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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2104 W 251
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Saint-Uze.
  • Traitements, indemnités, cotisations.
2

Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de Chantemerle-les-Blés.
Cote
2104 W 260
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de...
3

Communes de Châteauneuf-de-Galaure; de Claveyson.
Cote
2104 W 246
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Communes de Châteauneuf-de-Galaure; de Claveyson.
4

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2104 W 256
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Tain-l'Hermitage.
  • Traitements, indemnités, cotisations.
5

Commune et Bureau d'Aide Sociale de Saint-Vallier-sur-Rhône ; Services des eaux de Saint-Vallier-sur-Rhône.
Cote
2104 W 245
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune et Bureau d'Aide Sociale de Saint-Vallier-sur-Rhône...
6

Communes de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Saint-Avit, de Saint-Martin-dAoût.
Cote
2104 W 248
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Communes de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Saint-Avit,...
7

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2104 W 244
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Traitements, indemnités, cotisations.
8

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2104 W 255
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Tain-l'Hermitage.
  • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations.
9

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : consolidation de la tour d'Albon, voirie, éclairage public, assainissement, électrification rurale, construction d'un local pour sapeurs pompiers, agrandissement du cimetière de Sainte-Uze ; contrat de prêt.
Cote
2104 W 252
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • G.I.CA.M de Saint-Vallier.
  • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
10

Communes de Gervans, de Granges-les-Beaumont.
Cote
2104 W 262
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Communes de Gervans, de Granges-les-Beaumont.
11

Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe scolaire, salle des fêtes ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; cessions de terrains.
Cote
2104 W 249
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Saint-Uze.
  • Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux...
12

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2104 W 257
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Tain-l'Hermitage.
  • Traitements, indemnités, cotisations.
13

Travaux.
Cote
2104 W 258
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Tain-l'Hermitage.
  • Travaux.
14

Compte de gestion ; travaux : sécurité sociale piscine, plage et bassins.
Cote
2104 W 354
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Compte de gestion ; travaux : sécurité sociale piscine,...
15

S.I.R.C.T.O.M ; A.F.R de la Motte-de-Galaure, de Fay-le-Clos, de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Mureils, de Claveyson, de Sainte-Uze ; S.I. du bassin de la Galaure ; A.S.A. Brassière ; C.P.S.
Cote
2104 W 254
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • S.I.R.C.T.O.M ; A.F.R de la Motte-de-Galaure, de Fay-le-Clos,...
16

Travaux.
Cote
2104 W 250
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Saint-Uze.
  • Travaux.
17

Travaux.
Cote
2104 W 241
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Travaux.
18

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2104 W 242
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Traitements, indemnités, cotisations.
19

Communes de Fay-le-Clos, de Ratières, de Ponsas, de la Motte-de-Galaure, de Mureils.
Cote
2104 W 247
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Communes de Fay-le-Clos, de Ratières, de Ponsas, de...
20

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2104 W 243
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Traitements, indemnités, cotisations.