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3840 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

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Cote/Cotes extrêmes

3840 W 1-17

Date

1966-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.5 ml

17 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Romans Couronne Royans Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/01/2022

Présentation du contenu

Bilans des 3 ans de l'enfant (1998-2003/2008-2009) ; Dossiers par infrastructure contrôlée par le département : structures d'accueil, EAJE, accueil de loisirs sans hébergement (1966-2012).

Conditions d'accès

Les tableaux récapitulatifs des bilans médicaux réalisés au 3 ans de l'enfant ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés matières

protection maternelle et infantile, halte garderie, centre de loisirs, crèche

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil départemental

Cote/Cotes extrêmes

3840 W 2-17

Date

1966-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Col du Rousset.

Cote/Cotes extrêmes

3840 W 6

Date

1994-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable