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Résultat n°1

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.

Date

1997-1999

Cote

3382 W 13

Résultat n°2

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 24-28, plans DOE des bâtiments E et F : façades détails-coupes/logements/cuisine étage et rez de chaussée / élévations intérieures

Date

1997-1998

Cote

3382 W 15

Résultat n°3

Procès-verbal d'ouverture de plis (12 septembre 1997), dossier de plans signés, étude géotechnique établi par Geoplus (juin 1997), avant-projet sommaire(31 janvier 1997), rapport d'étude acoustique établi par Acouphen (3 juillet 1997), étude cuisine centrale (1996-1997), analyse des lots techniques établi par ABAC Ingénierie de Villefrance-sur-Saône (10 octobre 1996), permis de construire n°2616697V0021 (1997), déclaration de travaux pour abri à poubelles DT0261600v0027(2000), dossier des plans signés par les entreprises.

Date

1997-2000

Cote

3382 W 5

Résultat n°4

DIUO des marchés de travaux du coordonnateur sécurité et protection de la santé, dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot 24 courants faibles et dossier technique plans armoire du lot 23 courants forts, plans DOE.

Date

1997-2000

Cote

3382 W 12

Résultat n°5

Réunion de chantier : comptes-rendus.

Date

1996-1999

Cote

3382 W 10

Résultat n°6

Marchés publics de travaux lot 23 électricité courant fort, lot 24 électricité courant faible, lot 25 matériel de cuisson, lot 26 matériel laverie, lot 27 matériel de distribution, lot 28 matériel froid, pièces communes des marchés de travaux, ordre de services des marchés de travaux des trois tranches conditionnelles, convention et contrat d'entretien de réseaux de télécommunications avec le prestataire France-télécom, procès-verbal de mise à disposition des locaux des bâtiments A et B.

Date

1997-1999

Cote

3382 W 8

Résultat n°7

Dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) des marchés de travaux des lots 20 plomberie sanitaire et lot 22 chauffage ventilation.

Date

1997-2000

Cote

3382 W 11

Résultat n°8

Marché public de maîtrise d'œuvre, participation de la commune de Loriol sur les travaux d'investissement. Mission de contrôle technique, convention, rapport final, mission CSPS, convention et rapport, rapports de vérification électrique des ascenseurs et des montes charges, PGCSPS.

Date

1996-2005

Cote

3382 W 6

Résultat n°9

Dossiers des ouvrages exécutés des marchés de travaux lots 5-6-7-8-9-10-11-12-13-14-15-19-21-23-25.

Date

1997-1999

Cote

3382 W 14

Résultat n°10

Marchés de travaux : procès-verbal de réception et ses réserves, décomptes généraux, délibération et procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, procès-verbal de la commission de sécurité et d'accessibilité, correspondance et bordereaux de transmission du bureau d'études.

Date

1996-2001

Cote

3382 W 9

Résultat n°11

Marchés publics de travaux des lots 19 à 21.

Date

1997-2002

Cote

3382 W 7