'autres départements des personnes domiciliées dans la Drôme du 9 octobre 1833 au 17 mars 1837, du 17 mars 1837 au 12 novembre 1851, du 12 janvier 1852 au 3 août 1869.

Date

1833-1869

Cote

6 M 533

9

Dispositions particulières. - Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900). Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900), aux personnes civiles ou militaires décédées dans les hôpitaux et autres maisons publiques (1808-1844) ; états nominatifs des civils et militaires décédés dans les hospices (1818-1833), aux mariages des militaires et conscrits (an VIII-1828), aux militaires étrangers morts dans la Drôme (1814-1817), listes des prisonniers de guerre décédés (s.d.-1814).

Date

an XIII-1900

Cote

6 M 521

10

1833 (avril à décembre), 1834, 1835.

Date

1833-1835

Cote

6 M 530

11

Généralités. - Instructions, circulaires, correspondance relatives à la tenue et envoi des registres, modèles d'actes (an IX-1902) ; légalisation des actes et extraits d'actes (an XIII–1837) ; manuel Fournier Moncasals (1809-1812) ; tableaux synoptiques pour servir à la rédaction des actes de l'état civil (1861) ; reconstitution des actes selon la loi du 12 février 1872 (1872-1874) ; échange d'actes entre la France et les pays étrangers (1875-1887).

Date

an XIII-1902

Cote

6 M 520

12

Registres détruits ou égarés. - Incendie : correspondance concernant les communes de Ballons, Taulignan, Montélimar (an XII-1886). Registres égarés : correspondance concernant les communes de Montlaur, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Donat, Loriol, Montchenu, Châtillon-Saint-Jean, La Roche-Saint-Secret, correspondance diverse (an XIII-1861).

Date

an XII-1886

Cote

6 M 528

13

Correspondance relative aux problèmes liés à la rédaction des actes et registres, plaintes, pétitions, demandes de rectifications, emprunts et restitutions de registres aux communes (an VIII-1900). Correspondance des mairies concernant les abus de déclaration de nouveaux-nés suite à la circulaire du 27 août 1807. Correspondance avec les maires de Charpey, St-Donat, Hauterives concernant des inhumations illicites (an X-1832). Extraits du répertoire des registres tenus par des pasteurs de la commune de Beaurières (an XI). Correspondance avec le maire de Valence concernant la rédaction des actes de décès des condamnés à mort (1813). Extrait des registres des arrêtés du maire de Valence : translation des ossements de l'ancien dans le nouveau cimetière (1863).

Date

an VIII-1900

Cote

6 M 522

14

Correspondance, circulaires (an VIII-1862) ; transfert des registres d'état civil des archives de la préfecture au greffe (1817-1830).

Date

an VIII-1862

Cote

6 M 534

15

1836, 1837, 1838, 1839, 1840 (septembre, octobre, novembre), 1841 (1er, 2ème, 4ème trimestre), 1842 (1er et 2ème trimestre).

Date

1836-1842

Cote

6 M 531

16

Registres des actes de décès des personnes mortes dans la Drôme qui avaient leur dernier domicile dans d'autres départements du 22 avril 1812 au 16 avril 1821, et du 16 avril 1821 au 3 mai 1833.

Date

1812-1833

Cote

6 M 529

17

Livret de famille. - Circulaires, extraits des registres des délibérations du conseil municipal de Bourg-de-Péage et d'Albon relatifs à l'attribution des livrets de famille par les maires.

Date

1877-1879

Cote

6 M 527

18

Statistiques de l'état civil. - Correspondance, circulaires (1907-1916) ; états semestriels des bulletins d'état civil (1907-1912) ; enregistrement des bulletins transmis trimestriellement à la préfecture (1923).

Date

1907-1923

Cote

6 M 536

19

Livret de famille. - Circulaires, extraits des registres des délibérations du conseil municipal de Bourg-de-Péage et d'Albon relatifs à l'attribution des livrets de famille par les maires.

Date

1877-1879

Cote

6 M 527

20

Dispositions particulières. - Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900). Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900), aux personnes civiles ou militaires décédées dans les hôpitaux et autres maisons publiques (1808-1844) ; états nominatifs des civils et militaires décédés dans les hospices (1818-1833), aux mariages des militaires et conscrits (an VIII-1828), aux militaires étrangers morts dans la Drôme (1814-1817), listes des prisonniers de guerre décédés (s.d.-1814).

Date

an XIII-1900

Cote

6 M 521