3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 15

Date

1988-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 5 - 15

Date

1996-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005

Dossiers des ouvrages exécutés des marchés de travaux lots 5-6-7-8-9-10-11-12-13-14-15-19-21-23-25.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 14

Date

1997-1999

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005