Séance du 14 juin 1990.

Aide à la recherche

1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière.

Déplier tous les niveaux

1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière.

Autres Cotes

1748 W 1-51

Date

1966-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

Modalités d'entrées

La date du versement est inconnue.

Mode de classement

Ce versement a été traité par le personnel du chantier d'insertion en 1998.

Conditions d'accès

Archives publiques

Articles 1-22 : communicable ; 23-48, 51 : 60 ans ; 49-50 : 30 ans

Mots clés matières

circulation routière

Mots clés collectivités

Drôme, Drôme. Préfecture

Permis de conduire.

Cote/Cotes extrêmes

1748 W 1-48

Date

1990

Commission de suspension.

Cote/Cotes extrêmes

1748 W 29-48

Date

1990

Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions de la commission et décisions du préfet.

Cote/Cotes extrêmes

1748 W 29-48

Date

1990