3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction des Bâtiments

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 1-85

Date

1959-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

9,66 mètres linéaires 74 boites

Origine

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 1-36

Date

1959-2004

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 4-5

Date

1964-1995

Mots clés lieux

Réfection de façades. - Marchés de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 5

Date

1995

Présentation du contenu

Acte d'engagement, notification, cahier des clauses administratives particulières, registre des dépots, plans honoraires d'architecte, délibération et rapport de présentation, publicité, dossier de consultation des entreprises, correspondance, règlement de consultation.

Mots clés lieux