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49 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés (1/2).
Cote
3763 W 24
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Marché de travaux M2007-22.
  • Lot 8 Plomberie Chauffage, Ventilation, Climatisation...
  • Procès-verbal de réception, décompte général définitif,...
Résultat n°2

Traitement de déchets toxiques ivoiriens à Salaise-sur-Sanne (Isère).
Cote
3588 W 51
 Date
2006-2007
 Lieu
Salaise-sur-Sanne (Isère, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

  • La vie politique et ses analyses.
  • Les partis, les associations et les divers mouvements...
  • Les partis, les associations et les divers mouvements...
  • Contestations des pollutions.
  • Déchets
  • Traitement de déchets toxiques ivoiriens à Salaise-sur-Sanne...
Résultat n°3

Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.
Cote
3763 W 18
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Marché de travaux M2007-22.
  • Lot 4 Bardage, couverture et étanchéité (attributaire...
  • Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants,...
Résultat n°4

Lot 5 Menuiseries extérieures et serrurerie (attributaire PONSON) : pièces de marché, avenants 2 et 3, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Lot 6a Doublages et menuiseries intérieures (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés ; Lot 6b Carrelages, revêtements de sol (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.
Cote
3763 W 20
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Marché de travaux M2007-22.
  • Lot 5 Menuiseries extérieures et serrurerie (attributaire...
Résultat n°5

Notes de calcul électricité, éclairement, thermique, charpente dépoussiéreur, plaques d'ancrage ; rapports essais de performance des équipements et du process ; presse à balles ; presse à paquets.
Cote
3763 W 34
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Marché de travaux M2007-05 process (NEOS).
  • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).
  • Notes de calcul électricité, éclairement, thermique,...
Résultat n°6

Centres de Valorisation des ordures ménagères résiduelles, marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-14 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2009-2016 (versés en format numérique) ; Marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-23 (attributaire : SUEZ) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2013-2016 (versés en format numérique).
Cote
3763 W 38
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centres de Valorisation des ordures ménagères résiduelles,...
Résultat n°7

Dossier des Ouvrages Exécutés - DOE (2/2 : pompe à chaleur, centrale de traitement d'air, plans chauffage ventilation et climatisation des locaux sociaux).
Cote
3763 W 25
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Marché de travaux M2007-22.
  • Lot 8 Plomberie Chauffage, Ventilation, Climatisation...
  • Dossier des Ouvrages Exécutés - DOE (2/2 : pompe à...
Résultat n°8

Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage SARIA par le Collectif pour la qualité de la vie (COQUAVIE).
Cote
3588 W 57
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

  • La vie politique et ses analyses.
  • Les partis, les associations et les divers mouvements...
  • Les partis, les associations et les divers mouvements...
  • Contestations des pollutions.
  • Déchets
  • Déchets carnés.
  • Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage...
Résultat n°9

Lot 3 Charpente (attributaire TARDY) : pièces de marché, avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.
Cote
3763 W 17
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Marché de travaux M2007-22.
  • Lot 3 Charpente (attributaire TARDY) : pièces de marché,...
Résultat n°10

Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage SARIA par le Collectif pour la qualité de la vie (COQUAVIE).
Cote
3588 W 56
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

  • La vie politique et ses analyses.
  • Les partis, les associations et les divers mouvements...
  • Les partis, les associations et les divers mouvements...
  • Contestations des pollutions.
  • Déchets
  • Déchets carnés.
  • Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage...
Résultat n°11

Bureaux du SYTRAD. - Création, marché de maîtrise d'œuvre (attributaire GALMICHE) : procès-verbal de la Commission d'appel d'offres, rapport d'analyse des offres, pièces de marché, décompte général définitif, correspondance et permis de construire ; Marché de travaux lot 7 Menuiseries (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 8 Vitrerie (attributaire DEVERGEZE CALVIER) : pièces de marché, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 9 Fermetures (attributaire GRIESSER) : pièces de marché, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 12 Plomberie CVC (attributaire ROLAND GARD) : pièces de marché, avenant 1, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.
Cote
3763 W 7
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Bureaux du SYTRAD. - Création, marché de maîtrise d'œuvre...
Résultat n°12

Marché de travaux 10/98 lot 1bis Dallage (attributaire TRADISOL) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 11/98 lot 2 charpente (attributaire MONTAGNIER) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 12/98 lot 3 Menuiseries (attributaire ESCHARAVIL) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 13/98 lot 4 Cloisons (attributaire SOULIER DUNY) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 14/98 lot 5 réseaux RIA (attributaire LACHARNAY ET GUY) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance.
Cote
3763 W 5
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, création.
  • Marché de travaux 10/98 lot 1bis Dallage (attributaire...
Résultat n°13

Gestion des déchets. - Société Négométal à Bourg-lès-Valence, défense du stade des Chirouzes;
Cote
3588 W 53
 Date
2010-2015
 Lieu
Bourg-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

  • La vie politique et ses analyses.
  • Les partis, les associations et les divers mouvements...
  • Les partis, les associations et les divers mouvements...
  • Contestations des pollutions.
  • Déchets
  • Gestion des déchets. - Société Négométal à Bourg-lès-Valence,...
Résultat n°14

Marché d'acquisition du procédé provisoire (attributaire VANNIER) : pièces de marché, plans, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de fourniture de la presse à balle (attributaire COMDEC) : pièces de marché, correspondance, procès-verbal de réception / mise en service ; Autorisation administrative initiale du Centre de Tri de Portes lès Valence : étude de préfiguration, dossier de demande d'autorisation, rapport du commissaire enquêteur, Arrêté Préfectoral (AP) d'autorisation d'exploiter n°4121 du 22 juillet 1998.
Cote
3763 W 1
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, création.
  • Marché d'acquisition du procédé provisoire (attributaire...
Résultat n°15

Mémoire technique du titulaire (2/2), 6 avenants au marché et 18 annexes à l'Acte d'Engagement (déclarations de sous-traitance), notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.
Cote
3763 W 28
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Marché de travaux M2007-05 process (NEOS).
  • Mémoire technique du titulaire (2/2), 6 avenants au...
Résultat n°16

Lot 6c Faux plafonds (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés ; Lot 6d Peintures (attributaire SOFIBAT) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.
Cote
3763 W 21
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Marché de travaux M2007-22.
  • Lot 6c Faux plafonds (attributaire THEROND) : pièces...
Résultat n°17

Diagnostic et état des lieux avec l'exploitant : comptes rendus de réunion pour le lancement du projet de réhabilitation (avec CERIS ingénierie et ECO EMBALLAGES), étude de repérage amiante, étude de faisabilité (CERIS Ingénierie), état des lieux du Centre de Tri (CERIS Ingénierie), comptes rendus SYTRAD sur le lancement du projet avec le maître d'œuvre ; comptes rendus d'observation du SYTRAD sur l'Avant Projet remis par le maître d'œuvre, correspondance Préfecture sur le Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter, correspondance avec Syndicat Départemental des Énergies de la Drôme sur les panneaux photovoltaïques, correspondance et dossier Caisse Régionale d'Assurance Maladie sur la démarche Qualité de Vie au Travail et ergonomie.
Cote
3763 W 8
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Diagnostic et état des lieux avec l'exploitant : comptes...
Résultat n°18

Procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres commun aux 11 lots numérotés 2 à 9 (dont 6a à 6d) ; Lot 2 Gros œuvre (attributaire BERNAUD) : pièces de marché, avenants, déclarations de 5 sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.
Cote
3763 W 14
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Marché de travaux M2007-22.
  • Procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport...
Résultat n°19

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE - voirie, espaces verts, marquage, essai de plaque, équipements du réseau, réserve incendie, pont bascule, portail et plans de récolement des réseaux).
Cote
3763 W 13
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Marché de travaux M2007-04 Voirie Réseaux Divers (attributaire...
  • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE - voirie, espaces...
Résultat n°20

Rapport initial de contrôle des installations électriques ; Rapport initial de contrôle de l'opération de construction du bâtiment ; Rapport conformité machines ; Fiches de contrôle chantier (11 en tout) ; Fiches d'avis documents (109 en tout) ; Coordination sécurité et protection de la santé : comptes rendus ; Dossier d'Intervention Ultérieure sur les Ouvrages.
Cote
3763 W 11
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Rapport initial de contrôle des installations électriques...