Papier timbré et confection des registres. - Instructions, circulaires, correspondance relatives aux fournitures de papier timbré, paiement des frais de reliure, d'impression et autres frais accessoires, états de répartition du papier entre les communes (an VIII-1862). Frais d'établissement des registres.

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6 M - Population, économie, statistiques.

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6 M - Population, économie, statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 1-1233

Date

an II-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Population.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 1-582

Date

An III-1941

Mots clés matières

POPULATION

État civil.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 520536

Date

an VIII-1923

Mots clés matières

ETAT-CIVIL

Formation et réglementation.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 520-527

Date

an VIII-1902

Papier timbré et confection des registres. - Instructions, circulaires, correspondance relatives aux fournitures de papier timbré, paiement des frais de reliure, d'impression et autres frais accessoires, états de répartition du papier entre les communes (an VIII-1862). Frais d'établissement des registres.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 525

Date

an VIII-1896

Présentation du contenu

États par perception des registres délivrés aux communes, factures, mandats de paiement, correspondance des maires relative au nombre de feuilles nécessaires (1869-1896).