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  1. Résultat n°1

    Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Date

    1996-2007

    Cote

    3147 W 12

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  2. Résultat n°2

    Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

    Date

    1974-1979

    Cote

    3169 W 95

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  3. Résultat n°3

    Lafarge.

    Date

    1996-2008

    Cote

    3147 W 17

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Lafarge.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  4. Résultat n°4

    Siplast.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3147 W 19

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Siplast.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  5. Résultat n°5

    Chapoutier SA.

    Date

    1997-2003

    Cote

    3169 W 100

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Chapoutier SA.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  6. Résultat n°6

    Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.

    Date

    2000

    Cote

    3169 W 55

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  7. Résultat n°7

    Association Dieulefit Santé Le Jas.

    Date

    1999-2012

    Cote

    3074 W 75

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Association Dieulefit Santé Le Jas.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  8. Résultat n°8

    Les Vergers de Saint-Vérand.

    Date

    1998-2006

    Cote

    3169 W 60

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Saint-Paul-lès-Romans.
    • Les Vergers de Saint-Vérand.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  9. Résultat n°9

    Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité professionnelle, convention d'établissement obsolète, Accords de prévoyance obsolètes, accord sur la négociation annuelle obligatoire, réglements intérieurs obsolètes, rapport annuel du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, compte-rendus de réunions du comité d'hygiène et sécurité.

    Date

    1983-1997

    Cote

    3169 W 90

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Die, Cave de Die Jaillance.
    • Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  10. Résultat n°10

    Station d'Essai du Bas Dauphiné.

    Date

    2005

    Cote

    3169 W 59

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Saint-Paul-lès-Romans.
    • Station d'Essai du Bas Dauphiné.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  11. Résultat n°11

    Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels. - Communication d'une décision.

    Date

    1899

    Cote

    10 M 21

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Durée du travail.
    • Travail des enfants, des filles mineures et des femmes...
  12. Résultat n°12

    Instructions et demande de renseignements et de rapports.

    Date

    1848-1900

    Cote

    10 M 20

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Durée du travail.
    • Instructions et demande de renseignements et de rapports.
  13. Résultat n°13

    Plein sud.

    Date

    2003-2010

    Cote

    3074 W 48

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Donzère.
    • Plein sud.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  14. Résultat n°14

    SCER.

    Date

    1987-2001

    Cote

    3074 W 72

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • SCER.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  15. Résultat n°15

    Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux, procès verbaux comité hygiène et sécurité et conditions de travail, accords réduction temps de travail.

    Date

    1998-2006

    Cote

    3074W/60

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Association amis de Beauvallon.
    • Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  16. Résultat n°16

    Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).

    Date

    1998-2007

    Cote

    3147 W 16

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • ITM.
    • Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  17. Résultat n°17

    Debeaux.

    Date

    1983-2006

    Cote

    3147 W 10

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Debeaux.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  18. Résultat n°18

    Centre formation d' apprentissage Batipole.

    Date

    1997-2007

    Cote

    3147 W 7

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Centre formation d' apprentissage Batipole.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  19. Résultat n°19

    Drômoise de Céréales.

    Date

    1994-2008

    Cote

    3169 W 92

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélier.
    • Drômoise de Céréales.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  20. Résultat n°20

    Cave de Tain.

    Date

    1983-2007

    Cote

    3169 W 99

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Cave de Tain.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  21. Résultat n°21

    Jardinerie Vernet.

    Date

    1984-2000

    Cote

    3169 W 85

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
    • Commune de Valence.
    • Jardinerie Vernet.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  22. Résultat n°22

    Denir Intermarché.

    Date

    1983-2005

    Cote

    3147 W 14

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Denir Intermarché.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  23. Résultat n°23

    Procès verbaux comité d'entreprise, accords d'entreprise, dérogation durée hebdomadaire du travail, périodicité vérifications installations électriques, convention cessation d'activité, convention de coopération, dossier intérimaire, procès verbaux élections comité d'entreprise.

    Date

    1984-2011

    Cote

    3074 W 65

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Areva nuclear cycle (NC).
    • Procès verbaux comité d'entreprise, accords d'entreprise,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  24. Résultat n°24

    Journée de huit heures. - Application de la loi du 23 avril 1919, instruction : circulaires, correspondance, note, procès-verbaux de réunion de la Commission des traités internationaux de travail (brochure) (1919-1935). Application dans les différents secteurs : rapports, accord, avis, procès-verbal de réunion, télégramme, décrets, conventions, extraits du journal officiel, correspondance (1919-1935). Revendications et demandes de dérogation : note, correspondance (1900-1935). Demande de compte rendu : rapport (brouillon), correspondance (1922).

    Date

    1900-1935

    Cote

    10 M 23

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Durée du travail.
    • Journée de huit heures. - Application de la loi du...
  25. Résultat n°25

    Fédération des Coopératives Vinicoles de la Drôme.

    Date

    2001-2007

    Cote

    3169 W 10

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Bourg-lès-Valence.
    • Fédération des Coopératives Vinicoles de la Drôme.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  26. Résultat n°26

    Commune de Saint-Rambert-d'Albon, Rhoda-coop.

    Date

    2006

    Cote

    3169 W 98

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Rambert-d'Albon, Rhoda-coop.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  27. Résultat n°27

    Commune de Portes-lès-Valence, Clause.

    Date

    1967-2007

    Cote

    3169 W 96

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence, Clause.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  28. Résultat n°28

    Inéo.

    Date

    1989-2009

    Cote

    3074 W 35

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Inéo.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  29. Résultat n°29

    Sarl horticole les Charmes.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3169 W 2

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune d'Anneyron.
    • Sarl horticole les Charmes.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  30. Résultat n°30

    Durée du travail des adultes dans l'industrie. - Modification de la réglementation, information.

    Date

    1900

    Cote

    10 M 22

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Durée du travail.
    • Durée du travail des adultes dans l'industrie. - Modification...
  31. Résultat n°31

    Licenciements salariés protégés, procès-verbaux élections délégués du personnel et comité d'entreprise, courriers délégués syndicaux, courriers comité d'entreprise, protocole préélectoral élections, correspondances inspection du travail, dérogation, accords aménagement temps du travail.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3074 W 23

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Licenciements salariés protégés, procès-verbaux élections...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  32. Résultat n°32

    Accords, enquêtes accident du travail, rapport d'expertise comité hygiène sécurité et conditions de travail, durée du travail, procès verbaux élections comité d'entreprise, protocole accord membres comité central d'entreprise.

    Date

    1995-2008

    Cote

    3074 W 63

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Comurhex.
    • Accords, enquêtes accident du travail, rapport d'expertise...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire