Officiers d'état civil : réponses des maires et décret impérial concernant les droits à percevoir (1807-1808) ; délégations de fonctions (1825-1826).

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6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

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Population, économie, statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 520-1233

Date

an II-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Population.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 520-582

Date

An III-1941

Mots clés matières

POPULATION

État civil.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 520536

Date

an VIII-1923

Mots clés matières

ETAT-CIVIL

Formation et réglementation.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 520-527

Date

an VIII-1902

Tenue de l'état civil.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 520-524

Date

an VIII-1902

Correspondance communale.

Cote/Cotes extrêmes

6 M 522-523

Date

an VIII-1900