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  1. Résultat n°1

    Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Cote

    1748 W 34

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  2. Résultat n°2

    Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1748 W 51

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  3. Résultat n°3

    Août 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 15

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Août 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  4. Résultat n°4

    Décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 28

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Décembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  5. Résultat n°5

    Séance du 13 septembre 1990 : A-F.

    Cote

    1748 W 42

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 13 septembre 1990 : A-F.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  6. Résultat n°6

    Octobre-novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 27

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Octobre-novembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  7. Résultat n°7

    Des 3, 8, 9, 12 janvier 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 2

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 3, 8, 9, 12 janvier 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  8. Résultat n°8

    Des 5,10, 24,26 avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 8

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 5,10, 24,26 avril 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  9. Résultat n°9

    Juin-juillet 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 25

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Juin-juillet 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  10. Résultat n°10

    Janvier-mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 23

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Janvier-mars 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  11. Résultat n°11

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 5

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  12. Résultat n°12

    Correspondance relative aux taxis, voitures de petite remise, ambulances.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1748 W 49

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Organisation du service.
    • Correspondance relative aux taxis, voitures de petite...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  13. Résultat n°13

    Sécurité sociale.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 2

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  14. Résultat n°14

    Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative n°2.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 18

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  15. Résultat n°15

    Des 19, 23, 24, 26, 30 juillet 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 14

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 19, 23, 24, 26, 30 juillet 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  16. Résultat n°16

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 8

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  17. Résultat n°17

    Des 16, 19 janvier 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 3

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 16, 19 janvier 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  18. Résultat n°18

    Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.

    Date

    1965-1969

    Cote

    2910 W 179

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  19. Résultat n°19

    Séance du 12 avril 1990 : K-V.

    Cote

    1748 W 36

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 12 avril 1990 : K-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  20. Résultat n°20

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 6

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  21. Résultat n°21

    Séance du 10 mai 1990 : A-D.

    Cote

    1748 W 37

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 10 mai 1990 : A-D.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  22. Résultat n°22

    Séance du 13 décembre 1990.

    Cote

    1748 W 48

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 13 décembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  23. Résultat n°23

    Contrôle Renforcé et Inopiné de Vitesse (C. R. I. V.).

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 1

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Contrôle Renforcé et Inopiné de Vitesse (C. R. I. V.).

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  24. Résultat n°24

    Séance du 11 octobre 1990 : G-V.

    Cote

    1748 W 45

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 11 octobre 1990 : G-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  25. Résultat n°25

    Des 13, 16, 19 mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 5

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 13, 16, 19 mars 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  26. Résultat n°26

    Séance du 11 janvier 1990 : M-V.

    Cote

    1748 W 30

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 11 janvier 1990 : M-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  27. Résultat n°27

    Séance du 14 juin 1990.

    Cote

    1748 W 39

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 14 juin 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  28. Résultat n°28

    Séance du 11 octobre 1990 : A-F.

    Cote

    1748 W 44

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 11 octobre 1990 : A-F.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  29. Résultat n°29

    Séance du 12 avril 1990 : B-J.

    Cote

    1748 W 35

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 12 avril 1990 : B-J.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  30. Résultat n°30

    Budget supplémentaire.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 15

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  31. Résultat n°31

    Octobre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 18

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Octobre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  32. Résultat n°32

    Autorisations de programmes (AP) et crédits de paiements (CP).

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 20

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Autorisations de programmes (AP) et crédits de paiements...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  33. Résultat n°33

    Compte administratif.

    Date

    1977-1977

    Cote

    2910 W 13

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1977.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  34. Résultat n°34

    Compte administratif.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 17

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  35. Résultat n°35

    Sécurité sociale.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 3

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  36. Résultat n°36

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 7

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  37. Résultat n°37

    Novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 20

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Novembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  38. Résultat n°38

    Séance du 8 février 1990 : K-Z.

    Cote

    1748 W 32

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 février 1990 : K-Z.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  39. Résultat n°39

    Des 24 et 30 janvier, 5 et 21 février 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 4

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 24 et 30 janvier, 5 et 21 février 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  40. Résultat n°40

    Séance du 8 février 1990 : A-H.

    Cote

    1748 W 31

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 février 1990 : A-H.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  41. Résultat n°41

    Divers.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 9

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Divers.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  42. Résultat n°42

    Bibliothèques administratives de la préfecture et des sous préfectures de la Drôme. - Instructions, rapports, correspondance concernant : l'achat de livres ou écrits périodiques pour le département, la situation des bibliothèques administratives, les lacunes, les catalogues, les inventaires, les envois officiels d'ouvrages, les échanges, les abonnements, mémoires de relieurs, factures de librairies (1806-1898). Catalogues de la préfecture de la Drôme et pièces les concernant (1845-1861). Catalogues de la sous préfecture de Die (1864-1865), avec un catalogue des livres trouvés provenant des Couvents de Die (1863). Pièces annexes (1841-1896). Catalogue de la sous-préfecture de Montélimar (1864). Pièces annexes (1860-1884). Catalogue de la sous-préfecture de Nyons (1863). Pièces annexes (1858-1895).

    Date

    1806-1898

    Cote

    14 T 6/1

    • Contexte : Série T - Enseignement et culture

    • 4 T - Affaires culturelles.
    • Sociétés et établissements artistiques théâtres, musées,...
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèques administratives de la préfecture et des...
  43. Résultat n°43

    Avril-mai 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 24

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Avril-mai 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  44. Résultat n°44

    Séance du 12 juillet 1990 : B-G.

    Cote

    1748 W 40

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 12 juillet 1990 : B-G.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  45. Résultat n°45

    Des 2, 3, 5, 6, 9 juillet 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 12

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 2, 3, 5, 6, 9 juillet 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  46. Résultat n°46

    Des 26, 29, 30 mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 7

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 26, 29, 30 mars 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  47. Résultat n°47

    Décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 21

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Décembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  48. Résultat n°48

    Décision modificative.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 16

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Décision modificative.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  49. Résultat n°49

    Budget primitif.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 14

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  50. Résultat n°50

    Des 5, 7, 10, 28 novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 19

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 5, 7, 10, 28 novembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  51. Résultat n°51

    Séance du 11 janvier 1990 : A-L.

    Cote

    1748 W 29

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 11 janvier 1990 : A-L.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  52. Résultat n°52

    Séance du 13 septembre 1990 : G-V.

    Cote

    1748 W 43

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 13 septembre 1990 : G-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  53. Résultat n°53

    Des 1, 4, 5, 8, 9 octobre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 17

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 1, 4, 5, 8, 9 octobre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  54. Résultat n°54

    Août-septembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 26

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Août-septembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  55. Résultat n°55

    Des 21, 24, 28, 29, 31 août 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 16

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 21, 24, 28, 29, 31 août 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  56. Résultat n°56

    Du 23 mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 6

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Du 23 mars 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  57. Résultat n°57

    Juin 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 11

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Juin 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  58. Résultat n°58

    Du 26 avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 9

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Du 26 avril 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  59. Résultat n°59

    Séance du 8 novembre 1990 : A-L

    Cote

    1748 W 46

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 novembre 1990 : A-L

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  60. Résultat n°60

    Sécurité sociale.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 1

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  61. Résultat n°61

    Sécurité sociale.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 4

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  62. Résultat n°62

    Séance du 12 juillet 1990 : L-X.

    Cote

    1748 W 41

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 12 juillet 1990 : L-X.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  63. Résultat n°63

    Correspondance relative aux taxis, voitures de petite remise, ambulances, auto­écoles.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1748 W 50

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Organisation du service.
    • Correspondance relative aux taxis, voitures de petite...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  64. Résultat n°64

    Des 12, 17 juillet 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 13

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Des 12, 17 juillet 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  65. Résultat n°65

    Séance du 8 mars 1990 : A-M.

    Cote

    1748 W 33

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 mars 1990 : A-M.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  66. Résultat n°66

    Séance du 8 novembre 1990 : M-V.

    Cote

    1748 W 47

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 novembre 1990 : M-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  67. Résultat n°67

    Compte administratif.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 19

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  68. Résultat n°68

    Décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 22

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Décembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  69. Résultat n°69

    Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative n°2.

    Date

    1977-1977

    Cote

    2910 W 12

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1977.
    • Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  70. Résultat n°70

    Deuxième quinzaine mai 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 10

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Deuxième quinzaine mai 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  71. Résultat n°71

    Séance du 10 mai 1990 : G-V.

    Cote

    1748 W 38

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 10 mai 1990 : G-V.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière