élection - Recherche

1
1469 W - Préfecture, direction administration générale et réglementation

Cote

1469 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 1469 W - Préfecture, direction administration générale...
2
1712 W - Préfecture, cabinet

Cote

1712 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 1712 W - Préfecture, cabinet
3
2506 W - Préfecture, première direction, bureau des élections et de l'administration générale

Cote

2506 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 2506 W - Préfecture, première direction, bureau des...
4
Registre de mutation du personnel des maires, adjoints et conseillers à partir de 1817.

Date

1817-1831

Cote

1 M 1067
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Renouvellement général.
- Arrondissement de Montélimar.
- Registre de mutation du personnel des maires, adjoints...
5
Tulette

Cote

1 M 1061
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Tulette
6
2001-2002

Date

2001-2002

Cote

3506 W 2
- Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...
- Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
- 2001-2002
Producteur :

Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)
7
C

Date

s.d.

Cote

1 M 1014
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par commune.
- C
8
2053 W - Préfecture, cabinet

Cote

2053 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 2053 W - Préfecture, cabinet
9
Registre comparatif sur la composition des conseils municipaux entre l'élection de 1892 et celle de 1896.

Date

1892-1896

Cote

1 M 1011
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Renouvellement général.
- Registre comparatif sur la composition des conseils...
10
409 W - Préfecture, première direction, premier bureau

Cote

409 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 409 W - Préfecture, première direction, premier bureau
11
Vas - Vol

Cote

1 M 1064
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Vas - Vol
12
Novembre 1820. Novembre 1827. Juillet 1831. 22-23 juin 1834. 5-6 novembre 1837. 3 mars 1839. 10-11 juillet 1842. 2-4 août 1846. 23 avril 1848. 13 mai 1849. 8 juillet 1849 (partielle). 29 février-1 mars 1852. 21-22 juin 1857.

Date

1820-1857

Cote

1 M 980
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Législatives.
- Novembre 1820. Novembre 1827. Juillet 1831. 22-23 juin...
13
2002-2003

Date

2002-2003

Cote

3506 W 3
- Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...
- Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
- 2002-2003
Producteur :

Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)
14
E

Date

s.d.

Cote

1 M 1036
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- E
15
1908 (3-10 mai), 1912 (5-12 mai), 1925 (3-10 mai), 1935 (5-12 mai).

Date

1908-1935

Cote

1 M 1009
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Renouvellement général.
- 1908 (3-10 mai), 1912 (5-12 mai), 1925 (3-10 mai),...
16
Plébiscites. - Plébiscite après le coup d'état du 2 décembre 1851. Plébiscite pour le rétablissement de l'empire les 21 et 22 novembre 1852. Plébiscite du 8 mai 1870.

Date

1851-1870

Cote

1 M 977
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Plébiscites, présidentielles, sénatoriales et législatives.
- Plébiscites. - Plébiscite après le coup d'état du 2...
17
1825 W - Sous-préfecture de Die

Cote

1825 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 1825 W - Sous-préfecture de Die
18
Saint-N - Sal

Cote

1 M 1056
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Saint-N - Sal
19
V

Date

s.d.

Cote

1 M 1027
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par commune.
- V
20
L

Date

s.d.

Cote

1 M 1018
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par commune.
- L
21
Allocations familiales.

Date

1955

Cote

351 W 5
- Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)
- Élections des membres du conseil d'administration -...
- Allocations familiales.
Producteur :

Préfecture, 3e division, 1er bureau.
22
N - O

Date

s.d.

Cote

1 M 1021
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par commune.
- N - O
23
Sécurité sociale.

Date

1955

Cote

351 W 2
- Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)
- Élections des membres du conseil d'administration -...
- Sécurité sociale.
Producteur :

Préfecture, 3e division, 1er bureau.
24
8 novembre 1874 (partielle). 20 février 1876. 19 novembre 1876 (partielle). 14 octobre 1877. 7 avril 1878 (partielle). 27 avril 1879 (partielle). 21 août 1881. 4-18 octobre 1885. 22 septembre 1889. 6 octobre 1889. 10 juillet 1892 (partielle). 18 décembre 1892-1 janvier 1893 (partielle). 20 août 1893.

Date

1874-1893

Cote

1 M 982
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Législatives.
- 8 novembre 1874 (partielle). 20 février 1876. 19 novembre...
25
1013 W - Sous-préfecture de Die

Cote

1013 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 1013 W - Sous-préfecture de Die
26
Réforme électorale. - Enquête du ministère de l'Intérieur au sujet du colportage de pétitions en faveur de la réforme électorale.

Date

1838-1841

Cote

1 M 975
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Réforme électorale. - Enquête du ministère de l'Intérieur...
27
D

Date

s.d.

Cote

1 M 1035
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- D
28
Allocations familiales.

Date

1955

Cote

351 W 8
- Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)
- Élections des membres du conseil d'administration -...
- Allocations familiales.
Producteur :

Préfecture, 3e division, 1er bureau.
29
1865 (22-30 juillet), 1870 (6 août-14 août), 1871 (30 avril-7 mai), 1874 (22-29 novembre), 1876 (17-24 septembre), 1878 (6-13 janvier).

Date

1865-1878

Cote

1 M 1005
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Renouvellement général.
- 1865 (22-30 juillet), 1870 (6 août-14 août), 1871 (30...
30
1842-1855

Date

1842-1855

Cote

1 M 984
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Conseils généraux et conseils d'arrondissements.
- Renouvellement triennal.
- 1842-1855
31
Listes électorales. - Plaintes, pétitions contre les maires et réclamations diverses auprès du préfet relatives aux inscriptions et formations des listes des électeurs communaux.

Date

1831-1898

Cote

1 M 976
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Listes électorales. - Plaintes, pétitions contre les...
32
T - U

Date

s.d.

Cote

1 M 1026
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par commune.
- T - U
33
Allocations familiales.

Date

1955

Cote

351 W 6
- Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)
- Élections des membres du conseil d'administration -...
- Allocations familiales.
Producteur :

Préfecture, 3e division, 1er bureau.
34
1895

Date

1895

Cote

1 M 993
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Conseils généraux et conseils d'arrondissements.
- Renouvellement triennal.
- 1895
35
Livron

Cote

1 M 1041
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Livron
36
Montélimar (1815-1912)

Date

1815-1912

Cote

1 M 1020
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par commune.
- Montélimar (1815-1912)
37
2622 W - Préfecture, direction de la réglementation et des libertés publiques

Cote

2622 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 2622 W - Préfecture, direction de la réglementation...
38
Élections professionnelles et politiques (1943-1988) : inventaire méthodique.
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- Élections professionnelles et politiques (1943-1988)...
39
Be - Br

Date

s.d.

Cote

1 M 1031
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Be - Br
40
1307 W - Conseil général

Cote

1307 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 1307 W - Conseil général
41
Ra - Rochette

Cote

1 M 1051
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Ra - Rochette
42
Saint-S - Su

Date

s.d.

Cote

1 M 1025
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par commune.
- Saint-S - Su
43
1881 (9-16 janvier), 1884 (4-11 mai), 1888 (6-13 mai).

Date

1881-1888

Cote

1 M 1006
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Renouvellement général.
- 1881 (9-16 janvier), 1884 (4-11 mai), 1888 (6-13 mai).
44
2000-2001

Date

2000-2001

Cote

3504 W 1
- Contexte : 3504 W - Lycée Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France)
- Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
- 2000-2001
Producteur :

Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction
45
M

Date

s.d.

Cote

1 M 1019
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par commune.
- M
46
Saint-Bo - Saint-M

Cote

1 M 1055
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Saint-Bo - Saint-M
47
Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

Date

1837-1890

Cote

1 M 1066
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Délits de chasse commis par des membres du conseil...
48
2075 W - Bureau des élections

Cote

2075 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 2075 W - Bureau des élections
49
U - Val

Cote

1 M 1062
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- U - Val
50
Te - Tr

Cote

1 M 1060
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Te - Tr
51
1866-1870

Date

1866-1870

Cote

1 M 1001
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Conseils généraux et conseils d'arrondissements.
- Élections complémentaires.
- 1866-1870
52
711 W - Sous-préfecture de Die

Cote

711 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 711 W - Sous-préfecture de Die
53
5 W - Préfecture, bureau des élections

Cote

5 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 5 W - Préfecture, bureau des élections
54
Cl - Cu

Date

s.d.

Cote

1 M 1033
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Cl - Cu
55
1850-1851

Date

1850-1851

Cote

1 M 996
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Conseils généraux et conseils d'arrondissements.
- Élections complémentaires.
- 1850-1851
56
1571 W - Préfecture, bureau des élections

Cote

1571 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 1571 W - Préfecture, bureau des élections
57
E - F

Date

s.d.

Cote

1 M 1016
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par commune.
- E - F
58
1877-1886

Date

1877-1886

Cote

1 M 990
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Conseils généraux et conseils d'arrondissements.
- Renouvellement triennal.
- 1877-1886
59
L

Date

s.d.

Cote

1 M 1040
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- L
60
351 W - Préfecture, troisième division, premier bureau

Cote

351 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 351 W - Préfecture, troisième division, premier bureau
61
1892

Date

1892

Cote

1 M 992
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Conseils généraux et conseils d'arrondissements.
- Renouvellement triennal.
- 1892
62
51 W - Préfecture, cabinet

Cote

51 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 51 W - Préfecture, cabinet
63
2957 W - Préfecture / Bureau de la Réglementation, de le Nationalité et des élections / Section des élections

Cote

2957 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 2957 W - Préfecture / Bureau de la Réglementation,...
64
1864

Date

1864

Cote

1 M 987
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Conseils généraux et conseils d'arrondissements.
- Renouvellement triennal.
- 1864
65
1856-1860

Date

1856-1860

Cote

1 M 998
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Conseils généraux et conseils d'arrondissements.
- Élections complémentaires.
- 1856-1860
66
2000-2001

Date

2000-2001

Cote

3505 W 1
- Contexte : 3505 W - Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte,...
- Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
- 2000-2001
Producteur :

Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte, Drôme)
67
527 W - Conseil général

Cote

527 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 527 W - Conseil général
68
1861

Date

1861

Cote

1 M 986
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Conseils généraux et conseils d'arrondissements.
- Renouvellement triennal.
- 1861
69
Ma - Mi

Cote

1 M 1042
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Ma - Mi
70
2365 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau, service élections

Cote

2365 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 2365 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau,...
71
Sécurité sociale.

Date

1955

Cote

351 W 3
- Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)
- Élections des membres du conseil d'administration -...
- Sécurité sociale.
Producteur :

Préfecture, 3e division, 1er bureau.
72
Allocations familiales.

Date

1955

Cote

351 W 7
- Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)
- Élections des membres du conseil d'administration -...
- Allocations familiales.
Producteur :

Préfecture, 3e division, 1er bureau.
73
1838 W - Préfecture, bureau des élections

Cote

1838 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Intérieur, réglementation
- Élections
- 1838 W - Préfecture, bureau des élections
74
Ar - Au

Date

s.d.

Cote

1 M 1029
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Ar - Au
75
Sa - Saint-R

Date

s.d.

Cote

1 M 1024
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Élections.
- Élections municipales.
- Dossiers par commune.
- Sa - Saint-R
76
Roche-sur - Roy

Cote

1 M 1052
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Élections et affaires communales.
- Affaires communales.
- Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
- Roche-sur - Roy
77
2004-2005 (concerne aussi les délégués d'élèves).

Date

2004-2005

Cote

3504 W 5
- Contexte : 3504 W - Lycée Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France)
- Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
- 2004-2005 (concerne aussi les délégués d'élèves).
Producteur :

Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction
78
2004-2005 Insertion des élections des délégués de classe

Date

2004-2005

Cote

3505 W 5
- Contexte : 3505 W - Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte,...
- Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
- 2004-2005 Insertion des élections des délégués de classe
Producteur :

Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte, Drôme)
79
Élections au conseil d'administration pour l'année scolaire 2009-2010.

Date

2009-2011

Cote

3392 W 7
- Contexte : 3392 W - Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée...
- Administration générale.- Conseil d'administration.
- Élections au conseil d'administration pour l'année...
Producteur :

Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction
80
Élections au conseil d'administration.

Date

2005-2014

Cote

3393 W 15
- Contexte : 3393 W - Cité scolaire Gustave Jaume, Lycée polyvalent...
- Administration générale.- Conseil d'administration.
- Lycée Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France).
- Élections au conseil d'administration.
Producteur :

Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

Résultats de la recherche

1469 W - Préfecture, direction administration générale et réglementation

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Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

1712 W - Préfecture, cabinet

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Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

2506 W - Préfecture, première direction, bureau des élections et de l'administration générale

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Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

Registre de mutation du personnel des maires, adjoints et conseillers à partir de 1817.

Date

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Contexte : 1 M - Administration générale du département

Tulette

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Contexte : 1 M - Administration générale du département

2001-2002

Date

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Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

Producteur :

C

Date

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Contexte : 1 M - Administration générale du département

2053 W - Préfecture, cabinet

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Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

Registre comparatif sur la composition des conseils municipaux entre l'élection de 1892 et celle de 1896.

Date

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Contexte : 1 M - Administration générale du département

409 W - Préfecture, première direction, premier bureau

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Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

Vas - Vol

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Contexte : 1 M - Administration générale du département

Novembre 1820. Novembre 1827. Juillet 1831. 22-23 juin 1834. 5-6 novembre 1837. 3 mars 1839. 10-11 juillet 1842. 2-4 août 1846. 23 avril 1848. 13 mai 1849. 8 juillet 1849 (partielle). 29 février-1 mars 1852. 21-22 juin 1857.

Date

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Contexte : 1 M - Administration générale du département

2002-2003

Date

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Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

Producteur :

E

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

1908 (3-10 mai), 1912 (5-12 mai), 1925 (3-10 mai), 1935 (5-12 mai).

Date

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Contexte : 1 M - Administration générale du département

Plébiscites. - Plébiscite après le coup d'état du 2 décembre 1851. Plébiscite pour le rétablissement de l'empire les 21 et 22 novembre 1852. Plébiscite du 8 mai 1870.

Date

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Contexte : 1 M - Administration générale du département

1825 W - Sous-préfecture de Die

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Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

Saint-N - Sal

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Contexte : 1 M - Administration générale du département

V

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

L

Date

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Contexte : 1 M - Administration générale du département

Allocations familiales.

Date

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Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

Producteur :

N - O