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  • 1

    03/07/1992-01/09/1992

    Date

    1992 -1992

    Cote

    3089 W 238

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1992
    • 03/07/1992-01/09/1992
  • 2

    SAINT PAUL TROIS CHÂTEAUX (bureaux de vote 5,6,7 2ème tour)

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 24

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • SAINT PAUL TROIS CHÂTEAUX (bureaux de vote 5,6,7 2ème...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 3

    03/00045 SARL Solva (11 mai 1994 - 26 mars 2003).

    Date

    1994-2003

    Cote

    3089 W 9

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2003.
    • 03/00045 SARL Solva (11 mai 1994 - 26 mars 2003).
  • 4

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 5

    04/00124 SARL Tev Tendil Estevan (8 février 1995 - 28 juillet 2004).

    Date

    1995-2004

    Cote

    3089 W 78

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2004
    • 04/00124 SARL Tev Tendil Estevan (8 février 1995 -...
  • 6

    06/00078 SARL Technibat (22 octobre 2003 - 21 juin 2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    3089 W 185

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2006
    • 06/00078 SARL Technibat (22 octobre 2003 - 21 juin...
  • 7

    Grignan, les mutations d'un château provençal (XIè XVIIIè) : du castellum au palais d'Apolidon.

    Date

    2013

    Cote

    3371 W 15

    • Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Publications éditées par le service de la Conservation...
    • Grignan, les mutations d'un château provençal (XIè...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Développement, Direction Culture Sport Jeunesse,  Service Conservation du patrimoine

  • 8

    04/02/1994-07/02/1994

    Date

    1994 -1994

    Cote

    3089 W 273

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1994-1995
    • 04/02/1994-07/02/1994
  • 9

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 10

    PIERRELATTE (bureaux de vote 8,9,10,11,12 2ème tour)

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 73

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • PIERRELATTE (bureaux de vote 8,9,10,11,12 2ème tour)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 11

    05/00181 SARL L'adhémar (29 septembre 1999 - 29 juin 2005).

    Date

    1999-2005

    Cote

    3089 W 125

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00181 SARL L'adhémar (29 septembre 1999 - 29 juin...
  • 12

    03/00079 SARL Vestiti Production (14 janvier 1998 - 28 mai 2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    3089 W 14

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2003.
    • 03/00079 SARL Vestiti Production (14 janvier 1998 -...
  • 13

    Canton de Séderon.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 89

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Canton de Séderon.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 14

    Canton de Chabeuil : Barcelonne, La Baume-Cornillane, Le Chaffal, Châteaudouble, Chabeuil, Combovin.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 81

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Canton de Chabeuil : Barcelonne, La Baume-Cornillane,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 15

    Murtin Jean (Saillans, Drôme).

    Date

    2013

    Cote

    4082W 19

    • Contexte : 4082 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Ressources,...

    • Fonds d'aide au primo développement des TPE, aides...
    • 2013
    • Murtin Jean (Saillans, Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement et innovation

  • 16

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 17

    04/00200 M. Gioan Jean-Jacques (25 septembre 1996 - 10 novembre 2004).

    Date

    1996-2004

    Cote

    3089 W 88

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2004
    • 04/00200 M. Gioan Jean-Jacques (25 septembre 1996 -...
  • 18

    2ème tour de Valence I : bureaux de vote 1,2,3,9,10.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 45

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Valence: second tour.
    • 2ème tour de Valence I : bureaux de vote 1,2,3,9,10.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 19

    M-N

    Date

    2008

    Cote

    3609 W 6

    • Contexte : 3609 W - Centre pénitentiaire de Valence (Drôme)

    • Dossiers individuels de détenus.
    • M-N

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence

  • 20

    05/00025 Mme Arnould Charlette divorcée Gelhaye (13 septembre 1995 - 23 mars 2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    3089 W 96

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00025 Mme Arnould Charlette divorcée Gelhaye (13...
  • 21

    14/12/1999-30/12/1999

    Date

    1999-1999

    Cote

    3089 W 435

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1999
    • 14/12/1999-30/12/1999
  • 22

    07/06/1993-21/06/1993

    Date

    1993 -1993

    Cote

    3089 W 255

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1993-1994
    • 07/06/1993-21/06/1993
  • 23

    Guide des musées et des sites de préhistoire de la Drôme.

    Date

    2004

    Cote

    3371 W 4

    • Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Publications éditées par le service de la Conservation...
    • Guide des musées et des sites de préhistoire de la...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Développement, Direction Culture Sport Jeunesse,  Service Conservation du patrimoine

  • 24

    09/06/1998-15/06/1998

    Date

    1998-1998

    Cote

    3089 W 392

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1998
    • 09/06/1998-15/06/1998
  • 25

    06/02/1997-10/02/1997

    Date

    1997-1997

    Cote

    3089 W 344

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1997-1998
    • 06/02/1997-10/02/1997
  • 26

    PORTES LES VALENCE

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 77

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • PORTES LES VALENCE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 27

    05/00265 SARL Constructions Métallurgiques F. Eysseric et Fils (13 octobre 1993 - 2 novembre 2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    3089 W 151

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00265 SARL Constructions Métallurgiques F. Eysseric...
  • 28

    CHATEAUNEUF DU RHÔNE - CHATEAUNEUF SUR ISÈRE - CHATILLON EN DIOIS - CHATILLON SAINT JEAN - CURNIER - CONDORCET

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 58

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • CHATEAUNEUF DU RHÔNE - CHATEAUNEUF SUR ISÈRE - CHATILLON...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 29

    Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 87

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Saint-Rambert-d'Albon.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 30

    04/12/1989-26/01/1990

    Date

    1989 -1990

    Cote

    3089 W 205

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1989-1990
    • 04/12/1989-26/01/1990
  • 31

    Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 51

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 32

    Commémoration combats du Vercors (2004-2008, 2012, 2018, 2020).

    Date

    2004-2020

    Cote

    4075W 1

    • Contexte : 4075 W - Drôme. Préfecture, bureau du Cabinet, bureau...

    • Cérémonies locales: déroulé, invitation, notes sur...
    • Commémoration combats du Vercors (2004-2008, 2012,...

    Producteur :

    Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 33

    12/01/1996-16/01/1996

    Date

    1996-1996

    Cote

    3089 W 323

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1996-1997
    • 12/01/1996-16/01/1996
  • 34

    Canton de Bourdeaux : Bezaudun-sur-Bine, Bourdeaux, Bouvières, Crupies, Félines-sur-Rimandoule, Mornans, Le Pöet-Celard, Les Tonils, Truinas.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 65

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Canton de Bourdeaux : Bezaudun-sur-Bine, Bourdeaux,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 35

    Gare TGV

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 54

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 36

    MONTÉLIMAR (bureaux de vote 16,21,22 2ème tour)

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 85

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • MONTÉLIMAR (bureaux de vote 16,21,22 2ème tour)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 37

    05/00167 SARL Secma (23 juin 1999 - 29 juin 2005).

    Date

    1999-2005

    Cote

    3089 W 124

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00167 SARL Secma (23 juin 1999 - 29 juin 2005).
  • 38

    2ème tour de Valence IV : bureaux de vote 20,21,23,24,25.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 52

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Valence: second tour.
    • 2ème tour de Valence IV : bureaux de vote 20,21,23,24,25.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 39

    Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 36

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 40

    02/00244 M. Arpaillange Patrick (11 mai 1988 - 08 janvier 2003).

    Date

    1988-2003

    Cote

    3089 W 3

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2003.
    • 02/00244 M. Arpaillange Patrick (11 mai 1988 - 08 janvier...
  • 41

    Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 171

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 42

    octobre (09-4522 à 09-4799).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 23

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4522 à 09-4799).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 43

    Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 177

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 44

    Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3551 W 192

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux;...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 45

    Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 43

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 46

    Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 98

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 47

    23/10/1989-28/11/1989

    Date

    1989 -1989

    Cote

    3089 W 204

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1989-1990
    • 23/10/1989-28/11/1989
  • 48

    22/10/1992-23/10/1992

    Date

    1992 -1992

    Cote

    3089 W 242

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1992
    • 22/10/1992-23/10/1992
  • 49

    Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 203

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 50

    04/00112 SARL Toque-Toque (8 décembre 2004 - 2 novembre 2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    3089 W 193

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2006
    • 04/00112 SARL Toque-Toque (8 décembre 2004 - 2 novembre...
  • 51

    10/19/1999

    Date

    1999-1999

    Cote

    3089 W 431

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1999
    • 10/19/1999
  • 52

    BREN - BRETTE - LE POET SIGILLAT - LE POET EN PERCIP - LES PILLES - PONSAS - PONT DE L'ISÈRE - LE POET CELARD - PONTAIX - PORTES EN VALDAINE - POMMEROL - PONT DE BARRET - PLAN DE BAIX - PLAISIANS - LE POET LAVAL - PONET ET SAINT AUBAN

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 47

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • BREN - BRETTE - LE POET SIGILLAT - LE POET EN PERCIP...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 53

    Guide des patrimoines remarquables.

    Date

    2006

    Cote

    3371 W 8

    • Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Publications éditées par le service de la Conservation...
    • Guide des patrimoines remarquables.

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Développement, Direction Culture Sport Jeunesse,  Service Conservation du patrimoine

  • 54

    Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar): document de synthèse, lot n°11

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 69

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 55

    03/00075 SARL Aux Milles Pattes (23 octobre 1996 - 28 mai 2003).

    Date

    1996-2003

    Cote

    3089 W 14

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2003.
    • 03/00075 SARL Aux Milles Pattes (23 octobre 1996 -...
  • 56

    5/15/1992

    Date

    1992 -1992

    Cote

    3089 W 233

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1992
    • 5/15/1992
  • 57

    Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 200

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 58

    MONTOISON - MONTFROC - MONTMIRAL - MONTBOUCHER SUR JABRON

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 46

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • MONTOISON - MONTFROC - MONTMIRAL - MONTBOUCHER SUR...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 59

    26/01/1993-29/01/1993

    Date

    1993 -1993

    Cote

    3089 W 249

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1993-1994
    • 26/01/1993-29/01/1993
  • 60

    avril (10-1287 à 10-1541).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 33

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • avril (10-1287 à 10-1541).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 61

    03/00220 SARL Caraïbes Lingerie (13 décembre 2000 - 12 novembre 2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    3089 W 32

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2003.
    • 03/00220 SARL Caraïbes Lingerie (13 décembre 2000 -...
  • 62

    04/00128 SARL Latarche-Bes ( 10 février 1993 - 8 septembre 2004).

    Date

    1993-2004

    Cote

    3089 W 81

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2004
    • 04/00128 SARL Latarche-Bes ( 10 février 1993 - 8 septembre...
  • 63

    05/00080 M. Lindo Diez Françisco (23 juillet 1997 - 11 mai 2005).

    Date

    1997-2005

    Cote

    3089 W 103

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00080 M. Lindo Diez Françisco (23 juillet 1997 -...
  • 64

    03/00290 SA Dondis (27 février 1991 - 14 janvier 2004).

    Date

    1991-2004

    Cote

    3089 W 42

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2004
    • 03/00290 SA Dondis (27 février 1991 - 14 janvier 2004).
  • 65

    29/05/1995-22/06/1995

    Date

    1995-1995

    Cote

    3089 W 313

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1995
    • 29/05/1995-22/06/1995
  • 66

    06/00054 M. Genève (14 février 2001 - 19 avril 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    3089 W 179

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2006
    • 06/00054 M. Genève (14 février 2001 - 19 avril 2006).
  • 67

    Isi (Valence, Drôme).

    Date

    2013

    Cote

    4082W 17

    • Contexte : 4082 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Ressources,...

    • Fonds d'aide au primo développement des TPE, aides...
    • 2013
    • Isi (Valence, Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement et innovation

  • 68

    Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de chantier, concertation préalable ligne EDF haute tension, financement du projet et retombées économiques

    Date

    1995-1997

    Cote

    3551 W 228

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 69

    28/01/1991-31/01/1991

    Date

    1991 -1991

    Cote

    3089 W 213

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1991-1992
    • 28/01/1991-31/01/1991
  • 70

    1er tour de Valence III : bureaux de vote 4,5,6,7,8,22.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 41

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Valence : premier tour.
    • 1er tour de Valence III : bureaux de vote 4,5,6,7,8,22.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 71

    Extraits des registres des délibérations des conseils municipaux (par communes)

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 167

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Extraits des registres des délibérations des conseils...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 72

    80/348 Attali Benkomeri née Lévy Édith (5 novembre 1980 - 20 janvier 2004).

    Date

    1980-2004

    Cote

    3089 W 49

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2004
    • 80/348 Attali Benkomeri née Lévy Édith (5 novembre...
  • 73

    Second tour : Canton de Montélimar I : ville de Montélimar, bureaux de vote 4,5,6,7.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 26

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Second tour : Canton de Montélimar I : ville de Montélimar,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 74

    TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    3551 W 35

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 75

    Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990, 17 janvier 1992 et 9 mars 1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 161

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 76

    05/00121 SARL Bleu Soleil (1 juillet 1998 - 8 juin 2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    3089 W 121

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00121 SARL Bleu Soleil (1 juillet 1998 - 8 juin...
  • 77

    MONTÉLIMAR (bureaux de vote 13,14,15 2ème tour)

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 84

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • MONTÉLIMAR (bureaux de vote 13,14,15 2ème tour)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 78

    04/02/1999-08/02/1999

    Date

    1999-1999

    Cote

    3089 W 407

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1999
    • 04/02/1999-08/02/1999
  • 79

    29/01/1996-01/02/1996

    Date

    1996-1996

    Cote

    3089 W 326

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1996-1997
    • 29/01/1996-01/02/1996
  • 80

    04/00032 SA Aromatiques Provence (25 mars 1992 - 24 mars 2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    3089 W 63

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2004
    • 04/00032 SA Aromatiques Provence (25 mars 1992 - 24...