Marchés de travaux : procès-verbal de réception et ses réserves, décomptes généraux, délibération et procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, procès-verbal de la commission de sécurité et d'accessibilité, correspondance et bordereaux de transmission du bureau d'études.

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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Drôme. Conseil départemental

Établissement d'enseignement.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 15

Date

1988-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

établissement d'enseignement

Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration et extension de 1997.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 5 - 15

Date

1996-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005

Mots clés lieux

Collège Daniel Faucher (Loriol-sur-Drôme, Drôme, France)

Mots clés matières

collège