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29 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    L - W

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 2

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Annulation du Permis de conduire.
    • L - W

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 2

    Q - Ri

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 17

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Q - Ri

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 3

    1er mai 1892, installation des conseils municipaux.

    Cote

    367 J 92

    • Contexte : 367 J - Fonds Toesca

    • Eugène Foriel.
    • Activités publiques.
    • Vie civique.
    • Élections.
    • Sous-préfecture de Nyons.
    • Élections municipales.
    • 1er mai 1892, installation des conseils municipaux.

    Producteur :

    Les producteurs principaux du fonds sont Jean-Claude Foriel, Jeanne-Marie Foriel née Bernard, épouse du précédent, Eugène Foriel et Emma Foriel, leurs enfants, Emma Marie Toesca née Foriel, fille d'Eugène Foriel, Jacques Toesca, René Toesca et Annie Colombet née Toesca, enfants d'Emma Marie Toesca et Pierre Toesca et Maryse Toesca, enfants de Jacques Toesca.

  • 4

    n°924 - n°1362

    Date

    2014

    Cote

    3538 W 22

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Expulsions locatives: Dossier d'assignation, commandement
    • n°924 - n°1362

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 5

    G - H

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 11

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • G - H

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 6

    N - O - P

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 16

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • N - O - P

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 7

    n°1661 - n°1952

    Date

    2015

    Cote

    3538 W 25

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Expulsions locatives: Dossier d'assignation, commandement
    • n°1661 - n°1952

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 8

    3 mai 1896, organisation et surveillance de la réunion publique.

    Date

    1896

    Cote

    367 J 93

    • Contexte : 367 J - Fonds Toesca

    • Eugène Foriel.
    • Activités publiques.
    • Vie civique.
    • Élections.
    • Sous-préfecture de Nyons.
    • Élections municipales.
    • 3 mai 1896, organisation et surveillance de la réunion...

    Producteur :

    Les producteurs principaux du fonds sont Jean-Claude Foriel, Jeanne-Marie Foriel née Bernard, épouse du précédent, Eugène Foriel et Emma Foriel, leurs enfants, Emma Marie Toesca née Foriel, fille d'Eugène Foriel, Jacques Toesca, René Toesca et Annie Colombet née Toesca, enfants d'Emma Marie Toesca et Pierre Toesca et Maryse Toesca, enfants de Jacques Toesca.

  • 9

    Ma

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 14

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Ma

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 10

    Da - Di

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 8

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Da - Di

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 11

    A - K

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 1

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Annulation du Permis de conduire.
    • A - K

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 12

    Ca - Ce

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 6

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Ca - Ce

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 13

    S

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 19

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • S

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 14

    A

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 3

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • A

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 15

    I - J - K

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 12

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • I - J - K

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 16

    Ba - Be

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 4

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Ba - Be

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 17

    Do - Du

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 9

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Do - Du

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 18

    T - U

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 20

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • T - U

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 19

    E - F

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 10

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • E - F

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 20

    Me - Mu

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 15

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Me - Mu

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation