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2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2104 W 1-357

Date

1973-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

357

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Mode de classement

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 241-262, 354

Date

1977

Communes de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Saint-Avit, de Saint-Martin-dAoût.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 248

Date

1977

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : chauffage central, groupe scolaire, électrification rurale, terrain de sport, aménagement en eau potable, du lotissement municipal ; concessions dans cimetière ; redevances : assainissement ; cessions de terrains ; contrat de prêt.