3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 15

Date

1988-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 5 - 15

Date

1996-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005

Marchés publics de travaux des lots 19 à 21.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 7

Date

1997-2002

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Marché public lot 19 cloisons mobiles, lot 20 plomberie sanitaires, lot 21 équipements salles de sciences, lot 22 chauffage ventilation désenfumage.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005