3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction des Bâtiments

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Cote/Cotes extrêmes

3133 W 1-85

Date

1959-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

9,66 mètres linéaires 74 boites

Origine

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 76-79

Date

1976-1998

Col des Limouches (Châteaudouble). - Réhabilitation et extension de logements de fonction.

Cote/Cotes extrêmes

3133 W 76

Date

1997-1998

Présentation du contenu

Comptes rendus de chantier, plans de coupe, plans de détails, plans topographiques, cahier des clauses techniques particulières et descriptif quantitatif estimatif des lots 1 à 8, rapport de vérifications techniques relatif à la sécurité contre l'incendie, dossier d'intervention des ouvrages exécutés, avis d'appel public à la concurrence, rapport d'analyse des plis, permis de construire, délibérations de la commission permanente, correspondance, convention de contrôle technique, avant projet sommaire et plans.