2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2104 W 1-357

Date

1973-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

357

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Mode de classement

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 241-262, 354

Date

1977

Communes de Châteauneuf-de-Galaure; de Claveyson.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 246

Date

1977

Présentation du contenu

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : création d'espaces verts aux abords de la piscine, construction d'un vestiaire aux terrains de sport, électrification rurale, voirie, bureau de la poste, raccordement des eaux usées de la piscine à l'égoût ; concession dans cimetière ; redevance assaini ssement ( 1976).