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Résultats de la recherche

  • 1

    1886-1939

    Date

    1886-1939

    Cote

    Xsup 225

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Comptes de gestion.
    • Bourg de Péage.
    • 1886-1939
  • 2

    1819-1865

    Date

    1819-1865

    Cote

    Xsup 224

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Comptes de gestion.
    • Bourg de Péage.
    • 1819-1865
  • 3

    Soupe économique de Bourg-de-Péage.

    Date

    1821-1910

    Cote

    Xsup 32

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Bourg-de-Péage.
    • Soupe économique de Bourg-de-Péage.
  • 4

    1875-1940

    Date

    1875-1940

    Cote

    Xsup 31

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Bourg-de-Péage.
    • 1875-1940
  • 5

    1808-1874

    Date

    1808-1874

    Cote

    Xsup 30

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Bourg-de-Péage.
    • 1808-1874
  • 6

    Alixan-Bourg-de-Péage.

    Date

    s.d.

    Cote

    160 X 2

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Prévoyance Sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Sociétés de secours mutuels de diverses associations...
    • Alixan-Bourg-de-Péage.
  • 7

    Caisses d'épargne de Romans, Bourg-de-Péage (1836-1923). Rapports et comptes-rendus (1885-1935). Notice (1899).

    Date

    1836-1923

    Cote

    159 X 3

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Prévoyance Sociale.
    • Prévoyance sociale.
    • Caisse d'épargne.
    • Caisses d'épargne de Romans, Bourg-de-Péage (1836-1923)....
  • 8

    1934-1936

    Date

    1934-1936

    Cote

    43 X 2

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Bourg-de-Péage.
    • 1934-1936
  • 9

    An X-1911

    Date

    1801-1911

    Cote

    43 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Bourg-de-Péage.
    • An X-1911
  • 10

    Bourg-de-Péage. - Fondation de l'hospice par le comte Dedelay d'Agier (1817). Personnel, religieuses, médecins, receveurs, membres de la commission administrative. Propriétés : achats, ventes, échanges, réparations, baux à ferme du domaine de Grand-Grange (1839-1911). Revenus : rentes et créances. Dons et legs. Inspection (1899). Statistiques. Projet de création d'un hospice sur le terrain de l'ancien cimetière (1891-1905).

    Date

    1817-1911

    Cote

    3 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Bourg-de-Péage. - Fondation de l'hospice par le comte...
  • 11

    Actions menées par les services de la MAIA.

    Date

    2021-2022

    Cote

    3970 W 1

    • Contexte : 3970 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données contenues dans le logiciel "Mes patients" (Coordination...
    • Actions menées par les services de la MAIA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 12

    Bourg-de-Péage : bureaux de vote 2, 3, 4, 5.

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 8

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Bourg-de-Péage : bureaux de vote 2, 3, 4, 5.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 13

    Bourg-de-Péage : bureaux de vote 1, 4, 5, 6.

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 7

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Bourg-de-Péage : bureaux de vote 1, 4, 5, 6.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 14

    TON.

    Date

    1992-2003

    Cote

    3941 W 56

    • Contexte : 3941 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel de l'enfant/fratrie.
    • TON.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Bourg-de-Péage

  • 15

    MHA.

    Date

    2005-2017

    Cote

    3941 W 39

    • Contexte : 3941 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel de l'enfant/fratrie.
    • MHA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Bourg-de-Péage

  • 16

    BOU.

    Date

    2004-2017

    Cote

    3941W 8

    • Contexte : 3941 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel de l'enfant/fratrie.
    • BOU.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Bourg-de-Péage

  • 17

    6.9.09_Cadre_juridique.

    Date

    2017-2022

    Cote

    3938 W 33

    • Contexte : 3938 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers transversaux des MAIA de Valence, Montélimar...
    • 6.9.09_Cadre_juridique.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  • 18

    Bourg-de-Péage. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3885 W 8

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Bourg-de-Péage. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 19

    Conseil Général de la Drôme. - Réalisation d'une passerelle sur l'Isère entre Romans et Bourg-de-Péage, par anticipation, dans le cadre du projet de Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, section 2, sur les communes de Romans-sur-Isère et Bourg-de-Péage.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3753 W 110

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Conseil Général de la Drôme. - Réalisation d'une passerelle...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 20

    Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans Bourg-de-Péage.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 26

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme