Déplier tous les niveaux
Versement de la trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence
Caractéristiques physiques
Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.
L'ensemble des documents est communicable.
Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe scolaire, salle des fêtes ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; cessions de terrains.