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  1. Résultat n°1

    Préparation et cadrage.

    Date

    2003

    Cote

    2836 W 120

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 2003.
    • Préparation et cadrage.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  2. Résultat n°2

    SEN

    Date

    2019-2019

    Cote

    4050W 67

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SEN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  3. Résultat n°3

    Présentation de la démarche du projet.

    Date

    12 avril 2000

    Cote

    2836 W 184

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Informatique départementale.
    • Schéma directeur informatique.
    • Présentation de la démarche du projet.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  4. Résultat n°4

    Compte administratif.

    Date

    1989

    Cote

    2836 W 53

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1989.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  5. Résultat n°5

    MIE

    Date

    2010-2019

    Cote

    4050W 55

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MIE

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  6. Résultat n°6

    Documentation.

    Date

    1er mars 2001 - juin 2003

    Cote

    2836 W 9

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Politiques et stratégies départementales.
    • Acte II de la décentralisation. - Travail sur le projet...
    • Documentation.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  7. Résultat n°7

    Débat d'orientation budgétaires.

    Date

    1996

    Cote

    2836 W 79

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1996.
    • Débat d'orientation budgétaires.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  8. Résultat n°8

    Interrogations de l'assemblée des départements de France (ADF) et des départements relatives au financement du revenu minimum d'insertion (RMI) et du revenu minimum d'activité (RMA) :

    Date

    22 octobre 2003 - 30 mars 2004

    Cote

    2836 W 199

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Financement de l'action sociale départementale.
    • Décentralisation du Revenu minimum d'insertion (RMI)...
    • Interrogations de l'assemblée des départements de France...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  9. Résultat n°9

    Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes de la SEDRO au SMARD :

    Date

    10 avril 1984 - 29 novembre 1996

    Cote

    2836 W 246

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Financement de l'opération.
    • Bilans financiers.
    • Bilans SEDRO/SMARD. - Intégration en 1991 des comptes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  10. Résultat n°10

    Programmation des investissements.

    Date

    1999

    Cote

    2836 W 101

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1999.
    • Programmation des investissements.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  11. Résultat n°11

    Bilan des 3 ans de l'enfant : tableaux récapitulatifs de bilans des enfants partis en milieu scolaire (classement par année, puis par établissement).

    Date

    1998-2009

    Cote

    3840 W 1

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Bilan des 3 ans de l'enfant : tableaux récapitulatifs...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  12. Résultat n°12

    DUP

    Date

    2018-2019

    Cote

    4050W 26

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • DUP

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  13. Résultat n°13

    Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale de l'agriculture du Vaucluse, la SAFER et le groupement de développement agricole d'Orange-Bollène :

    Date

    mars 1981

    Cote

    2836 W 228

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Etude de faisabilité réalisée par la direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  14. Résultat n°14

    Examen des comptes de la Régie Voyages Drôme (RVD) :

    Date

    2001 - 3 décembre 2004

    Cote

    2836 W 158

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes des satellites du Département :
    • Examen des comptes de la Régie Voyages Drôme (RVD)...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  15. Résultat n°15

    Débat d'orientation budgétaires.

    Date

    1997

    Cote

    2836 W 87

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1997.
    • Débat d'orientation budgétaires.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  16. Résultat n°16

    SOU

    Date

    2018-2019

    Cote

    4050W 73

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SOU

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  17. Résultat n°17

    Calendrier prévisionnel de la réalisation du TGV Méditerranée par la Société nationale des chemins de fer français.

    Date

    20 juin 1994

    Cote

    2836 W 25

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Affaires économiques.
    • Espace à enjeux Rovaltain.
    • Construction de la gare du train à grande vitesse Rhône-Alpes...
    • Calendrier prévisionnel de la réalisation du TGV Méditerranée...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  18. Résultat n°18

    Enquêtes thématiques sur les conséquences financières de la décentralisation des exercices 1982 - 1989.

    Date

    14 février - 15 septembre 1989

    Cote

    2836 W 164

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
    • Enquêtes thématiques sur les conséquences financières...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  19. Résultat n°19

    R-Z

    Date

    2018

    Cote

    4081W 30

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2018
    • R-Z

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  20. Résultat n°20

    A-D

    Date

    2014

    Cote

    4081W 14

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2014
    • A-D

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  21. Résultat n°21

    Préparation.

    Date

    1997

    Cote

    2836 W 84

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1997.
    • Préparation.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  22. Résultat n°22

    A - K

    Date

    2014

    Cote

    4029W 3

    • Contexte : 4029 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Échantillonnage des dossiers du revenus de solidarité...
    • 2014
    • A - K

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme des Collines (Bourg-de-Péage)

  23. Résultat n°23

    Exercice 1992.

    Date

    4 avril 1991 - 7 décembre 1992

    Cote

    2836 W 217

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1992.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  24. Résultat n°24

    Lettres d'information, glossaire du projet .

    Date

    octobre 1995 - janvier 1999

    Cote

    2836 W 191

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Informatique départementale.
    • Installation de progiciels dans les services du Département.
    • Mise en œuvre du logiciel Grand Angle à la direction...
    • Lettres d'information, glossaire du projet .

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  25. Résultat n°25

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    4029W 14

    • Contexte : 4029 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Échantillonnage des dossiers d'aides aux jeunes radiés...
    • 2017-2018

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme des Collines (Bourg-de-Péage)

  26. Résultat n°26

    Politique générale des transports. - Réunions et réflexions :

    Date

    5 novembre 1998 - 22 mai 2001

    Cote

    2836 W 203

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Transports.
    • Politique générale des transports. - Réunions et réflexions...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  27. Résultat n°27

    Prévisions financières.

    Date

    16 novembre 1999 - 3 mai 2002

    Cote

    2836 W 257

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Sociètè d'équipement du département de la Drôme (SEDRO).
    • Finances de la société.
    • Prévisions financières.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  28. Résultat n°28

    Définition des priorités sur 3 ans :

    Date

    21 novembre 2000 - 9 octobre 2001

    Cote

    2836 W 3

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Politiques et stratégies départementales.
    • Définition des priorités sur 3 ans :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  29. Résultat n°29

    Relations avec les autres départements clients :

    Date

    27 novembre 1997 - 1er avril 1998

    Cote

    2836 W 193

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Informatique départementale.
    • Installation de progiciels dans les services du Département.
    • Mise en œuvre du logiciel Grand Angle à la direction...
    • Relations avec les autres départements clients :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  30. Résultat n°30

    CLSH La Chapelle en Vercors.

    Date

    1992-2011

    Cote

    3840 W 3

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • CLSH La Chapelle en Vercors.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  31. Résultat n°31

    L-P

    Date

    2016

    Cote

    4081W 23

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2016
    • L-P

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  32. Résultat n°32

    Laboratoire départemental d'analyses :

    Date

    17 septembre 1985 - 26 mai 2000

    Cote

    2836 W 167

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Création de régies départementales dotées de l'autonomie...
    • Laboratoire départemental d'analyses :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  33. Résultat n°33

    28 avril 1997 - mai 2000

    Cote

    2836 W 39

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Affaires économiques.
    • Espace à enjeux Rovaltain.
    • Projet de parc ludique :
    • 28 avril 1997 - mai 2000

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  34. Résultat n°34

    D-K

    Date

    2016

    Cote

    4081W 22

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2016
    • D-K

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  35. Résultat n°35

    Exercice 1988 :

    Date

    1988

    Cote

    2836 W 48

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1988 :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  36. Résultat n°36

    2015

    Date

    2015

    Cote

    4081W 2

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Équipes pluridisciplinaires RSA
    • 2015

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  37. Résultat n°37

    KIE

    Date

    2016-2019

    Cote

    4050W 41

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • KIE

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  38. Résultat n°38

    Les Lutins.

    Date

    1993-2011

    Cote

    3840 W 13

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Les Lutins.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  39. Résultat n°39

    Préparation septembre-décembre.

    Date

    2005

    Cote

    2836 W 136

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 2005.
    • Préparation septembre-décembre.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  40. Résultat n°40

    Convention locale relative au renforcement des moyens de télécommunications pour la mise en œuvre de plan particulier d'intervention sur le complexe nucléaire du Tricastin.

    Date

    18 janvier 1984

    Cote

    2836 W 251

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Convention locale relative au renforcement des moyens...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  41. Résultat n°41

    ELK

    Date

    2017-2019

    Cote

    4050W 29

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • ELK

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  42. Résultat n°42

    Centre de vacances.

    Date

    1966-2012

    Cote

    3840 W 2

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Centre de vacances.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  43. Résultat n°43

    Col du Rousset.

    Date

    1994-2003

    Cote

    3840 W 6

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Col du Rousset.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  44. Résultat n°44

    MIE

    Date

    2010-2019

    Cote

    4050W 54

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MIE

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  45. Résultat n°45

    Travaux et propositions des collectivités :

    Date

    28 mai 2002 - 28 mai 2003

    Cote

    2836 W 11

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Politiques et stratégies départementales.
    • Acte II de la décentralisation. - Travail sur le projet...
    • Travaux et propositions des collectivités :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  46. Résultat n°46

    Etude sur l'évolution des activités du SMARD.

    Date

    9 février 1994 - 8 septembre 1994

    Cote

    2836 W 208

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Statuts et activités du syndicat.
    • Etude sur l'évolution des activités du SMARD.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  47. Résultat n°47

    Fonds départemental d'aide à l'industrialisation (FDAI) :

    Date

    3 juin 1976 - 22 octobre 1984

    Cote

    2836 W 171

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Fonds départemental d'aide à l'industrialisation (FDAI)...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  48. Résultat n°48

    29 mai 2000 - 3 octobre 2001

    Cote

    2836 W 255

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Sociètè d'équipement du département de la Drôme (SEDRO).
    • Assemblées générales et conseils d'administration :
    • 29 mai 2000 - 3 octobre 2001

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  49. Résultat n°49

    Reports 1989 sur 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2836 W 54

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1990.
    • Reports 1989 sur 1990.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  50. Résultat n°50

    GAC

    Date

    2018-2019

    Cote

    4050W 31

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • GAC

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  51. Résultat n°51

    Examen des comptes du Département des exercices 1984 - 1987.

    Date

    6 juin 1989 - 22 août 1990

    Cote

    2836 W 148

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens généraux des comptes.
    • Examen des comptes du Département des exercices 1984...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  52. Résultat n°52

    1 media

    Délibérations sur les dossiers 75 à 106 des commissions des Finances, Affaires sociales, Affaires économiques et Travaux publics.

    Date

    14 janvier 1977 après-midi

    Cote

    4091 W 6

    • Contexte : 4091 W - Conseil général, service de l'assemblée

    • 2e session ordinaire de 1976.
    • Délibérations sur les dossiers 75 à 106 des commissions...
  53. Résultat n°53

    ACH

    Date

    2018-2019

    Cote

    4050W 2

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • ACH

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  54. Résultat n°54

    Rencontre entre les services et la direction générale.

    Date

    1991

    Cote

    2836 W 60

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1991.
    • Rencontre entre les services et la direction générale.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  55. Résultat n°55

    Evolution des statuts :

    Date

    26 mars 2002 - 12 janvier 2006

    Cote

    2836 W 209

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Statuts et activités du syndicat.
    • Evolution des statuts :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  56. Résultat n°56

    Groupe de travail technique. - Réflexion sur les conséquences de la construction de plate-forme sur le développement local :

    Date

    9 août - 15 novembre 1996

    Cote

    2836 W 29

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Affaires économiques.
    • Espace à enjeux Rovaltain.
    • Desserte multimodale Valence TGV / Rhône-Alpes sud.
    • Groupe de travail technique. - Réflexion sur les conséquences...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  57. Résultat n°57

    R-Z

    Date

    2016

    Cote

    4081W 24

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2016
    • R-Z

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  58. Résultat n°58

    Analyses rétrospectives.

    Date

    1993

    Cote

    2836 W 68

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1993.
    • Analyses rétrospectives.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  59. Résultat n°59

    Exercice 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2836 W 67

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1992.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  60. Résultat n°60

    Location de locaux à la coopérative France Lavande.

    Date

    4 juillet 2001 - 7 juillet 2003

    Cote

    2836 W 250

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Location de locaux à la coopérative France Lavande.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  61. Résultat n°61

    PAU

    Date

    2004-2019

    Cote

    4050W 58

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • PAU

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  62. Résultat n°62

    Diffusion de produits d'information au sein de la gare. -

    Date

    19 avril 1997 - 28 juin 1999

    Cote

    2836 W 28

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Affaires économiques.
    • Espace à enjeux Rovaltain.
    • Construction de la gare du train à grande vitesse Rhône-Alpes...
    • Diffusion de produits d'information au sein de la gare....

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  63. Résultat n°63

    Préparation janvier-septembre.

    Date

    2005

    Cote

    2836 W 135

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 2005.
    • Préparation janvier-septembre.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  64. Résultat n°64

    Analyses financières.

    Date

    1999

    Cote

    2836 W 99

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1999.
    • Analyses financières.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  65. Résultat n°65

    Décision modificative 2.

    Date

    1995

    Cote

    2836 W 76

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1995.
    • Décision modificative 2.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  66. Résultat n°66

    Décision modificative 4.

    Date

    1998

    Cote

    2836 W 97

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1998.
    • Décision modificative 4.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  67. Résultat n°67

    Cadrage budgétaire.

    Date

    1989

    Cote

    2836 W 49

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 1989.
    • Cadrage budgétaire.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  68. Résultat n°68

    CAN

    Date

    2019-2019

    Cote

    4050W 15

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • CAN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  69. Résultat n°69

    Exercice 1990.

    Date

    11 août 1988 - 27 novembre 1990

    Cote

    2836 W 215

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Subventions du département :
    • Exercice 1990.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  70. Résultat n°70

    Examen des comptes du Département des exercices 1988 - 1992.

    Date

    10 juillet 1992 - 9 octobre 1995

    Cote

    2836 W 150

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens généraux des comptes.
    • Examen des comptes du Département des exercices 1988...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  71. Résultat n°71

    Les Vercoquins.

    Date

    1996-2012

    Cote

    3840 W 15

    • Contexte : 3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Structures d'accueil, EAJE, accueil de Loisirs sans...
    • Les Vercoquins.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

  72. Résultat n°72

    Décision modificative 1.

    Date

    2002

    Cote

    2836 W 115

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 2002.
    • Décision modificative 1.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  73. Résultat n°73

    Bilans sur les contentieux en cours :

    Date

    28 mars 1995 - 6 novembre 1996

    Cote

    2836 W 249

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Contentieux.
    • Bilans sur les contentieux en cours :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  74. Résultat n°74

    M-Y

    Date

    2015

    Cote

    4081W 20

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2015
    • M-Y

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  75. Résultat n°75

    Débat d'orientations budgétaires.

    Date

    2006

    Cote

    2836 W 144

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 2006.
    • Débat d'orientations budgétaires.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  76. Résultat n°76

    Desserte ferroviaire entre Die et Valence. - Renouvellement de la convention Département / SNCF :

    Date

    15 novembre 1991 - 1er septembre 1998

    Cote

    2836 W 205

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Transports.
    • Desserte ferroviaire entre Die et Valence. - Renouvellement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  77. Résultat n°77

    Préparation :

    Date

    9 novembre 1995 - 29 janvier 1998

    Cote

    2836 W 188

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Informatique départementale.
    • Installation de progiciels dans les services du Département.
    • Mise en œuvre du logiciel Grand Angle à la direction...
    • Préparation :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  78. Résultat n°78

    Mission Bertin. -

    Date

    30 novembre 1990 - 17 juillet 2000

    Cote

    2836 W 218

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Finances du syndicat.
    • Mission Bertin. -

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  79. Résultat n°79

    Débat d'orientation budgétaire.

    Date

    2002

    Cote

    2836 W 114

    • Contexte : 2836 W - Département (Drôme, France). Direction des...

    • Finances du département.
    • Budget départemental.
    • Préparation, débat d'orientation budgétaire :
    • Exercice 2002.
    • Débat d'orientation budgétaire.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  80. Résultat n°80

    BEN

    Date

    2019-2019

    Cote

    4050W 9

    • Contexte : 4050 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • BEN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain