3970 W 1-302
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/11/2022
Présentation du contenu
Le présent versement est composé d'un tableau de synthèse des actions menées par les services de la MAIA de la Drôme Ardèche Centre (DAC), de la Drôme Nord Sud Grésivaudan Ouest (DNSGO) et de la Drôme Provençale Ardèche Sud Est (DPASE), et des dossiers individuels de gestion de cas clos entre le 01 janvier 2021 et le 26 juillet 2022 (date de fermeture des trois services MAIA).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seules les versions définitives des documents ont été conservées.
Les documents intermédiaires, les documents de travail et les doublons ont été éliminés.
Mode de classement
Les dossiers individuels ont été classés par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
Les dossiers Maïa extraits de l'application métier "Mes Patients" ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1934
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Tableau de synthèse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2022