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  • 1

    Col des Limouches (Châteaudouble). - Réhabilitation et extension de logements de fonction.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3133 W 76

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Autres bâtiments.
    • Col des Limouches (Châteaudouble). - Réhabilitation...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 2

    Paie des assistantes maternelles.

    Date

    1990-1994

    Cote

    2915 W 156

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Domaines.
    • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
    • Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection...
    • Assistantes maternelles.
    • Paie des assistantes maternelles.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 3

    Dossiers des ouvrages exécuté, rapport final de contrôle technique.

    Date

    1996

    Cote

    3133 W 66

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 2 Aménagement des locaux STAPS (Sciences et techniques...
    • Dossiers des ouvrages exécuté, rapport final de contrôle...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 4

    Bégude-de-Mazenc (la). - Construction.

    Date

    1974-1978

    Cote

    3133 W 2

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Bégude-de-Mazenc (la). - Construction.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 5

    Dossiers pour la construction d'un abri à matériel pour les services de l'Équipement à Nyons.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1701 W 6

    • Contexte : 1701 W - Conseil général, service des bâtiments.

    • Bâtiments administratifs.
    • Dossiers pour la construction d'un abri à matériel...

    Producteur :

    Conseil général-Service des bâtiments

  • 6

    Erreur paye juillet 1989.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2915 W 154

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Domaines.
    • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
    • Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection...
    • Assistantes maternelles.
    • Erreur paye juillet 1989.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 7

    Lots 1 à 10.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3133 W 43

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Bâtiments situés au 13 avenue Maurice Faure (Valence).
    • Aménagement des bâtiments.
    • Dossiers de marchés de travaux.
    • Lots 1 à 10.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 8

    Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement, location.

    Date

    an X-1928

    Cote

    4 N 55

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Prisons
    • Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement,...
  • 9

    Grosses réparations, aménagement, loyer, rattachement de la Coucourde à la brigade de Montélimar.

    Date

    1913-1931

    Cote

    4 N 76

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Casernements de gendarmerie
    • Grosses réparations, aménagement, loyer, rattachement...
  • 10

    Marchés lots 13-14, pièces communes de tous les lots, copies de délibérations.

    Date

    1999-2003

    Cote

    3133 W 57

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Pierrelatte. - Collège Isclots d'or, restructuration.
    • Marchés lots 13-14, pièces communes de tous les lots,...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 11

    Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer, menues dépenses.

    Date

    an VIII-1926

    Cote

    4 N 34

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Tribunaux
    • Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer,...
  • 12

    La Motte-Chalencon.

    Date

    1976-1980

    Cote

    3133 W 24

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • La Motte-Chalencon.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 13

    Dossiers de travaux, lots n° 1 à 11, concernant l'aménagement du logement de fonction du président du tribunal ; de la salle correctionnelle, de la salle d'assises et des bureaux de l'entresol du palais de justice de Valence (correspondance, procès-verbal).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1701 W 3

    • Contexte : 1701 W - Conseil général, service des bâtiments.

    • Bâtiments administratifs.
    • Dossiers de travaux, lots n° 1 à 11, concernant l'aménagement...

    Producteur :

    Conseil général-Service des bâtiments

  • 14

    Gendarmerie de Die. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

    Date

    1902-1941

    Cote

    4 N 210

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Service départemental d'architecture
    • Casernements de gendarmerie
    • Gendarmerie de Die. - Aménagement, entretien, bail...
  • 15

    Travaux d'aménagement des bureaux DDASS : procès-verbal de réunion de chantier, attestation de conformité des installations électriques, DGD, dossier de commission de sécurité, vérification des ascenseurs, convention de contrôle technique. Mise en place de la clôture : demande d'autorisation à la mairie de Valence, plans de masse. Branchement de l'eau : devis, paiement.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3133 W 46

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Bâtiments situés au 13 avenue Maurice Faure (Valence).
    • Aménagement des bâtiments.
    • Travaux d'aménagement des bureaux DDASS : procès-verbal...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 16

    Diagnostics techniques des casernes à Portes-lès-Valence, Puy-Saint-Martin, Crest, Bourdeaux, Die, Luc-en-Diois.

    Date

    2003

    Cote

    3133 W 1

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Diagnostics techniques des casernes à Portes-lès-Valence,...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 17

    Die. - Collège cité mixte, travaux de grosses réparations et d'entretien.

    Date

    1998-2008

    Cote

    3133 W 51

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Die. - Collège cité mixte, travaux de grosses réparations...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 18

    Construction.

    Date

    1964

    Cote

    3133 W 4

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Bourg-de-Péage.
    • Construction.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 19

    Décompte général et définitif du maître d'œuvre, délibération, correspondance, comptes rendu de réunions de chantier, décompte général et définitif, procès-verbal des travaux, et recensement des lots 1 à 12, avant projet détaillé et plans d'exécution des ouvrages.

    Date

    1977-1984

    Cote

    3133 W 31

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Puy-Saint-Martin.
    • Construction d'une caserne.
    • Décompte général et définitif du maître d'œuvre, délibération,...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 20

    Aménagement du centre départemental de documentation pédagogique.

    Date

    1975

    Cote

    3133 W 37

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Bâtiments situés au 13 avenue Maurice Faure (Valence).
    • Aménagement du centre départemental de documentation...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 21

    Plans dossiers des ouvrages exécutés.

    Date

    1982

    Cote

    3133 W 42

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Bâtiments situés au 13 avenue Maurice Faure (Valence).
    • Aménagement des bâtiments.
    • Plans dossiers des ouvrages exécutés.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 22

    Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans, travaux (1915-1918); budget : frais de fonctionnement (1916-1919); règlement intérieurs et règlements particuliers : instructions (1917-1919); personnel : règlement pour le service intérieur, état des traitements, affaires diverses, correspondance (1916-1920); dossier concernant les malades (1916-1919); fermeture de la station : état des lieux, correspondance, inventaire du mobilier (1920).

    Date

    1915-1920

    Cote

    4 N 147

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Autres immeubles et établissements
    • Station sanitaire pour tuberculeux réformés à Portes-lès-Valence.
    • Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans,...
  • 23

    Plans dossiers des ouvrages exécutés.

    Date

    1984

    Cote

    3133 W 28

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Portes-lès-Valence. - Construction.
    • Plans dossiers des ouvrages exécutés.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 24

    Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier, travaux, réparations.

    Date

    an IV-1930

    Cote

    4 N 27

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Sous-préfectures
    • Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier,...
  • 25

    Plans d'exécution, correspondance, procès-verbaux d'adjudication lots travaux, publicité et avis de publicité, jugement de concours, rapport d'analyse des offres de l'architecte, devis descriptif tous corps d'état, cahier des conditions d'appel à la concurrence.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3133 W 26

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Nyons. - Construction.
    • Plans d'exécution, correspondance, procès-verbaux d'adjudication...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 26

    Dossier avant projet, dossier d'exécution des ouvrages des lots 1 à 11, décompte définitif, procès-verbal de réception du lot 1 et 10, sondage de sol, procès-verbal de réception du lot travaux 7.

    Date

    1971-1977

    Cote

    3133 W 17

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Die. - Construction.
    • Dossier avant projet, dossier d'exécution des ouvrages...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 27

    Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur de la ville de Valence.

    Date

    1880-1931

    Cote

    4 N 50

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Prisons
    • Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur...
  • 28

    Plans dossiers consultation des entreprises.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3133 W 69

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 3.
    • Plans dossiers consultation des entreprises.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 29

    Instructions, affaires générales, modifications de circonscriptions et de brigades, baux.

    Date

    an XIV-1923

    Cote

    4 M 73

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Casernements de gendarmerie
    • Instructions, affaires générales, modifications de...
  • 30

    Acquisition de 36 logements pour le peloton de gendarmerie autoroute A7.

    Date

    1974-1996

    Cote

    3133 W 7

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Acquisition de 36 logements pour le peloton de gendarmerie...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 31

    Immeuble cour Saint-Ruff. - Rénovation de la chaufferie, marché de travaux.

    Date

    1988-1991

    Cote

    3133 W 78

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Autres bâtiments.
    • Valence.
    • Immeuble cour Saint-Ruff. - Rénovation de la chaufferie,...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 32
  • 33

    Bourdeaux. - Travaux de ravalement de façades.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3133 W 3

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Bourdeaux. - Travaux de ravalement de façades.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 34

    Phase 1 DEUG STAPS amphithéâtre.

    Date

    1996

    Cote

    3133 W 65

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 1 DEUG STAPS amphithéâtre.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 35

    Sous-préfecture de Nyons. - Travaux,ventes d'immeubles et d'arbres.

    Date

    1853-1927

    Cote

    4 N 29

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Sous-préfectures
    • Sous-préfecture de Nyons. - Travaux,ventes d'immeubles...
  • 36

    Rapport final contrôle technique, compte rendu de chantier, plans avant projet sommaire, dossier d'intervention ultérieures sur les ouvrages, dossiers des ouvrages exécutés des lots travaux.

    Date

    1997

    Cote

    3133 W 67

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 2 Aménagement des locaux STAPS (Sciences et techniques...
    • Rapport final contrôle technique, compte rendu de chantier,...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 37

    Dossier d'études préliminaires, plans.

    Date

    1971

    Cote

    3133 W 80

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Programme 1971 de constructions scolaires industrialisées...
    • Dossier d'études préliminaires, plans.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 38

    Dossiers de travaux, lots n° 10 à 17, concernant le réaménagement de l'aile est du palais de justice de Valence (plans).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1701 W 2

    • Contexte : 1701 W - Conseil général, service des bâtiments.

    • Bâtiments administratifs.
    • Dossiers de travaux, lots n° 10 à 17, concernant le...

    Producteur :

    Conseil général-Service des bâtiments

  • 39

    Adjudications : registre d'enregistrement des adjudicataires, entrepreneurs, fournisseurs.

    Date

    1914-1926

    Cote

    4 N 6

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Adjudications : registre d'enregistrement des adjudicataires,...
  • 40

    Tribunal de Die. - Réparations, aménagement, entretien, bail à loyer.

    Date

    1894-1938

    Cote

    4 N 194

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Service départemental d'architecture
    • Tribunal de Die. - Réparations, aménagement, entretien,...
  • 41

    Sous-préfecture de Montélimar. - Réparations, aménagement, entretien.

    Date

    1900-1940

    Cote

    4 N 192

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Service départemental d'architecture
    • Sous-préfecture de Montélimar. - Réparations, aménagement,...
  • 42

    Collège Gérard Gaud. - Travaux de grosses réparations et d'entretien.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3133 W 49

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Collège Gérard Gaud. - Travaux de grosses réparations...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 43

    Construction.

    Date

    1967-1978

    Cote

    3133 W 64

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Construction.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 44

    Sous préfecture de Montélimar. - Travaux et grosses réparation, mobilier.

    Date

    an XI-1929

    Cote

    4 N 28

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Sous-préfectures
    • Sous préfecture de Montélimar. - Travaux et grosses...
  • 45

    Gendarmerie de Séderon. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

    Date

    1887-1939

    Cote

    4 N 238

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Service départemental d'architecture
    • Casernements de gendarmerie
    • Gendarmerie de Séderon. - Aménagement, entretien, bail...
  • 46

    Châtillon-en-Diois.

    Date

    1959-1971

    Cote

    3133 W 9

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Châtillon-en-Diois.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 47

    Luc-en-Diois. - Construction.

    Date

    1990-1993

    Cote

    3133 W 21

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Luc-en-Diois. - Construction.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 48

    Tain-l'Hermitage. - Construction : cahier des conditions d'appel à la concurrence, dossier de consultation, plans d'exécution. Extension restructuration : travaux imprévus, plans, correspondance.

    Date

    1969-1997

    Cote

    3133 W 35

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Tain-l'Hermitage. - Construction : cahier des conditions...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 49

    Marchés lots 4-10.

    Date

    1997-2002

    Cote

    3133 W 52

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Loriol-sur-Drôme. - Collège Daniel Faucher, restructuration...
    • Marchés lots 4-10.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 50

    Procédures des études de cas.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2915 W 160

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Domaines.
    • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
    • Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection...
    • Procédures des études de cas.

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 51

    Construction, réparations et entretien.

    Date

    1882-1920

    Cote

    4 N 138

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecole normale d'institutrices
    • Construction, réparations et entretien.
  • 52

    Gendarmerie de Pierrelatte. - Réparation, construction d'une annexe, aménagement, entretien.

    Date

    1897-1939

    Cote

    4 N 226

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Service départemental d'architecture
    • Casernements de gendarmerie
    • Gendarmerie de Pierrelatte. - Réparation, construction...
  • 53

    Plans.

    Date

    1972-1980

    Cote

    3133 W 84

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Crest. - Collège Revesz Long.
    • Construction d'un collège type 600.
    • Plans.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 54

    Etude de sols et fondations, plans d'éxécution des ouvrages exécutés, permis de construire.

    Date

    1977-1980

    Cote

    3133 W 30

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Puy-Saint-Martin.
    • Construction d'une caserne.
    • Etude de sols et fondations, plans d'éxécution des...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 55

    Cités mixtes. - Participation financière pour l'investissement dans les cités mixtes scolaires.

    Date

    1990-1996

    Cote

    3331 W 47

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Cités mixtes. - Participation financière pour l'investissement...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 56

    Dossiers de travaux lots n° 1 à 6 concernant l'aménagement des façades nord-ouest du palais de justice de Valence.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1701 W 4

    • Contexte : 1701 W - Conseil général, service des bâtiments.

    • Bâtiments administratifs.
    • Dossiers de travaux lots n° 1 à 6 concernant l'aménagement...

    Producteur :

    Conseil général-Service des bâtiments

  • 57

    Rapport initial et final contrôle technique, rapport de vérification technique relatif à la sécurité contre l'incendie, comptes rendus de chantier. Dossier d'intervention ultérieures sur les ouvrages, dossiers des ouvrages exécutés des lots travaux, comptes rendus de chantier.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3133 W 68

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 2 Aménagement des locaux STAPS (Sciences et techniques...
    • Rapport initial et final contrôle technique, rapport...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 58

    Travaux de grosses réparations unité 2.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3133 W 63

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège Gaston Bachelard.
    • Travaux de grosses réparations unité 2.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 59

    1991

    Date

    1991

    Cote

    2915 W 151

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Domaines.
    • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
    • Etude et mise oeuvre (1989-1995).
    • 1991

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 60

    Dossiers plans.

    Date

    1967-1974

    Cote

    3133 W 61

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège Gaston Bachelard.
    • Construction.
    • Dossiers plans.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 61

    Aménagements, réparations.

    Date

    1819-1937

    Cote

    4 N 21

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Préfecture et annexes
    • Aménagements, réparations.
  • 62

    Gendarmerie de Buis les Baronnies. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

    Date

    1905-1940

    Cote

    4 N 206

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Service départemental d'architecture
    • Casernements de gendarmerie
    • Gendarmerie de Buis les Baronnies. - Aménagement, entretien,...
  • 63

    Gendarmerie de Saint Auban. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

    Date

    1897-1940

    Cote

    4 N 232

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Service départemental d'architecture
    • Casernements de gendarmerie
    • Gendarmerie de Saint Auban. - Aménagement, entretien,...
  • 64

    Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux et grosses réparations.

    Date

    1898-1932

    Cote

    4 N 18

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux...
  • 65

    Travaux de ravalement de façades.

    Date

    1983

    Cote

    3133 W 15

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Crest.
    • Travaux de ravalement de façades.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 66

    Projets de fusion et de transferts des écoles normales d'instituteurs de Valence et de Gap.Correspondance, extrait de délibérations

    Date

    1903-1922

    Cote

    4 N 131

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecoles normales
    • Projets de fusion et de transferts des écoles normales...
  • 67

    Construction, réparations et entretien.

    Date

    1886-1920

    Cote

    4 N 134

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecole normale d'instituteurs
    • Construction, réparations et entretien.
  • 68

    Rénovation du logement de fonction.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3133 W 73

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Rénovation du logement de fonction.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 69

    Gendarmerie de Bourg de Péage. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

    Date

    1904-1941

    Cote

    4 N 205

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Service départemental d'architecture
    • Casernements de gendarmerie
    • Gendarmerie de Bourg de Péage. - Aménagement, entretien,...
  • 70

    Cahier des clauses techniques particulières tous corps d'état, estimation détaillée des lots travaux, règlement particulier d'appel d'offres, plans, cahier des clauses administratives particulières.

    Date

    1979

    Cote

    3133 W 13

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Crest.
    • Construction d'une caserne de gendarmerie.
    • Cahier des clauses techniques particulières tous corps...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 71

    Phase 4.

    Date

    1999

    Cote

    3133 W 71

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 4.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 72

    Inspection : correspondance (1912), travaux de consolidation de la salle des archives et construction d'un casier : correspondance, décomptes, plan (1884); restauration du bâtiment annexe des archives (1908-1914) : honoraires, dossiers de suivi des travaux, affiches d'adjudication, correspondance.

    Date

    1884-1914

    Cote

    4 N 143

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Archives départementales
    • Inspection : correspondance (1912), travaux de consolidation...
  • 73

    Correspondance avec la mairie, procès-verbal de réunion de chantier, procès-verbal de la commission de sécurité, PV de réception, courriers suite réception.

    Date

    1972-1980

    Cote

    3133 W 82

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Crest. - Collège Revesz Long.
    • Construction d'un collège type 600.
    • Correspondance avec la mairie, procès-verbal de réunion...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 74

    1992-1995

    Date

    1992-1995

    Cote

    2915 W 152

    • Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

    • Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction...
    • Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs.
    • Système d'information.
    • Secteur sanitaire et social.
    • Domaines.
    • A.S.E. (aise sociale à l'enfance).
    • Etude et mise oeuvre (1989-1995).
    • 1992-1995

    Producteur :

    Le service informatique du Département de la Drôme a été créé le 25 juin 1971 en remplacement du Service Mécanographique qui avait pour mission essentielle le traitement informatique du mandatement du Budget départemental.
    Progressivement, le service a assuré la prise en charge d'autres fonctions nouvelles. Ces dénominations ont changé au gré des évolutions de la technique et du management de l'organisation : Centre de traitement informatique, Service Informatique, Direction Informatique, Direction du système d'information, Direction des systèmes d'Information.

  • 75

    Rapports financiers, dossiers relatifs aux travaux, au mobilier, à la situation matérielle, aux comptes administratifs.

    Date

    1906-1933

    Cote

    4 N 129

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecoles normales
    • Rapports financiers, dossiers relatifs aux travaux,...
  • 76

    Devis descriptif, dossier des ouvrages exécutés, plans et dossier d'avant projet.

    Date

    1974-1978

    Cote

    3133 W 33

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Saint-Vallier. - Construction.
    • Devis descriptif, dossier des ouvrages exécutés, plans...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 77

    Réfection de façades. - Marchés de travaux.

    Date

    1995

    Cote

    3133 W 5

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Bourg-de-Péage.
    • Réfection de façades. - Marchés de travaux.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 78

    Lots 11 à 18.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3133 W 44

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Bâtiments situés au 13 avenue Maurice Faure (Valence).
    • Aménagement des bâtiments.
    • Dossiers de marchés de travaux.
    • Lots 11 à 18.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 79

    Gendarmerie de Saint-Nazaire-en-Royans. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

    Date

    1886-1938

    Cote

    4 N 235

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Service départemental d'architecture
    • Casernements de gendarmerie
    • Gendarmerie de Saint-Nazaire-en-Royans. - Aménagement,...
  • 80

    Etude de sols et fondations, permis de construire, dossier de consultation des entreprises, plans d'exécutions du permis, avant-projet sommaire, courriers, délibérations, procès-verbal de la commission de contrôle immobilière.

    Date

    1969-1971

    Cote

    3133 W 25

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Nyons. - Construction.
    • Etude de sols et fondations, permis de construire,...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme