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Dépôt des registres. - Envoi des doubles des registres à la préfecture et au greffe.
Cote/Cotes extrêmes
6 M 534-535
Date
an VIII-1871
Correspondance, circulaires (an VIII-1862) ; transfert des registres d'état civil des archives de la préfecture au greffe (1817-1830).
Cote/Cotes extrêmes
6 M 534
Date
an VIII-1862
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