2836 W 1-262
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été fait à l'occasion du départ en retraite de madameMarie-Madeleine Sonzogni, directrice générale adjointe chargée des finances, de l'aménagement du territoire et du développement local du département. Il est constitué des dossiers traités en propre par la direction. Il a été préparé et classé sur place par Sylvie Vasseur, responsable du pôle Collecte aux Archives départementales et Claudette Mendy, secrétaire de direction.
Mots clés collectivités
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Présentation du contenu
textes législatifs et réglementaires, rapport du président, comptes rendus de réunions, relevé de conclusions du groupe de suivi RMI/RMA de l'ADF, réponse du ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité, tableau récapitulatif sur la gestion RMI/RMA par différents départements, convention de gestion du RMI entre le Département et la caisse d'allocations familiales (CAF), coupures et communiqués de presse, notes, correspondance .
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