3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction des Bâtiments

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 1-85

Date

1959-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

9,66 mètres linéaires 74 boites

Origine

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 76-79

Date

1976-1998

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 78-79

Date

1976-1991

Mots clés lieux

Immeuble cour Saint-Ruff. - Rénovation de la chaufferie, marché de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 78

Date

1988-1991

Présentation du contenu

Ordre de service, avenant, acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, délibérations, correspondance, alimentation en gaz naturel, fiche de recensement, convention d'honoraires de maîtrise d'oeuvre, mise hors service de la citerne, certificat de conformité gaz, cahier des clauses administratives particulières, publicité, consultation des entreprises.

Mots clés lieux