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182 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).

    Date

    2006-2010

    Cote

    3509 W 93

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Sécurité dans les transports.
    • Exercices évacuation ANATEEP (association nationale...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  2. Résultat n°2

    Outils PEGASE transports et PEGASE bourses. - Mise en place et suivie technique.

    Date

    2001-2015

    Cote

    4261 W 1

    • Contexte : 4261 W - Drôme (département ; France), Direction générale...

    • Outils PEGASE transports et PEGASE bourses. - Mise...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction des Systèmes d'information

  3. Résultat n°3

    Gare routière de Valence.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3509 W 154

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Gare routière de Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  4. Résultat n°4

    2008-2012

    Date

    2008-2012

    Cote

    3509 W 149

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Régie Voyages Drôme.
    • 2008-2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  5. Résultat n°5

    Études, courriers, échanges entre le Département et les transporteurs.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3509 W 143

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Délégation de service public.
    • Lignes de Drôme provençale.
    • Études, courriers, échanges entre le Département et...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  6. Résultat n°6

    Études, conventions.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3509 W 117

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Gare TGV.
    • Études, conventions.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  7. Résultat n°7

    Année 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3659 W 1

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Listes nominatives par élève.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  8. Résultat n°8

    Conseils généraux de Drôme et d'Ardèche (1993-2002, 2002-2013).

    Date

    1993-2013

    Cote

    3509 W 135

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Protocoles d'accord pour les transports.
    • Conseils généraux de Drôme et d'Ardèche (1993-2002,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  9. Résultat n°9

    2000

    Date

    2000

    Cote

    3509 W 18

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2000

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  10. Résultat n°10

    Lots I, L et M.

    Date

    2005-2013

    Cote

    3509 W 84

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Procédures de délégation de service public pour les...
    • Lignes régulières, années 2005-2013.
    • Lots I, L et M.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  11. Résultat n°11

    Année 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3659 W 4

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Tableaux de bord annuels.
    • Année 2010.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  12. Résultat n°12

    Création de la direction des Déplacements. - Fusion direction des transports et direction des routes.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3509 W 35

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Création de la direction des Déplacements. - Fusion...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  13. Résultat n°13

    Étude d'opportunité.

    Date

    2011

    Cote

    3509 W 98

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Centrale de mobilité Drôme-Ardèche (CMDA).
    • Étude d'opportunité.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  14. Résultat n°14

    Année 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3659 W 13

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Tableaux de bord annuels.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  15. Résultat n°15

    Taxi Matthieu Faure.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3509 W 50

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Marché 2008-2014, dossiers des transporteurs.
    • Taxi Matthieu Faure.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  16. Résultat n°16

    11 septembre-13 novembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3509 W 7

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Commission permanente.
    • 11 septembre-13 novembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  17. Résultat n°17

    2007-2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    3509 W 153

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Transport à la demande.
    • 2007-2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  18. Résultat n°18

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3509 W 26

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  19. Résultat n°19

    Étude tarifaire départementale.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3509 W 109-110

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Étude tarifaire départementale.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  20. Résultat n°20

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3509 W 25

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  21. Résultat n°21

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3509 W 29

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  22. Résultat n°22

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3509 W 21

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de préparation budgétaire.
    • 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  23. Résultat n°23

    Office de tourisme de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2011-2015

    Cote

    3509 W 65

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Convention relative à la mission d'organisme-relais.
    • Office de tourisme de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  24. Résultat n°24

    Accessibilité des gares routières du département.

    Date

    2009

    Cote

    3509 W 169

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Accessibilité des gares routières du département.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  25. Résultat n°25

    Lots I (Rapides verts), D (Bertolami), K et J (Gineys).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3509 W 139

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Délégation de service public.
    • 2005-2013
    • Lots I (Rapides verts), D (Bertolami), K et J (Gineys).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  26. Résultat n°26

    Transfert de compétences. - Convention CG 26/Valence Romans Déplacements.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3509 W 132

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Transfert de compétences. - Convention CG 26/Valence...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  27. Résultat n°27

    Lots M (Lieutaud), et A (Fayard).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3509 W 138

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Délégation de service public.
    • 2005-2013
    • Lots M (Lieutaud), et A (Fayard).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  28. Résultat n°28

    Affrètement Département/Valence-Major, convention et échanges.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3509 W 106

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'études.
    • Affrètement Département/Valence-Major, convention et...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  29. Résultat n°29

    Service de Transport à la demande.

    Date

    1993-2008

    Cote

    3509 W 102

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Historiques.
    • Service de Transport à la demande.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  30. Résultat n°30

    Année 2014.

    Date

    2014

    Cote

    3659 W 8

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Tableaux de bord annuels.
    • Année 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  31. Résultat n°31

    Bertolami/Bouffier.

    Date

    1996-2004

    Cote

    3509 W 73

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers des transporteurs.
    • Service régulier ordinaire (SRO).
    • Bertolami/Bouffier.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  32. Résultat n°32

    Transporteur "Autre Provence".

    Date

    2008

    Cote

    3509 W 160

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Transporteur "Autre Provence".

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  33. Résultat n°33

    Centrale de mobilité Drôme-Ardèche (2011), desserte en transport public du bassin de vie valentinois (2009), étude tarification (2008), étude ligne 6 (2005).

    Date

    2005-2011

    Cote

    3509 W 156

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Service billetique.
    • Études.
    • Centrale de mobilité Drôme-Ardèche (2011), desserte...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  34. Résultat n°34

    Année 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3659 W 2

    • Contexte : 3659 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Transport des élèves au titre d'un handicap, demandes.
    • Listes nominatives par élève.
    • Année 2020.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière

  35. Résultat n°35

    Office de tourisme de Nyons.

    Date

    2011-2015

    Cote

    3509 W 67

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Convention relative à la mission d'organisme-relais.
    • Office de tourisme de Nyons.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  36. Résultat n°36

    2003-2009

    Date

    2002-2009

    Cote

    3509 W 61

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Transport à la demande.
    • Bilans de fréquentation et statistiques.
    • 2003-2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  37. Résultat n°37

    Gare routière de Valence.

    Date

    1989-2001

    Cote

    3509 W 85

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Gare routière de Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  38. Résultat n°38

    26 juin 2000-17 novembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3509 W 9

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Commission des transports.
    • 26 juin 2000-17 novembre 2000

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  39. Résultat n°39

    Gare routière de Montélimar.

    Date

    1997-2003

    Cote

    3509 W 86

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Gare routière de Montélimar.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  40. Résultat n°40

    2010-2011

    Date

    2010-2011

    Cote

    3509 W 37

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Rentrées scolaires. - Dossiers de préparation.
    • 2010-2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité