2104 W 1-357
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Mode de classement
Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Voirie, au centre social, du chemin des Malles, chauffage du gymnase, éclairage public, à la piscine, du cimetière, traitements des eaux, hall des sports et place d'Orsoles ; cessions de terrains ; concessions dans cimetière ; contrats de prêts.