3957 W 1-32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/09/2022
Présentation du contenu
Élections municipales 9 et 16 mars 2008 - Communes de l'arrondissement de Valence : procès-Verbaux (PV) A des opérations électorales pour les communes avec un seul bureau de vote 1er et 2ème tour, PV B Centralisateur pour les communes ayant plusieurs bureaux de vote 1er et 2ème tour; Candidatures (déclarations individuelles); Instructions générales du Ministère de l'Intérieur, listes d'émargement des communes de l'arrondissement de Valence.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable à partir de mars 2058.
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
Communicable à partir de mars 2058.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
Communicable à partir de mars 2058.
Mots clés lieux