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1

Col des Limouches (Châteaudouble). - Réhabilitation et extension de logements de fonction.

Date

1997-1998

Cote

3133 W 76

2

Paie des assistantes maternelles.

Date

1990-1994

Cote

2915 W 156

3

Dossiers des ouvrages exécuté, rapport final de contrôle technique.

Date

1996

Cote

3133 W 66

4

Bégude-de-Mazenc (la). - Construction.

Date

1974-1978

Cote

3133 W 2

5

Dossiers pour la construction d'un abri à matériel pour les services de l'Équipement à Nyons.

Date

1972-1976

Cote

1701 W 6

6

Erreur paye juillet 1989.

Date

1987-1989

Cote

2915 W 154

7

Lots 1 à 10.

Date

1982-1984

Cote

3133 W 43

8

Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement, location.

Date

an X-1928

Cote

4 N 55

9

Grosses réparations, aménagement, loyer, rattachement de la Coucourde à la brigade de Montélimar.

Date

1913-1931

Cote

4 N 76

10

Marchés lots 13-14, pièces communes de tous les lots, copies de délibérations.

Date

1999-2003

Cote

3133 W 57

11

Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer, menues dépenses.

Date

an VIII-1926

Cote

4 N 34

12

La Motte-Chalencon.

Date

1976-1980

Cote

3133 W 24

13

Dossiers de travaux, lots n° 1 à 11, concernant l'aménagement du logement de fonction du président du tribunal ; de la salle correctionnelle, de la salle d'assises et des bureaux de l'entresol du palais de justice de Valence (correspondance, procès-verbal).

Date

1972-1976

Cote

1701 W 3

14

Gendarmerie de Die. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1902-1941

Cote

4 N 210

15

Travaux d'aménagement des bureaux DDASS : procès-verbal de réunion de chantier, attestation de conformité des installations électriques, DGD, dossier de commission de sécurité, vérification des ascenseurs, convention de contrôle technique. Mise en place de la clôture : demande d'autorisation à la mairie de Valence, plans de masse. Branchement de l'eau : devis, paiement.

Date

1982-1983

Cote

3133 W 46

16

Diagnostics techniques des casernes à Portes-lès-Valence, Puy-Saint-Martin, Crest, Bourdeaux, Die, Luc-en-Diois.

Date

2003

Cote

3133 W 1

17

Die. - Collège cité mixte, travaux de grosses réparations et d'entretien.

Date

1998-2008

Cote

3133 W 51

18

Construction.

Date

1964

Cote

3133 W 4

19

Décompte général et définitif du maître d'œuvre, délibération, correspondance, comptes rendu de réunions de chantier, décompte général et définitif, procès-verbal des travaux, et recensement des lots 1 à 12, avant projet détaillé et plans d'exécution des ouvrages.

Date

1977-1984

Cote

3133 W 31

20

Aménagement du centre départemental de documentation pédagogique.

Date

1975

Cote

3133 W 37

21

Plans dossiers des ouvrages exécutés.

Date

1982

Cote

3133 W 42

22

Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans, travaux (1915-1918); budget : frais de fonctionnement (1916-1919); règlement intérieurs et règlements particuliers : instructions (1917-1919); personnel : règlement pour le service intérieur, état des traitements, affaires diverses, correspondance (1916-1920); dossier concernant les malades (1916-1919); fermeture de la station : état des lieux, correspondance, inventaire du mobilier (1920).

Date

1915-1920

Cote

4 N 147

23

Plans dossiers des ouvrages exécutés.

Date

1984

Cote

3133 W 28

24

Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier, travaux, réparations.

Date

an IV-1930

Cote

4 N 27

25

Plans d'exécution, correspondance, procès-verbaux d'adjudication lots travaux, publicité et avis de publicité, jugement de concours, rapport d'analyse des offres de l'architecte, devis descriptif tous corps d'état, cahier des conditions d'appel à la concurrence.

Date

1970-1971

Cote

3133 W 26

26

Dossier avant projet, dossier d'exécution des ouvrages des lots 1 à 11, décompte définitif, procès-verbal de réception du lot 1 et 10, sondage de sol, procès-verbal de réception du lot travaux 7.

Date

1971-1977

Cote

3133 W 17

27

Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur de la ville de Valence.

Date

1880-1931

Cote

4 N 50

28

Plans dossiers consultation des entreprises.

Date

1997-1998

Cote

3133 W 69

29

Instructions, affaires générales, modifications de circonscriptions et de brigades, baux.

Date

an XIV-1923

Cote

4 M 73

30

Acquisition de 36 logements pour le peloton de gendarmerie autoroute A7.

Date

1974-1996

Cote

3133 W 7

31

Immeuble cour Saint-Ruff. - Rénovation de la chaufferie, marché de travaux.

Date

1988-1991

Cote

3133 W 78

32

Construction de 6 garages : permis de construire ; marché de maîtrise d'œuvre. Construction de la caserne : marché de maîtrise d'œuvre, mission de coordination sécurité et protection de la santé, plan général de coordination, mission de contrôle technique, permis de construire, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbal des commissions d'appel d'offres, lettres aux non retenus pour offres hors délais et non conformes, correspondance, publicité.

Date

1993-2001

Cote

3133 W 18

33

Bourdeaux. - Travaux de ravalement de façades.

Date

2003-2004

Cote

3133 W 3

34

Phase 1 DEUG STAPS amphithéâtre.

Date

1996

Cote

3133 W 65

35

Sous-préfecture de Nyons. - Travaux,ventes d'immeubles et d'arbres.

Date

1853-1927

Cote

4 N 29

36

Rapport final contrôle technique, compte rendu de chantier, plans avant projet sommaire, dossier d'intervention ultérieures sur les ouvrages, dossiers des ouvrages exécutés des lots travaux.

Date

1997

Cote

3133 W 67

37

Dossier d'études préliminaires, plans.

Date

1971

Cote

3133 W 80

38

Dossiers de travaux, lots n° 10 à 17, concernant le réaménagement de l'aile est du palais de justice de Valence (plans).

Date

1971-1978

Cote

1701 W 2

39

Adjudications : registre d'enregistrement des adjudicataires, entrepreneurs, fournisseurs.

Date

1914-1926

Cote

4 N 6

40

Tribunal de Die. - Réparations, aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1894-1938

Cote

4 N 194

41

Sous-préfecture de Montélimar. - Réparations, aménagement, entretien.

Date

1900-1940

Cote

4 N 192

42

Collège Gérard Gaud. - Travaux de grosses réparations et d'entretien.

Date

2005-2008

Cote

3133 W 49

43

Construction.

Date

1967-1978

Cote

3133 W 64

44

Sous préfecture de Montélimar. - Travaux et grosses réparation, mobilier.

Date

an XI-1929

Cote

4 N 28

45

Gendarmerie de Séderon. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1887-1939

Cote

4 N 238

46

Châtillon-en-Diois.

Date

1959-1971

Cote

3133 W 9

47

Luc-en-Diois. - Construction.

Date

1990-1993

Cote

3133 W 21

48

Tain-l'Hermitage. - Construction : cahier des conditions d'appel à la concurrence, dossier de consultation, plans d'exécution. Extension restructuration : travaux imprévus, plans, correspondance.

Date

1969-1997

Cote

3133 W 35

49

Marchés lots 4-10.

Date

1997-2002

Cote

3133 W 52

50

Procédures des études de cas.

Date

1999-2000

Cote

2915 W 160

51

Construction, réparations et entretien.

Date

1882-1920

Cote

4 N 138

52

Gendarmerie de Pierrelatte. - Réparation, construction d'une annexe, aménagement, entretien.

Date

1897-1939

Cote

4 N 226

53

Plans.

Date

1972-1980

Cote

3133 W 84

54

Etude de sols et fondations, plans d'éxécution des ouvrages exécutés, permis de construire.

Date

1977-1980

Cote

3133 W 30

55

Cités mixtes. - Participation financière pour l'investissement dans les cités mixtes scolaires.

Date

1990-1996

Cote

3331 W 47

56

Dossiers de travaux lots n° 1 à 6 concernant l'aménagement des façades nord-ouest du palais de justice de Valence.

Date

1974-1976

Cote

1701 W 4

57

Rapport initial et final contrôle technique, rapport de vérification technique relatif à la sécurité contre l'incendie, comptes rendus de chantier. Dossier d'intervention ultérieures sur les ouvrages, dossiers des ouvrages exécutés des lots travaux, comptes rendus de chantier.

Date

1996-1997

Cote

3133 W 68

58

Travaux de grosses réparations unité 2.

Date

2007-2008

Cote

3133 W 63

59

1991

Date

1991

Cote

2915 W 151

60

Dossiers plans.

Date

1967-1974

Cote

3133 W 61

61

Aménagements, réparations.

Date

1819-1937

Cote

4 N 21

62

Gendarmerie de Buis les Baronnies. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1905-1940

Cote

4 N 206

63

Gendarmerie de Saint Auban. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1897-1940

Cote

4 N 232

64

Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux et grosses réparations.

Date

1898-1932

Cote

4 N 18

65

Travaux de ravalement de façades.

Date

1983

Cote

3133 W 15

66

Projets de fusion et de transferts des écoles normales d'instituteurs de Valence et de Gap.Correspondance, extrait de délibérations

Date

1903-1922

Cote

4 N 131

67

Construction, réparations et entretien.

Date

1886-1920

Cote

4 N 134

68

Rénovation du logement de fonction.

Date

2000-2002

Cote

3133 W 73

69

Gendarmerie de Bourg de Péage. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1904-1941

Cote

4 N 205

70

Cahier des clauses techniques particulières tous corps d'état, estimation détaillée des lots travaux, règlement particulier d'appel d'offres, plans, cahier des clauses administratives particulières.

Date

1979

Cote

3133 W 13

71

Phase 4.

Date

1999

Cote

3133 W 71

72

Inspection : correspondance (1912), travaux de consolidation de la salle des archives et construction d'un casier : correspondance, décomptes, plan (1884); restauration du bâtiment annexe des archives (1908-1914) : honoraires, dossiers de suivi des travaux, affiches d'adjudication, correspondance.

Date

1884-1914

Cote

4 N 143

73

Correspondance avec la mairie, procès-verbal de réunion de chantier, procès-verbal de la commission de sécurité, PV de réception, courriers suite réception.

Date

1972-1980

Cote

3133 W 82

74

1992-1995

Date

1992-1995

Cote

2915 W 152

75

Rapports financiers, dossiers relatifs aux travaux, au mobilier, à la situation matérielle, aux comptes administratifs.

Date

1906-1933

Cote

4 N 129

76

Devis descriptif, dossier des ouvrages exécutés, plans et dossier d'avant projet.

Date

1974-1978

Cote

3133 W 33

77

Réfection de façades. - Marchés de travaux.

Date

1995

Cote

3133 W 5

78

Lots 11 à 18.

Date

1982-1984

Cote

3133 W 44

79

Gendarmerie de Saint-Nazaire-en-Royans. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1886-1938

Cote

4 N 235

80

Etude de sols et fondations, permis de construire, dossier de consultation des entreprises, plans d'exécutions du permis, avant-projet sommaire, courriers, délibérations, procès-verbal de la commission de contrôle immobilière.

Date

1969-1971

Cote

3133 W 25