Instructions et demande de renseignements et de rapports.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

10 M - Travail et main-d'oeuvre

Déplier tous les niveaux

10 M - Travail et main-d'œuvre.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-151

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

TRAVAIL

Organisation du travail.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-80

Date

An XIV-1935

Durée du travail.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 20-23

Date

1848-1935

Mots clés matières

DUREE DU TRAVAIL

Instructions et demande de renseignements et de rapports.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 20

Date

1848-1900

Présentation du contenu

Circulaires, correspondance, extrait du recueil des actes administratif (1848-1883), loi (1900).

La loi est sous forme d'affiche.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.