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23 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 251

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Saint-Uze.
    • Traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 2

    Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de Chantemerle-les-Blés.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 260

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 3

    Communes de Châteauneuf-de-Galaure; de Claveyson.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 246

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Communes de Châteauneuf-de-Galaure; de Claveyson.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 4

    Traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 256

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 5

    Commune et Bureau d'Aide Sociale de Saint-Vallier-sur-Rhône ; Services des eaux de Saint-Vallier-sur-Rhône.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 245

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune et Bureau d'Aide Sociale de Saint-Vallier-sur-Rhône...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 6

    Communes de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Saint-Avit, de Saint-Martin-dAoût.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 248

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Communes de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Saint-Avit,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 7

    Traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 244

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 8

    Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 255

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 9

    Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : consolidation de la tour d'Albon, voirie, éclairage public, assainissement, électrification rurale, construction d'un local pour sapeurs pompiers, agrandissement du cimetière de Sainte-Uze ; contrat de prêt.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 252

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • G.I.CA.M de Saint-Vallier.
    • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 10

    Communes de Gervans, de Granges-les-Beaumont.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 262

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Communes de Gervans, de Granges-les-Beaumont.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 11

    Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe scolaire, salle des fêtes ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; cessions de terrains.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 249

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Saint-Uze.
    • Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 12

    Traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 257

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 13

    Travaux.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 258

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Travaux.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 14

    Compte de gestion ; travaux : sécurité sociale piscine, plage et bassins.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 354

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Compte de gestion ; travaux : sécurité sociale piscine,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 15

    S.I.R.C.T.O.M ; A.F.R de la Motte-de-Galaure, de Fay-le-Clos, de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Mureils, de Claveyson, de Sainte-Uze ; S.I. du bassin de la Galaure ; A.S.A. Brassière ; C.P.S.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 254

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • S.I.R.C.T.O.M ; A.F.R de la Motte-de-Galaure, de Fay-le-Clos,...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 16

    Travaux.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 250

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Saint-Uze.
    • Travaux.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 17

    Travaux.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 241

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Travaux.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 18

    Traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 242

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 19

    Communes de Fay-le-Clos, de Ratières, de Ponsas, de la Motte-de-Galaure, de Mureils.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 247

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Communes de Fay-le-Clos, de Ratières, de Ponsas, de...

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 20

    Traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 243

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Traitements, indemnités, cotisations.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 21

    Communes de Crozes-Hermitage, d'Erôme.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 261

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Communes de Crozes-Hermitage, d'Erôme.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 22

    Service des eaux de Tain-l'Hermitage.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 259

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Service des eaux de Tain-l'Hermitage.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

  • 23

    G.I.Travaux.

    Date

    1977

    Cote

    2104 W 253

    • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

    • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • G.I.CA.M de Saint-Vallier.
    • G.I.Travaux.

    Producteur :

    Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux